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Déliberation - zeqdrmyosjvc9tt
Déliberation - c2t5q3h0f6qz27
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - c2t5q3h0f6qz27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
31
mars
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
jeudi
31
mars
à 20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LES
CÔTES
D’AREY,
dûment
convoqué
en
date
du
25
mars
par
Christian
BOREL,
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
exceptionnellement
dans
le
Foyer
rural
en
raison
de
la
crise
sanitaire
liée
au
COVID,
sous
la
présidence
du
Maire.
Le
Maire
fait
l’appel
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:19
Présents
: 15
Votants
:18
Etaient
présents
:Christian
BOREL,
Jean-Pierre
CAILLOT,
Sandrine
SILVESTRE,
Laurence
OULED-
ABDALLAH,
Dominique
CHESNEAU,
Bernadette
DUTOUR,
Anne
TREYNET,
Laurence
MÜLLER,
Catherine
VIGNON,
Yannick
OLLAGNIER,
Katy
THAIZE,
Geoffrey
VALLIN,
Karine
FERRAND,
Christophe
ROSY,
Christine
DEGUERRY
MUGNIER.
Étaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:Pierre
PELLOUX-PRAYER
à
Dominique
CHESNEAU,
Florent
GAUVIGNON
à
Laurence
OULED-
ABDALLAH,
Gilbert
VOLTA
à
Jean-Pierre
CAILLOT,
Fabien
COLLEVILLE
à
Karine
FERRAND.
Ouverture
de
la séance
à : 20
h 30
Secrétaire
de
séance
: Laurence
OULED-ABDALLAH
Délibération
n°
2022
-08
Budget
communal
— approbation
du
compte
administratif
2021
Le
maire
présente
le
compte
administratif
2021
du
budget
communal.
Les
résultats
sont
conformes
au
compte
de
gestion
du
Trésorier
municipal
et
sont
les
suivants
:
FONCTIONNEMENT Liquidé
2021
Dépenses
1
278
467,45
€
Recettes
1
416
429,72
€
Résultat
137
962,27
€
D
Excédent
2020
182
459,01
€
E
Résultat
cumulé
2021
D+E
320
421,28
€]
G
INVESTISSEMENT Liquidé
2021
Dépenses
700
050,56
€
Recettes
928
626,35
€
Résultat
228
575,79
€
A
CRBP
2022
Dépenses
490
500,00
€
Recettes
165
800,00
€
Résultat
-
324
700,00
€
B
résultat
2020
reporté
-
compte
001
-182
738,33
€
C
Résultat
2021
RESULTAT
C+A+B
-
278
862,54
€
FE
Le
maire
sort
de
la
salle
et
le
conseil
municipal
approuve
à
la
majorité
(14
pour
et
4
abstentions
Mmes
Deguerry
et
Ferrand,
Mrs
Colleville
et
Rosy)
le
compte
administratif
2021.
Pour
extra
Le
Maire
Christian
rl
f
Ai.
|
RL RER)
SE
DGB
Publié
le 4 avril
2022
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
5
avril
2022
DCM
2022
-08
compte
administratif
2021