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Déliberation - Liste des délibérations et votes CM23012025
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Conseil Municipal - liste des délibérations et votes 2 MARS 2023
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Conseil Municipal - liste des délibérations et votes 14 SEPT. 2022
Conseil Municipal - liste des délibérations et votes 20 septembre 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations et votes 20 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
DELIBERATION N° OBJET VOTE
23/09/20-061 Ouverture d’un compte de dépôt de fonds auprès du Trésor UNANIMITE
23/09/20-062 Rétrocession à la Commune d’une concession trentenaire dans le
cimetière
UNANIMITE
23/09/20-063 Exclusion temporaire du champ du droit de préemption urbain des ventes
de lots du lotissement « le jardin des roses »
UNANIMITE
23/09/20-064 Rapport sur le service de l’eau potable 2022 UNANIMITE
23/09/20-065 Rapport sur le service de l’assainissement 2022 UNANIMITE
23/09/20-066 Autorisation de signature pour une servitude de passage sur la parcelle A
134
UNANIMITE
23/09/20-067 Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de conclure un échange sans
soulte des parcelles A 567 et C 1797
UNANIMITE
23/09/20-068 Autorisation d’acquisition de la parcelle D 332 au lieu-dit « Nouaie » UNANIMITE
23/09/20-069 Autorisation de signature d’une promesse de vente pour le lot n°4 et le
lot n°5 dans le bâtiment de l’espace santé située sur la parcelle AB 231
UNANIMITE
23/09/20-070 Modification du tableau des effectifs du personnel communal : Création
de postes
UNANIMITE
23/09/20-071 Adhésion des communes des Arcs, La Londe les Maures et Pierrefeu-du-
Var au Syndicat Mixte du Massif des Maures
UNANIMITE
23/09/20-072 Installation d’une Forêt Pédagogique sur une parcelle communale UNANIMITE
23/09/20-073 Subventions aux associations 2023 – Budget Principal UNANIMITE
23/09/20-074 Décision modificative N°1 Budget principal - COMMUNE UNANIMITE
23/09/20-075 Décision modificative N°1 Budget EAU POTABLE UNANIMITE
23/09/20-076 Décision modificative N°1 Budget ASSAINISSEMENT UNANIMITE
23/09/20-077 Modification de l’autorisation de programme / crédits de paiement
N°2023-01 « réhabilitation de la cave coopérative »
UNANIMITE
23/09/20-078 Subvention exceptionnelle 2023 « Association du Centre Culturel de
Carnoules et du Var » (ACCV) – Budget principal
UNANIMITE
COMMUNE DE CARNOULES
DEPARTEMENT DU VAR
ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES
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MAIRIE
DE
CARNOULES
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