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Convocation - Convocation CM du 19 12 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 19 12 2019)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DUSSU
Bussy
Saint-Georges,
le 13
décembre
2019
www.bussysaintgeorges.fr
CONVOCATION
A LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
le 19
décembre
2019
à 19
heures
30
en
Salle
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
ci-joint
l'ordre
du
jour.
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bussy
Yann
DUBOSC
|
POUVOIR A BUSSY
SAINT-GEORGES
LE:
Signature
:
Place
de
la Mairie
+ 77600
Bussy
Saint-Georges
+ #
01
64
66
24
24
+ &
01
64
66
68
95
cabinet@bussy-saint-georges.fr
+ http://www.bussysaintgeorges.fr DUSSU wwv.bussysalntgeorges.fr
Ordre
du
jour
æ
Adoption
du
Procès-verbal
de
la séance
du
10
octobre
2019.
CONSEIL
MUNICIPAL
1. Installation
d'un
nouveau
Conseiller
municipal.
2. Mise
à jour
des
indemnités
de
fonction
au
Maire,
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
municipaux
délégués.
3.
Election
d'un
représentant
du
Conseil
municipal
au
Conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS).
4. Election
d'un
délégué
titulaire
de
la Commune
au
Syndicat
Intercommunal
des
Centres
de
Pédagogie
et
de
Réadaptation
pour
Handicapés
(C.P.R.H.).
FINANCES
5. Autorisation
du
Maire
à engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
en
investissement
par
anticipation
au
vote
du
Budget
Primitif
2020.
6. Avance
sur
subvention
au
CCAS
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2020.
7. Avance
sur
subvention
à la
Caisse
des
Écoles
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2020.
8. Constatation
d'extinction
de
créances
suite
à une
décision
de
justice.
COMMANDE
PUBLIQUE
9. Avenant
n°5
relatif
au
contrat
de
délégation
de
service
public
de
la restauration
municipale
de
la ville
de
Bussy-Saint-Georges.
GRANDS
PROJETS
10.
Protocole
pour
la
programmation
d'équipements
scolaires
—
GS
14
-
ZAC
du
Sycomore
- Bussy
Saint-Georges.
11.
Réalisation
du
groupe
scolaire
modulaire
GS
14
dans
la ZAC
du
Sycomore.
ACHATS
12.
Mise
en
œuvre
d'un
système
de
géolocalisation
des
véhicules.
RESSOURCES
HUMAINES
13.
Complément
Indemnitaire
Annuel
(CIA).
14.
Désignation
d'un
conseiller
municipal
pour
le
Conseil
de
Discipline
de
Recours
des
agents
contractuels.
15.
Frais
de
déplacements
des
agents
communaux.
16.
Création
d'une
Indemnité
de
Départ
Volontaire.
17.
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires.
18.
Intégration
directe
du
personnel
des
écoles
maternelles.
19.
Transformation
des
postes
suite
aux
avancements
de
grades
2019.
20.
Création
de
postes
d'Adjoint
technique
pour
les
régies
Voirie
et
Espaces
Verts.
21.
Création
de
poste
agent
de
maîtrise
- Chef
d'équipe
espaces
verts.
22.
Création
de
postes
adjoint
technique
- Agents
espaces
verts
et
voirie.
23.
Approbation
de
la
convention
unique
annuelle
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
Seine-et-Marne.
SCOLAIRE
24.
Création
d'une
école
primaire
dans
la ZAC
du
Sycomore.
25.
Fusion
de
l'école
maternelle
et
de
l'école
élémentaire
Louis
GUIBERT
en
école
primaire.
26.
Convention
- Unités
Localisées
d'Inclusion
Scolaire.
27.
Soutien
au
projet
« Pédibus
» entre
le domicile
et
l'école
primaire
Louis
GUIBERT. DUSSU www.bussysaintgeorges.fr
AFFAIRES
GENERALES
28.
Recensement
partiel
de
la population
2020
- Rémunération
des
agents
recenseurs.
MAISON
DE
L'ÉCONOMIE
ET
DE
L'EMPLOI
29.
Convention
de
partenariat
avec
la Mission
locale
des
Boucles
de
la Marne.
TECHNIQUE
30.
SDESM
- Rapport
d'activité
année
2018.
DIVERS
Æ
Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
l’utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT.