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Convocation - convocation 068001800 0916 12122025
Déliberation - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Lundi 8 septembre 2025 par la commune de Stuckange.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
DESTINATAIRES : ANTOINE Corinne — BONNAIRE
Guy — BONVIER Camille - DOLLEZ Patrice -ENGELDINGER
Sébastien - FRADELLA Cédric —- GENNEVOIS Marie—
GENNEVOIS Hervé — GROHS Doris- LEININGER Véronique
- PLATAT Mégane - SEGURA Olivier - SCHEIDER Franck -
STUCKANGE VUILLEMARD Patrick — SCHREINER Marie-Claire
Stuckange le 1EF septembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
Lundi 8 septembre 2025 à 18h00
Salle du conseil municipal
Ordre du jour :
Utilisation des délégations du Maire et divers.
Approbation du règlement intérieur de l'accueil périscolaire.
Création et suppression de poste suite à avancement de grade.
Création de poste.
RIFSEEP : modification des modalités d'attribution et de retenues ou de suppression.
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Adhésion à la convention de participation pour des risques de santé mise en place par le centre de gestion
de la Moselle.
7 Autorisation donnée au maire pour demander la délivrance d'extraits des registres de l'enregistrement et
des déclarations de succession.
L'ensemble des documents nécessaires pour vous aider à préparer cette réunion est consultable en mairie aux heures ouvrables de la mairie ou sur rendez-vous en présence du maire, d’un adjoint ou de la
secrétaire.
Le compte rendu de la séance précédente est consultable sur le site internet de la commune : http://www.mairie-stuckange.fr/publications/les-deliberations-du-conseil-municipal.
MAIRIE DE STUCKANGE - DEPARTEMENT DE LA MOSELLE - REPUBLIQUE FRANÇAISE
27 €, rue Nationale - 57970 Stuckange - Tél : 03 82 56 90 81
SIRET 215 708 637 000 16 - mairie@mairie-stuckange.fr www.mairie-stuckange.fr