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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le 23/11/2020
Recçu
en
préfecture
le
23/11/2020
Ville
de
Affiché
le
D'oUARN
=N
=7
ID
: 029-212900468-20201119-DE
20
11_09-DE
2
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
19
NOVEMBRE
2020
Le
19
novembre
de
l’An
Deux
Mil
Vingt,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
13
novembre
2020,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
:
31
Mme
POITEVIN
- M.
BOUCHERON
- Mme
TILLIER
- M.
LE
MOIGNE
- Mme
LAOUENAN
LE
LEC
-
M.
POULMARC’H
-
Mme
DRÉANO
-
Mme
NELOU
FIMBAULT
-
M.
LE
LANN
-
Mme
CLÉMENT
-
M.
JAFFRY
- M.
ARROUES
- Mme
TANGUY
- M.
JOLLÉ
- Mme
VIGOUROUX
BUREL
- M.
HEMERY
-
Mme
JOLLY
- M.
PLANCHETTE
- Mme
OLIER
- M.
JANNIC
- Mme
LE
BUANEC
- M.
GUILIELMUS
-
Mme
BERBER
-
M.
BUSSEREAU
-
Mme
CHEVERT
- M.
TUPIN
-
Mme
DENIGOT
-
Mme
CROM
-
M.
TOUZE
- Mme
BOUIN
- M.
QUERE
Nombre
de
conseillers
représentés
: 2
M.
GUILLEMOT
donne
procuration
à
Mme
NELOU
FIMBAULT
- M.
DELBOT
donne
procuration
à
M.
TUPIN
Nombre
de
conseiller
absent
: 0
Mme
LAOUENAN
LE
LEC,
Adjointe
au
Maire,
a
été
élue,
secrétaire
de
séance.
N°
DE-20-11-09
Convention
de
mise
à disposition
du
service
propreté
de
Douarnenez
Communauté
Douarnenez
Communauté
et
les
communes
membres
ont
élargi
la
compétence
voirie
de
la
communauté
à
l'ensemble
des
voies
communales
le
1er
janvier
2010.
La
mission
de
mise
en
propreté
des
voies
publiques
a été
transférée
le
1°
avril
2011.
Avant
le
transfert,
le
service
propreté
de
la
ville
de
DOUARNENEZ
effectuait
des
travaux
complémentaires
à
l'entretien
de
la
voie
publique
tels
que
le
nettoyage
des
halles
et
des
marchés,
le nettoyage
des
cours
d'école
etc.
D'un
commun
accord
entre
les
deux
parties,
dans
un
souci
de
bonne
organisation
des
services
des
deux
collectivités,
il a
été
décidé :
ÿ
le maintien
de
la réalisation
de
ces
activités
par
le service
transféré,
ÿ
la
mise
en
œuvre
du
dispositif
de
mise
à
disposition
de
services,
tel
que
prévu
par
les
dispositions
de
l'article
L.5211-4-1,
III du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
La
convention
signée
en
2017
entre
l'EPCI
et
la commune
pour
la
mise
à
disposition
du
service
communautaire
de
la
propreté
à
la
commune
pour
la
réalisation
de
travaux
supplémentaires
pour
une
période
de
3 ans
est
aujourd'hui
caduque. Envoyé
en
préfecture
le 23/11/2020
Recu
en
préfecture
le 23/11/2020
Affiché le
DE
ID : 029-212900468-20201119-DE_20_11_09-DE
Il convient
donc
de
définir
les
nouvelles
modalités
de
cette
mise
à
disposition
entre
collectivités,
au
vu
notamment
de
l'article
L.5211-4-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(Loi
de
réforme
des
collectivités
territoriales
du
16
décembre
2010
et
décret
du
10
mai
201
1).
Le
projet
de
convention
est joint
en
annexe.
Le
Comité
Technique
et
la
Commission
des
Ressources
Humaines
ont
été
consultés
le
16
novembre
2020. Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Christine
Tanguy,
Conseillère
municipale,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Maire,
AUTORISE
Mme
le
Maire
à
signer
la
convention
de
mise
à
disposition
du
service
propreté
de
Douarnenez
Communauté.
Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN
Maire Envoyé
en
préfecture
le 23/11/2020
Recçu
en
préfecture
le 23/11/2020
Affiché
le
&-4
ID
: 029-212900468-20201119-DE° 20
11_09-DE
sd
Convention
de
mise
à
disposition
de
service
ARTICLE
L.5211-4-1,
II
DU
CGCT
ENTRE DOUARNENEZ
COMMUNAUTE,
domiciliée
rue
Ar
Veret
à
Douarnenez,
représenté
par
son
président
en
service,
Philippe
AUDURIER,
dûment
habilité
par
délibération
du
Conseil
communautaire
du
09
juillet
2020,
Ci-après
dénommé
l'EPCI,
d'une
part,
ET La
commune
de
DOUARNENEZ
dont
le
siège
est
à
l'hôtel
de
ville
16
rue
Berthelot,
représentée
par
son
maire
en
exercice,
Jocelyne
POITEVIN
dûment
habilité
par
délibération
du
Conseil
municipal
du
19
novembre
2020,
Ci-après
dénommée
la commune,
d'autre
part,
Il a été
convenu
ce
qui suit
:
DOUARNENEZ
COMMUNAUTÉ
et
les
communes
membres
ont
élargi
la
compétence
voirie
de
la communauté
à
l'ensemble
des
voies
communales
le
1°
janvier
2010.
La
mission
de
mise
en
propreté
des
voies
publiques
a été
transférée
le 1°" avril
2011.
Avant
le
transfert,
le
service
propreté
de
la
ville
de
DOUARNENEZ
effectuait
des
travaux
complémentaires
à
l'entretien
de
la
voie
publique
tels
que
le
nettoyage
des
halles
et
des
marchés,
le
nettoyage
des
cours
d'école
etc.
D'un
commun
accord
entre
les
deux
parties,
dans
un
souci
de
bonne
organisation
des
services
des
deux
collectivités,
il a
été
décidé
:
-
le
maintien
de
la
réalisation
de
ces
activités
par
le
service
transféré,
-
la
mise
en
œuvre
du
dispositif
de
mise
à
disposition
de
services,
tel
que
prévu
par
les
dispositions
de
l'article
L.5211-4-1,
Ill du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Une
convention
entre
l'EPCI
et
la
commune
a
été
signée
en
2017
pour
la
mise
à
disposition
du
service
communautaire
de
la
propreté
à
la
commune
pour
la
réalisation
de
travaux
supplémentaires
pour
une
période
de
3 ans
(détails
à
l’article
2).
Cette
convention
est
aujourd’hui
caduque.
Il
convient
donc
de
définir
les
nouvelles
modalités
de
cette
mise
à
disposition
entre
collectivités,
au
vu
notamment
de
l’article
L.5211-4-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(Loi
de
réforme
des
collectivités
territoriales
du
16
décembre
2010
et
décret
du
10
mai
2011). Envoyé
en
préfecture
le 23/11/2020
Recu
en
préfecture
le 23/11/2020
ee
>
Affiché
le
td
ARTICLE
1er : OBJET
DE
LA PRÉSENTE
CONVENTION
D : COCA
RON EMANE AN
ORDE
Dans
un
souci
de
bonne
organisation
et
de
rationalisation
des
services
de
DOUARNENEZ
COMMUNAUTÉ
et
de
la
commune
de
DOUARNENEZ,
la
présente
convention
a
pour
objet
de
préciser
les
conditions
et
modalités
de
mise
à
disposition
du
service
propreté
au
profit
de
la
commune
de
DOUARNENEZ
(prestations
de
propreté
assurées
hors
voirie).
ARTICLE
2
: MISSIONS
ET
MOYENS
EFFECTUES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
A
DISPOSITION
Les
agents
du
service
propreté
de
Douarnenez
Communauté
seront
mis
à
la
disposition
de
la
Ville
de
DOUARNENEZ
afin
d'effectuer
les
prestations
suivantes :
1-
Prestations
réalisées
du 1er
janvier
au
31
décembre
:
-
Nettoyage
de
l’intérieur
des
Halles
et
des
abords :
le
nettoyage
intérieur
des
Halles
comprend
le
nettoyage
des
sols
(sauf
l’espace
privé
des
échoppes),
l’espace
des
étals
des
pêcheurs
et
des
WC.
Le
nettoyage
est
effectué
tous
les
jours
du
lundi
au
samedi.
Le
nettoyage
des
vitres
et
l’entretien
des
réseaux
sont
à
la
charge
de
la
commune.
-
Nettoyage
de
la
place
du
marché
de
Tréboul
et
du
marché
couvert
: nettoyage
de
la
place
après
les
marchés.
Pour
le
nettoyage
des
marchés
et
des
Halles,
la
ville
de
Douarnenez
veillera,
avec
l’appui
de
la police
municipale,
à l'application
du
règlement
des
marchés
et des
halles.
Nettoyage
des
cours
d'écoles
et
centres
de
loisirs
(liste
en
annexe
1)
: désherbage
et
balayage
en
fonction
des
besoins.
-
Nettoyage
WC
publics
(liste
en
annexe
2)
: la
fréquence
de
passage
(de
1
à
2
passages
par
semaine
à
1
à
2
passages
par
jour)
est
fonction
de
l’utilisation.
La
fourniture
et
la
pose
des
distributeurs
de
papier
toilettes
ainsi
que
l’approvisionnement
en
consommables
est
à
la charge
de
l’EPCI.
-
Rechargement
des
distributeurs
de
sacs
à crottes
: le
rechargement
se
fait
par
l’agent
en
charge
du
nettoyage
des
WC
autant
que
besoin.
L’acquisition
et
la
réparation
des
distributeurs
est
à
la
charge
de
la
Commune.
Les
lieux
d'implantation
sont
choisis
en
collaboration
entre
la
Commune
et
la
Communauté
de
Communes.
-
Nettoyage
chemins
côtiers
non
transférés
: passage
régulier
pour
vider
les
corbeilles
de
la
plage
du
Ris
au
Vallon
St
Pierre
sauf
le secteur
des
Plomarc’h.
-
Nettoyage
des
lavoirs
(liste
en
annexe
n°3)
: contrôle
du
bon
écoulement
de
l’eau
et
nettoyage
des
abords.
-
Désherbage
et
nettoyage
des
abords
des
églises
et
chapelles
-
Encadrement
des
agents:
une
partie
du
temps
du
responsable
du
service
propreté
de
l’'EPCI
est
prévue
pour
l’organisation
des
prestations
ci-dessus. Envoyé
en
préfecture
le 23/11/2020
Recu
en
préfecture
le 23/11/2020
Affiché
le
&-<
2-
Autre
prestation
saisonnière
: nettoyage
des
plages
LI: GES
RENNMenE AU
CORRE
L’EPCI
procèdera
à
un
nettoyage
quotidien
des
plages
du
15
juin
au
15
septembre
(Sables
blancs,
Saint
Jean,
Pors
Melenn,
plage
des
Dames,
Pors
Cad
et
plage
du
Ris).
Le
nettoyage
des
plages
comprend
le
ramassage
de
détritus
visibles
sur
le
sable
ainsi
que
le
nettoyage
des
douches
si
elles
existent.
Le
nettoyage
mécanique
(cribleuse)
à
la
plage
des
Sables
Blancs,
les
ramassages
des
algues
vertes
où
brunes,
le
nettoyage
de
toutes
les
cales
sont
du
ressort
de
la
Commune.
3-
Sites
communaux
à
entretenir
de
manière
régulière
par
l'EPCI
:
-
Nettoyage
du
parking
du
centre
d'hébergement
du
centre
nautique
(rue
du
Birou)
-
Nettoyage
du
parking
d’Estienne
d’Orves
-
Entretien
du
patio
intérieur
de
la
médiathèque
-
Entretien
des
abords
du
Centre
des
Arts
-
Nettoyage
des
abords
de
la
Mairie
-
Nettoyage
des
abords
du
gymnase
Jean
Marie
Le
Bris
-
Passage
de
la
balayeuse
au
complexe
Xavier
Trellu
(terrains
de
football
et
de
tennis)
: 2 fois
par
an
-
Passage
de
la
balayeuse
aux
services
techniques
: 2 fois
par
an
-
Entretien
de
la cours
de
l’ex école
Jean
Turmeau
(rue
des
Plomarc’h)
-
Nettoyage
aux
abords
du
centre
nautique
(partie
accessible
au
public)
- _
Balayage
et
nettoyage
des
parties
circulées
du
parking
du
complexe
de
tennis
de
Coataner.
ARTICLE
3:
MATÉRIELS
MIS
A
DISPOSITION
D'un
commun
accord,
le
matériel
nécessaire
à
la
réalisation
des
prestations
visées
à
l'article
2
sera
fourni
par
l'EPCI.
ARTICLE
4:
DÉROULEMENT
DE
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
SERVICES
Les
agents
des
services
de
la
communauté
mis
à
disposition
de
la
commune
demeurent
statutairement
employés
par
la
communauté,
dans
les
conditions
de
statut
et
d'emploi
qui
sont
leurs.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.5211-4-1,
IV
dernier
alinéa,
les
agents
territoriaux
affectés
au
sein
des
services
mis
à
disposition
en
application
de
la
présente
convention
sont
de
plein
droit
mis
à disposition
de
la commune.
Conformément
au
dispositif
de
la
mise
à
disposition
des
services,
le
maire
de
la
commune
peut
adresser
directement
au
responsable
du
service
mis
à
disposition,
toute
instruction
nécessaire
à
l'exécution
des
tâches
et
missions
qu'il
leur
confie.
Le
maire
de
la
commune
a
donc
en
charge
le
contrôle
de
l'exécution
de
ces
tâches
et
de
ces
missions. Envoyé
en
préfecture
le 23/11/2020
Recu
en
préfecture
le 23/11/2020
Affiché le
En.
ARTICLE
5
: DISPOSITIF
DE
SUIVI
DE
L'APPLICATION
DE
LA
PRÉSENTE
CO
ID : 029-212900468-20201119-DE_20_11_09-DE
Un
suivi
contradictoire
de
l'application
de
la
présente
convention
est
assuré
par
une
commission
ad
hoc,
composée
de
représentants
de
DOUARNENEZ
COMMUNAUTÉ
et
de
la
commune
de
DOUARNENEZ.
La
commission
ad
hoc
établit
chaque
année,
avant
le
30
septembre,
un
compte
rendu
annuel
de
l'application
de
la
présente
convention.
ARTICLE
6
: MODALITÉS
DE
LA
MISE
A
DISPOSITION
Le
service
communautaire
mis
à
disposition
de
la
commune
dans
le
cadre
de
la
présente
convention
ne
donne
pas
lieu
à
remboursement
par
la
commune
de
DOUARNENEZ,
l'intégralité
des
charges
calculées
au
moment
du
transfert
ayant
pris
en
compte
le
coût
de
ces
services.
ARTICLE
7
: ENTRÉE
EN
VIGUEUR
DE
LA
PRÉSENTE
CONVENTION
La
présente
convention
entrera
en
vigueur
à
la
date
d'acquisition
du
caractère
exécutoire
de
celle-ci. ARTICLE
8 : DURÉE
DE
LA PRÉSENTE
CONVENTION
La
présente
convention,
expressément
reconductible,
est
conclue
pour
une
durée
de
3 ans.
ARTICLE
9
: LITIGES
Tout
litige
pouvant
survenir
dans
le
cadre
de
l'application
de
la
présente
convention
relèvera
de
la
compétence
du
tribunal
administratif
de
Rennes,
les
parties
s'engageant
à
rechercher
préalablement
une
solution
amiable
au
litige.
Fait
à
DOUARNENEZ,
le
Philippe
AUDURIER
Jocelyne
POITEVIN
Président
de
DOUARNENEZ
COMMUNAUTÉ
Maire
de
la
Ville
de
DOUARNENEZ Envoyé
en
préfecture
le 23/11/2020
Recu
en
préfecture
le 23/11/2020
ANNEXE
NI
D
co
212000486
pot
io
D
20
43
00
DE
LISTE
DES
COURS
D’ECOLES
ET
CENTRE
DE
LOISIRS
Æwerroren
—
ee
François
GUILLOU
maternelle
(Pouldavid)
François
GUILLOU
primaire
(Pouldavid)
René
LAENNEC
maternelle
(Ploaré)
René
LAENNEC
primaire
(Ploaré)
Jules
VERNE
maternelle
(Tréboul)
Jules
VERNE
primaire
(Tréboul)
Victor
HUGO
(Centre
Ville)
Marie
CURIE
(Centre
Ville)
Centre
de
loisirs
Henri
WALLON
(Ploaré) Envoyé
en
préfecture
le 23/11/2020
Recu
en
préfecture
le 23/11/2020
Affiché
le
Sa
ANNEXE
N
2
ID
: 029-212900468-20201119-DE
20
11
09-DE
LISTE DES WC
PUBLICS À NETTOYER
(mise à jour-zuzu}
-
-
QUARTIER
DE
TREBOUL :
O O0 O OO O©O © O©O © O
Rue
Abbé
LE
GALL
Quai
de
l’Yser
—
rue
du
Môle
(ex
Capitainerie)
Quai
Agnès
Péron
(Iroise)*
Rungis
côté
commerçants*
Rungis
côté
publics
Avenue
de
la
Gare
(Terrain
pétanque)
—
WC
automatique
Plage
des
Sables
Blancs
Rheun
(toilette
sèche)
Plage St
Jean
-
QUARTIER
DE
POULDAVID :
O O
Rue
Pierre
Belbéoch
(cimetière)
Square
Caroff
—
WC
automatique
-
QUARTIER
DU
CENTRE
VILLE
:
O O O O©O © O O
Place
du
Bicentenaire
Parking
Béziers
- WC
automatique
Rue
Estienne
d’Orves
(Eglise
Sacré
Cœur)
- WC
automatique
Rue
Jean
Barré*
Quai
du
Port
Rhu
(La
Galère)
— WC
automatique
Ferme
des
Plomarch
Boulevard
de
la
France
Libre
(Terre
Plein
du
Port)*
-
QUARTIER
DE
PLOARE :
O O
Plage
du
Ris
Place
Paul
Stéphan
— WC
automatique
-__WCinstallé
provisoirement
-
Nouveaux
WC
publics
à
venir
*Afin
d'éviter
des
dégradations,
certains
WC
sont fermés
le soir par
les services
de
la
Ville
de
Douarnenez
et ouverts
le matin
par
le service
propreté
de
Douarnenez
Communauté. DRIUMEIUE
SRE
DU
LISTE
DES
LAVOIRS
A
NETTOYER
Envoyé
en
préfecture
le 23/11/2020
Recu
en
préfecture
le 23/11/2020
ee
—_
Re,
Affiché
le
+
1D
: 029-212900468-20201119-DE_20_11_09-DE
-
Lavoir
de
Neiz
Kaouen
— Tréboul
-
Lavoir
du
Carbon
— Tréboul
-
Lavoir
des
Lavandières
— Tréboul
-
Lavoir
de
Toul
An
Dreiz
—
Pouldavid
L'entretien
du
lavoir
des
Plomarch
est
réalisé
par
les
agents
du
service
«
Espaces
naturels
»
de
la
Commune.