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Procès Verbal - Liste des délibération et votes
Conseil Municipal - Liste des délibération et votes CM02072025
Conseil Municipal - Liste des délibérations et votes
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations et votes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
DELIBERATION N° OBJET VOTE
24/04/04-026 Compte de gestion 2023 – Budget principal UNANIMITÉ
24/04/04-027 Compte administratif 2023 - Budget principal UNANIMITÉ
24/04/04-028 Affectation du résultat de l’exercice 2023 - Budget principal UNANIMITÉ
24/04/04-029 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2024 UNANIMITÉ
24/04/04-030 Vote du budget primitif 2024 – Budget principal UNANIMITÉ
24/04/04-031 Compte de gestion 2023 – Budget eau potable UNANIMITÉ
24/04/04-032 Compte administratif 2023 - Budget Eau Potable UNANIMITÉ
24/04/04-033 Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Eau potable UNANIMITÉ
24/04/04-034 Vote du budget primitif 2024 - Budget Eau potable UNANIMITÉ
24/04/04-035 Compte de gestion 2023 – Budget assainissement UNANIMITÉ
24/04/04-036 Compte administratif 2023 – Budget Assainissement UNANIMITÉ
24/04/04-037 Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Assainissement UNANIMITÉ
24/04/04-038 Vote du budget primitif 2024 - Budget Assainissement UNANIMITÉ
24/04/04-039 Remboursement de la Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collec-
tif (PFAC) d’une ancienne administrée suite à non raccordement
UNANIMITÉ
24/04/04-040 Fixation des tarifs de droits de place – occupation du domaine public –
pour les manifestations occasionnelles
UNANIMITÉ
24/04/04-041 Subvention aux associations 2024 – budget principal UNANIMITÉ
24/04/04-042 Adhésion de compétence à TE83-SYMIELEC UNANIMITÉ
24/04/04-043 Instauration et modalités de versement de la prime de pouvoir d’achat
exceptionnelle dans la fonction publique territoriale
21 voix sur 22
24/04/04-044 Modification du tableau des effectifs du personnel communal : suppres-
sion de poste
UNANIMITÉ
24/04/04-045 Conditions et modalités de prise en charge des frais de mission (Agent –
Elu) liés à l’organisation de l’Assemblée Générale du Conservatoire Mé-
diterranéen Partagé
UNANIMITÉ
24/04/04-046 Autorisation de signature pour une constitution de servitude sur des chemins ruraux de la Commune
UNANIMITÉ
24/04/04-047 Renouvellement du Projet Educatif de Territoire pour la période 2024-2027 UNANIMITÉ
24/04/04-048 Mise en place de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) UNANIMITÉ
COMMUNE DE
CARNOULES
DEPARTEMENT DU VAR
ARRONDISSEMENT DE
BRIGNOLES
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MAIRIE
DE
CARNOULES
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