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Document publié le Vendredi 3 décembre 2010 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2010 12 08 cm oj)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE de DOLMAYRAC-DE-SAINTE-LIVRADE 47110
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE 3 Décembre 2010 Le
Arrondissement de VILLENEUVE-SUR-LOT
Le Maire de Dolmayrac
Tél. 05 53 01 03 56
Fax 05 53 01 28 83 à
LÉWMMIOWmEWNR
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :
MERCREDI 8 DECEMBRE 2010
A 20 heures 30
Salle Léon DESAGUILLER
ORDRE DU JOUR :
. Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2010.
Comptes rendus des commissions de la C.C.G.V.
. Travaux 2011.
. Demande de subvention (Conseil Général et D.G.E.), travaux 2011 (bâtiment scolaire). CAUE : Adhésion 2010.
. Annulation délibération du 24/09/2010, cession terrain communal lieudit « Delcros » . Révision tarif photocopies.
. CDG47: Convention de partenariat retraite.
. Classement des voies communales.
10.Panneaux sens interdit« St Cyprien »
11.Autorisation de recrutement d’un agent de remplacement (article 3 - alinéa 1)
12.CCGV : Transport à la demande : modification statutaire.
13. Chemin rural lieudit Sept ans.
14. Questions diverses.
Le Maire,
Michel VAN BOSSTRAETEN.