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Convocation - Convocation CM du 4 03 2021
Convocation - Convocation CM du 19 12 2019
Convocation - Convocation CM 13 04 21
Convocation - Convocation CM du 13 02 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 13 02 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Bussy
Saint-Georges,
le 7
février
2019
SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY Canron DE TORCY
CONVOCATION
A LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à la
réunion
du
Conseil
municipal
le 13
février
2019
à 19
h 30
en
salle
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
ci-joint
l'ordre
du
jour.
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bussy
Saint-Georges,
A BUSSY
SAINT-GEORGES
LE
:
Signature
:
Place
de
la
Mairie
e 77
Bussy
Saint-Georges
» Téi
01
64
66
24
24
FAX
01
64
66
68
95
E-mail
mairie@bussy-saint-georges.fr
SITE
INTERNET
www.ville-bussy-saint-georges.fr ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
FEVRIER
2019
Lors
de
cette
séance,
nous
examinerons
les
points
suivants
:
%
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
décembre
2018.
CONSEIL
MUNICIPAL
1. Délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
sur
le fondement
de
l’article
L. 2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
INTERCOMMUNALITE
2. Rapport
de
la CLECT
du
10
décembre
2018
-— Rectification
technique.
FINANCES
3. Rapport
sur
les
orientations
budgétaires
2019.
4. Autorisation
du
Maire
à engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
en
investissement
par
anticipation
au
vote
du
Budget
primitif
2019.
5. Modification
de
l'autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement.
AP15-01
: construction
d'un
groupe
scolaire
n°10.
AMENAGEMENT
6. Création
de
la Commission
communale
de
concertation
sur
les
antennes
relais.
RESSOURCES
HUMAINES
7. Indemnité
de
risques
et
de
sujétions
spéciales
des
psychologues.
8. Recours
au
Service
Civique
par
intermédiation
avec
la mission
locale
du
bassin
chellois
et
création
d’un
poste.
MEDIATHEQUE
9. Subvention
exceptionnelle
à l'orphelinat
national
de
Filles
de
Grand-Bassam
(Côte
d'Ivoire).
CULTUREL
10.
Subvention
exceptionnelle
2019
au
Lycée
Martin
Luther
King.
DIVERS
11.
Modification
de
la composition
de
la Commission
extra-municipale
Numérique.
Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
l’utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l’article
L. 2122-22
du
CGCT.