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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations et votes)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBERATIONS VOTÉES
DELIBERATION N° OBJET VOTE
26/03/20-026 Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 28 janvier 2026
UNANIMITÉ
26/03/20-027 Election du secrétaire de séance du Conseil municipal en date du 20 mars 2026
26 voix / 27
Abstention de
M. BAROGHEL
26/03/20-028 Installation du Conseil Municipal élu au premier tour des élections du 15 mars 2026
UNANIMITÉ
26/03/20-029 Élection du Maire 26 voix / 27 Abstention de
M. CORTES
26/03/20-030 Détermination du nombre d’adjoints au Maire UNANIMITÉ
26/03/20-031 Élection des adjoints au Maire UNANIMITÉ
26/03/20-032 Délégation du Conseil Municipal au Maire pour certaines décisions ANNULÉ
26/03/20-033 Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers
Municipaux délégués
UNANIMITÉ
COMMUNE DE CARNOULES
DEPARTEMENT DU VAR
ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES