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Déliberation - DE 20 12 12 Convention Ville de Douarnenez – Association Douarnenez Natation
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Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Assurance,
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2020
Affiché
le
Æ
<_<
Ville
de
ID : 029-212900468-20201210-DE_20_12_12-DE
de D'OUARN=N=Z \ \ Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
10
DÉCEMBRE
2020
Le
10
décembre
de
l’An
Deux
Mil
Vingt,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
04
décembre
2020,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
:
31
Mme
POITEVIN
-
M.
BOUCHERON
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUENAN
LE
LEC
-
M.
POULMARC’H
-
Mme
DRÉANO
-
M.
GUILLEMOT
-
Mme
NELOU
FIMBAULT
-
M.
LE
LANN
-
M.
JAFFRY
- M.
ARROUES
- Mme
TANGUY
- M.
JOLLÉ
- Mme
VIGOUROUX
BUREL
- M.
HEMERY
-
Mme
JOLLY
- M.
PLANCHETTE
- Mme
OLIER
- M.
JANNIC
- Mme
LE
BUANEC
- M.
GUILIELMUS
-
Mme
BERBER
- M.
BUSSEREAU
- Mme
CHEVERT
- M.
TUPIN
- M.
DELBOT
- Mme
CROM
- M.
TOUZE
-
Mme
BOUIN
- M.
QUÉRÉ
Nombre
de
conseillers
représentés
: 2
Mme
CLÉMENT
donne
procuration
à
Mme
LE
BUANEC
-
Mme
DENIGOT
donne
procuration
à
M.
DELBOT
Nombre
de
conseiller
absent
: 0
Mme
LAOUENAN
LE
LEC,
Adjointe
au
Maire,
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
DE-20-12-12
Convention
Ville
de
Douarnenez
—
Association
Douarnenez
Natation
L'association
Douarnenez
Natation
porte
depuis
de
nombreuses
années
les
couleurs
de
la
Ville
dans
tous
les
bassins
bretons
et français.
Depuis
sa
création
la
Ville
lui
a toujours
apporté
son
soutien,
par
la
mise
à
disposition
de
couloirs
de
nage
pour
permettre
aux
nageurs
de
s'entraîner
et
par
la
mise
à
disposition
d'éducateurs
sportifs
municipaux.
La
dernière
convention
arrivant
à
son
terme
le
30
décembre
2020,
Il convient
donc
de
procéder
à
son
renouvellement
jusqu'au
transfert
des
activités
de
la
piscine
municipale
à
Douarnenez
communauté
au
15
mars
2021.
La
Commission
Sports
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa
séance
du
24
novembre
2020.
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
M.
André
Guillemot,
Adjoint
au
Maire,
le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Maire,
APPROUVE
le
soutien
apporté
par
la
Ville
à
l'Association
Douarnenez
Natation
pour
remplir
ses
missions. AUTORISE
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 14/12/2020
Affiché le
Fee
ID : 029-212900468-20201210-DE_20_12_12-DE
Mme
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
Douarnenez
Natation
pour
la
période
allant
jusqu'au
15
mars
2021,
dont
le
texte
est
joint
à
la
présente
délibération. Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN
Maire Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2020
a
om
men
Affiché
le
a
ID
: 029-212900468-20201210-DE_20_12_12-DE
CONVENTION
VILLE
DE
DOUARNENEZ
CLUB
DE
DOUARNENEZ
NATATION
1°
TRIMESTRE
2021
Madame
Jocelyne
Poitevin
agissant
aux
présentes
au
nom
et
en
sa
qualité
de
Maire
de
la
Commune
de
DOUARNENEZ
et
en
outre,
en
vertu
de
la
délibération
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
du
15
juillet
2020
reçue
en
préfecture
du
Finistère
le
17
juillet
2020,
D'une
part
Et L'association
Douarnenez
Natation,
représentée
par
son
Président,
Franck
DEFOSSE,
agissant
conformément
à
une
décision
du
Conseil
d'Administration
en
date
du
1°
décembre
2017, D'autre
part.
Il est
convenu
ce
qui
suit :
Article
1
- OBJET :
La
présente
convention
a
pour
objet
la
mise
à
disposition
des
équipements
de
la
piscine
municipale
et
de
la
salle
Coataner,
ainsi
que
d'éducateurs
sportifs
territoriaux
pour
permettre
à
l'association
de
pratiquer
ses
activités
pour
la
période
du
1°"
janvier
au
15
mars
2021.
Article
2
-
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
PISCINE :
Alinéa
1
- L'accès
au
bassin
se
fera
aux
jours
et
heures
définis
dans
le tableau
ci-dessous.
Jour
Nombre
de
Lignes
Horaires
Nombre
d'heures
Lundi
4
lignes
16:30
- 17:15
2
lignes
17:15
- 18:00
7h00
1
ligne
18:00
- 19:30
Mardi
4
lignes
15:30
-18:00
1
ligne
18:00
- 20:00
16h00
2
lignes
20
:00-
22:00
Mercredi
2
lignes
14:00
- 16:30
2
lignes
18:00
- 20:00
8h00
Jeudi
4
lignes
15
:45
- 17:00
1
ligne
18:00
- 20:00
7h00
Vendredi
2 lignes
16:45
-18:30
3h30
Samedi
4
lignes
8h00
- 9h30
4
lignes
13h30-15h00
12h00
Dimanche
4 lignes
18h30
- 20h30
8h00
Total
61h30
Alinéa
2
- Ce
planning
est
applicable
en
période
scolaire.
En
dehors
de
ces
périodes,
les
mises
à
dispositions
de
lignes
d’eau
se
feront
selon
un
planning
qui
sera
établi
par
le
Directeur
de
la
piscine
au
vu
de
la
demande
de
Douarnenez
Natation
et
en
fonction
des
autres
activités
de
l'établissement. Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2020
Affiché le
Æ
<<
ID
: 029-212900468-20201210-DE_20_12_12-DE
Alinéa
3
-
Outre
ces
lignes
d’eau
mises
à
disposition
pour
les
séances
d'entraînement,
Douarnenez
Natation
devra
veiller,
en
temps
utile,
à
demander
la
réservation
de
l'équipement
pour
l’organisation
des
compétitions
officielles
ou
la
réservation
ponctuelle
d’autres
lignes
sur
d'autres
créneaux
en
vue
de
la
préparation
de
nageurs
qualifiés
sur
des
compétitions
importantes. La
Ville
se
réserve
le
droit
d'annuler
ponctuellement
ces
créneaux
pour
travaux,
occupation
exceptionnelle
etc.
Dans
ce
cas,
elle
avertira
l'association
dans
les
meilleurs
délais.
Cette
dernière
s'engage
également
à
prévenir
la Ville
en
cas
de
non
utilisation
des
créneaux.
Article
3 —
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
SALLE
KOATANER
La
salle
KOATANER
sera
mise
à
disposition
au
club
pour
la
réalisation
de
ses
séances
de
renforcement
musculaire
à
sec
aux
jours
et
horaires
définis
ci-dessous :
Jour
Horaires
Nombre
d'heures
Mercredi
13
:00-14:00
2h00
17
: 00
—
18
: 00
Vendredi
17
: 00
—
18
: 00
1h00
Total
3h00
Ce
planning
est
applicable
en
période
scolaire.
En
dehors
de
ces
périodes,
les
mises
à
dispositions
se
feront
selon
la
disponibilité
de
la
salle
et
des
demandes
des
autres
éventuels
utilisateurs. Article
4 - MISE
A
DISPOSITION
DE
PERSONNEL :
Il est
convenu
ce
qui
suit
:
Alinéa
1
- La
Ville
de
Douarnenez
met
deux
éducateurs
sportifs
à
disposition
de
l'association
pour
exercer
les
fonctions
d'entraîneur
sur
la
période
du
4
janvier
au
14
mars
2021
(hors
période
vacances
scolaires).
Alinéa
2
-
Cette
mise
à
disposition
concerne
Mme
Hélène
CARVAL
et
Mme
Karine
LASTENNET
pour
un
volume
horaire
hebdomadaire
de
10
heures
réparties
entre
les
2
éducatrices,
dont
les
coordonnées
et
emplois
du
temps
précis
d'intervention
sont
annexés
à
la
présente
convention.
Un
avenant
sera
établi
en
cas
de
changement.
Alinéa
3
- Le
lieu
d'intervention
des
éducateurs
est
principalement
la
piscine.
Les
éventuels
déplacements
pour
raison
de
stage
ou
de
compétition
effectués
dans
le
cadre
de
cette
intervention
sont
compris
dans
le
volume
horaire
de
mise
à
disposition.
Les
déplacements
et
activités
effectués
dans
ce
cadre
relèvent
de
la
position
de
travail
de
l'éducateur
territorial.
L'Association
devra
prévenir
la
Direction
du
Service
des
Sports
des
déplacements
programmés. Alinéa
4
-
La
planification
des
congés
devra
se
faire
de
manière
cohérente
au
regard
des
besoins
de
l'Association
et
de
ceux
du
service
public.
En
cas
d’arrêt
maladie
du
personnel
mis
à
disposition,
la
Ville
s’efforcera
dans
la
mesure
du
possible
de
remplacer
ce
personnel,
sans
que
cela
puisse
représenter
un
engagement
systématique.
En
tout
état
de
cause
aucun
remplacement
ne
pourra
être
envisagé
avant
le
10°"
jour
d'absence
prévue. Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2020
a
Affiché
le
nr
ID : 029-212900468-20201210-DE_20_12_12-DE
Alinéa
5
-
Les
activités
de
l’éducateur
pendant
le
temps
de
mise
à
disposition
sont
organisées
par
l'association.
La
situation
administrative
de
l’éducateur
reste
inchangée.
Pendant
le
temps
de
mise
à
disposition,
l'éducateur
est
sous
l'autorité
fonctionnelle
du
président
de
l'Association
qui
s'engage
à
prévenir
le
responsable
du
service
des
sports
de
tout
problème
rencontré.
Alinéa
6
-
Cette
mise
à
disposition
sera
facturée
conformément
à
la
loi
n°
2007-148
du
02
février
2007
de
modernisation
de
la fonction
publique.
Cette
facturation
sera
effectuée
à
la
fin
de
la
saison
et
sera
prise
en
compte
dans
le
calcul
de
la
subvention
municipale
annuelle
de
fonctionnement.
Alinéa
7-
La
mise
à
disposition
des
éducateurs
désignés
prend
fin
:
-
Au
terme
prévu
à
l'alinéa
1 de
la
présente
convention.
-
Avant
le
terme
fixé
à
l'alinéa
1
de
la
présente
convention
à
la
demande
de
l'intéressé,
de
la
Ville
ou
de
l'Association.
- En
cas
de
transfert
de
l'agent
à
un
nouvel
employeur
(Douarnenez
communauté).
-
De
plein
droit
lorsqu'un
emploi
budgétaire
correspondant
aux
fonctions
exercées
par
l'intéressé
est
créé
ou
devient
vacant
au
sein
de
l'Association
d'accueil.
-
Si
pour
une
raison
propre
à
l'association,
celle-ci
veut
se
séparer
de
l’éducateur
sportif,
la
Ville
n’est
pas
tenue
de
le
remplacer.
Article
5
- CONDITIONS
D'UTILISATION
:
Alinéa
1
- Seuls
les
adhérents
de
l'Association
régulièrement
licenciés,
peuvent
avoir
accès
à
ces
séances,
à
l'exclusion
de
tous
tiers
(parents,
enfants
etc)
; le
règlement
intérieur
de
la
piscine
devra
être
scrupuleusement
respecté.
Alinéa
2
- Le
responsable
de
la
séance
remplira
le
cahier
de
fréquentation
prévu
à
cet
effet
pour
noter
l'effectif
du
jour.
Alinéa
3
- L'utilisation
du
matériel
: la
piscine
dispose
d'un
matériel
nombreux
et
varié
qu'elle
entretient
et
renouvelle
régulièrement.
Ce
matériel
est
à
la
disposition
des
associations
dans
la
mesure
où
il
leur
est
indispensable
au
bon
déroulement
de
leur
activité.
Si
un
matériel
spécifique
est
nécessaire,
l'achat,
l'entretien
et
le
renouvellement
de
ce
matériel
est
à
la
charge
exclusive
de
l'Association.
Elle
peut,
dans
la
limite
des
possibilités,
après
accord
du
responsable
de
la
piscine,
le
remiser
dans
l'établissement,
le
temps
de
leur
présence
saisonnière. Alinéa
4
-
L'utilisation
éventuelle
des
équipements
annexes,
sauna,
bain
à
bulles
fera
l’objet
d'un
additif
à
la
présente
convention.
Article
6 - SECURITE
:
Alinéa
1
-
L'encadrement
des
séances
sera
exclusivement
assuré
par
des
personnes
titulaires
des
diplômes
exigés
par
la
Fédération
à
laquelle
l'Association
est
affiliée
et
par
les
lois
ou
règlement
en
vigueur
ou
par
des
stagiaires
sous
la
responsabilité
et
en
présence
du
référent
technique
qualifié.
Alinéa
2
-
Les
photocopies
certifiées
conformes
des
diplômes
des
intervenants
seront
annexées
la
présente
convention. Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2020
as.
jé
Ear-1
Affiché
le
Te
ID
: 029-212900468-20201210-DE_20_12_12-DE
Alinéa
3
- Assurance:
la
police
d'assurance
de
la
Ville
couvre
la
responsabilité
du
fait
de
l'usage
des
installations
;
la
Ville
garantit
l'entretien
correct
de
l'ouvrage.
Pour
couvrir
les
dommages
qui
pourraient
être
causés
ou
résulter
des
activités
de
l'Association,
et
de
ses
membres,
l'Association
est
tenue
de
contracter
une
police
d'assurance
garantissant
particulièrement
sa
responsabilité
civile
et
comprenant
une
clause
de
renonciation
à
recours
contre
la
Ville
de
Douarnenez.
Une
photocopie
certifiée
conforme
de
la
police
d'assurance
sera
annexée
à
la
convention.
Alinéa
4
-
Le
président
recevra
un
exemplaire
du
Plan
d'Organisation
de
la
Surveillance
et
des
Secours
et
devra
en
informer
ses
encadrants.
Ces
derniers
examineront
avec
le
Chef
de
bassin
les
différentes
modalités
à
appliquer
en
fonction
des
incidents
ou
accidents
pouvant
survenir. Article
7
- FINANCEMENT
:
Alinéa
1
-
La
mise
à
disposition
de
l'établissement
est
gratuite.
Compte
tenu
du
tarif
de
location
de
ligne
d’eau
qui
est
de
34.00
£uros
la
ligne
pour
une
heure,
l’aide
indirecte
apportée
au
club
est
donc
: 34,00
€
x
61,5
heures
=2091,00€
x
8
semaines
=
16
728
€.
L'aide
indirecte
apportée
au
club
sur
la
période
du
1°
janvier
au
14
mars
2021
est
donc
de
16
728
€.
Alinéa
2
-
La
mise
à
disposition
d'Hélène
CARVAL
et
de
Karine
LASTENNET
toutes
les
deux
éducatrices
territoriales
des
APS
représente
un
coût
estimé
de
2
180
€
pour
la
période
définie
du
4 janvier
au
14
mars
(8
semaines)
pour
un
volume
total
de
80
heures.
Alinéa
3
- La
mise
à
disposition
des
éducateurs
sera
facturée
conformément
à
la
loi
à
la fin
de
l’année
civile
au
31
décembre
2020.
Alinéa
4
- L'Association
s'engage
à
faire
état
de
ces
aides
dans
ses
rapports
et
documents
comptables. Article
8 —
CONTRAT
D'OBJECTIFS :
Alinéa
1
—
Formation
et
compétition
: l'Association
s'engage
à
poursuivre
ses
actions
de
formation
auprès
de
jeunes
nageurs.
À
cet
égard
l'encadrement
s'engage
à
prendre
en
compte
la
nécessité
:
- d'adapter
les
entraînements
au
rythme
scolaire
des
enfants
et
des
adolescents,
en
prenant
en
compte
l'évolution
de
la
scolarité
de
chacun.
- de
mettre
en
place
un
système
de
suivi
médical
pour
les
nageurs
des
sections
sportives.
x
-
d'encourager
les
démarches
citoyennes:
participation
à
la
vie
du
club,
respect
des
équipements,
des
règles,
ouverture
vers
les
autres
disciplines
sportives.
- de
former
les
bénévoles
qui
encadrent
au
sein
du
club.
-de
responsabiliser
les
jeunes
nageurs
les
plus
expérimentés
et
plus
âgés
en
les
incitant
à
participer
à
l'encadrement
d'autres
jeunes
nageurs
sous
la
tutelle
du
référent
technique
qualifié,
de
les
appuyer
dans
leur
démarche
de
formation,
de
transmission
de
savoirs.
- d'accueillir
ponctuellement
des
stagiaires
en
formation
de
brevet
professionnel
ou
diplôme
d'entraîneur
et
ce
en
fonction
de
sa
capacité
à
les
accueillir. Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2020
Affiché le
Æ
&-<
ID : 029-212900468-20201210-DE_20_12_12-DE
-
de
situer
le
niveau
des
aides
publiques
tant
au
niveau
financier
que
celui
de
la
mise
à
disposition
des
équipements
et
de
l’aide
en
personnel.
Sur
le
plan
sportif,
l'objectif
reste
d'organiser
les
entraînements
et
les
stages
de
manière
à
présenter
chaque
saison,
des
nageurs
de
niveau
régional
et
national
dans
chaque
catégorie
d'âge. Alinéa
2
—
Activités
extérieures
: à
ce
titre
Douarnenez
Natation
- Maintiendra
sa
collaboration
avec
la
section
natation
du
collège
Jean-Marie
Le
Bris
; dans
le
cadre
des
horaires
aménagés,
les
élèves
concernés
seront
pris
en
charge
dans
le
véhicule
appartenant
à
Douarnenez
Natation
et
suivront
à
la
piscine
les
séances
encadrées
par
les
permanents
du
club
ou
par
l’éducateur
mis
à
disposition
par
la
Ville.
-
Organisera,
à
la
Piscine
de
Douarnenez,
deux
ou
trois
compétitions
officielles
par
an,
en
relation
avec
les
instances
départementales
et
régionales
de
la
Natation,
et
dans
les
conditions
figurant
à
l’article
2
de
la
présente
convention.
Enfin
Douarnenez
Natation
s'intégrera
au
programme
d'animation
de
la
Ville,
par
la
participation
au
Forum
des
associations.
Article
9 — DURÉE
et RÉSILIATION
La
présente
convention
est
passée
pour
la
période
du
1er
janvier
au
14
mars
2021.
Elle
pourra
faire
l'objet
d’un
avenant
ou
être
dénoncée
par
l’une
ou
l’autre
des
parties
par
courrier
recommandé
avec
accusé
de
réception
en
respectant
un
préavis
de
1
mois.
À
Douarnenez,
le
Franck
DEFOSSE
Jocelyne
Poitevin
Président
de
Douarnenez
Natation
Maire
de
DOUARNENEZ, Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2020
ss
ee
Affiché
le
+
ID
: 029-212900468-20201210-DE_20_12_12-DE
Educateurs
territoriaux
des
APS
à
la
Ville
de
Douarnenez
ANNEXE
Mise
à
disposition
hebdomadaire
des
éducateurs
sportifs
(hors
vacances
scolaires)
du
1°”
septembre
au
31
décembre
2020: Hélène
CARVAL
Karine
LASTENNET
LUNDI
17h-18h
MARDI
15h30-18h
MERCREDI
(1h
entre
15h-16h)
JEUDI
18h-20h
VENDREDI
17h-18h
SAMEDI
13h30-15h
8h30-9h30
Entraînement
Récapitulatif
Compétition
: 7h00
Total
: 7h00
Total
:10h
Total
: 3h