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Déliberation - 3ichjk5bc8e48ow
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - 3ichjk5bc8e48ow)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
11
juin
2020
L’an
deux
mille
vingt,
le jeudi
11
juin
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LES
CÔTES
D’AREY,
dûment
convoqué
en
date
du
5 juin
2020
par
Christian
BOREL,
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salle
d'Animation
Rurale,
sous
la
présidence
de Christian
BOREL,
Maire.
Christian
BOREL
fait l’appel
et constate
que
le quorum
est atteint.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 19
Votants
: 19
Etaient
présents
: Christian
BOREL,
Jean-Pierre
CAILLOT,
Dominique
CHESNEAU,
Bernadette
DUTOUR,
Karine
FERRAND,
Florent
GAUVIGNON,
Lionel
MIGNEROT,
Laurence
MULLER,
Yannick
OLLAGNIER,
Laurence
OULED-ABDALLAH,
Pierre
PELLOUX-PRAYER,
Philippe
PERRIN,
Sandrine
SILVESTRE,
Katy
THAIZE,
Anne
TREYNET,
Geoffrey
VALLIN,
Catherine
VIGNON,
Bernard
HUBERT,
Christophe
ROSY.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Pierre
CAILLOT
Ouverture
de
la séance
à : 20
h 30
Délibération
n°
2020-08
:
Désignation
des
délégués
au
SIRCAT
Syndicat
intercommunal
de
Vienne
et sa
région
pour
la réalisation
d’un
centre
d’aide
par
le travail
avec
foyer
La
commune
adhère
à
ce
syndicat
intercommunal
et
selon
ses
statuts
chaque
commune
quelle
que
soit
sa
taille,
dispose
d'un
délégué
titulaire
et
d’un
suppléant.
Les
candidatures
de :
e
Laurence
Ouled-Abdallah,
titulaire,
e
Dominique
Chesneau,
suppléant
sont
proposées
pour
représenter
la
commune
au
SIRCAT.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
ces
deux
candidatures.
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
Publié
le 15
juin
2020
DELIBERATION
11
juin
2020
DCM
2020-08
délégués
SIRCAT