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Convocation - Convocation CM du 03 11 2016
Convocation - Convocation du Conseil municipal du 28 03 2023
Convocation - Convocation CM du 17 05 2017
Convocation - Convocation CM du 30 05 2018
Convocation - Convocation CM du 13 02 2019
Convocation - Convocation CM du 4 03 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 4 03 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Budget,
DUSSU
Bussy-Saint-Georges,
le 25
février
2021
www.bussysaintgeorges.fr
CONVOCATION
À LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à la
réunion
du
Conseil
municipal
le jeudi
4 mars
2021
à 19
heures
30,
qui
se
tiendra
exceptionnellement
Salle
Maurice
Koehl.
En
raison
de
l’état
d'urgence
sanitaire,
cette
séance
du
Conseil
municipal
se
déroulera
sans
que
le public
ne
soit
autorisé
à y
assister,
conformément
à la
loi
n°
2020-1379
du
14
novembre
2020.
Afin
de
préserver
le caractère
public
de
la réunion,
les
débats
seront
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique.
Vous
trouverez
ci-joint
l'ordre
du
jour.
Dans
l'attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bu
Yann
DUBOS
=
|
POUVOIR A BUSSY-SAINT-GEORGES
LE:
.........
Signature
:
Place
de
la Mairie
+ 77600
Bussy-Saint-Georges
+ Æ
01
87
94
24
24
+ E
01
64
66
68
95
cabinet@bussy-saint-georges.fr
+ http://www.bussysaintgeorges.fr DUSSU www.bussysainigeorges.fr
Ordre
du
jour
+
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
4 février
2021
CONSEIL
MUNICIPAL
1. Installation
d'un
nouveau
Conseiller
municipal.
2. Charte
des
Comités
de
quartier
FINANCES 3. Reprise
du
résultat
2020
- Exercice
2021
- Budget
supplémentaire.
4. Présentation
du
Compte
de
gestion
2020
- Budget
Ville.
5. Approbation
du
Compte
administratif
2020
- Budget
Ville.
6. Vote
du
budget
supplémentaire
- exercice
2021
- Ville.
RESSOURCES
HUMAINES
7. Abrogation
de
la délibération
N°D2018-09-5799
Indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
et
dépassement
des
plafonds.
8. Création
d'un
emploi
fonctionnel
de
Directeur
Général
Délégué
au
Développement
et
aux
projets
du
Territoire
9. Rémunération
des
enseignants
dans
le cadre
des
études
surveillées.
10.
Création
d'emplois
saisonniers.
11.
Intégration
directe
— Service
Guichet
unique.
TECHNIQUE 12.
Adhésion
des
Communes
de
Saint-Pierre-les-Nemours,
Montereau-Fault-Yonne
et
de
Fontenay-Trésigny
au
Syndicat
départemental
des
énergies
de
Seine-et-Marne
(SDESM).
DIVERS 13.
Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
l'utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l'article
L. 2122-22
du
CGCT.