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Ordre du Jour - Ordre du Jour 1
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Jeunesse,
1DG/TL/VB
Madame le Maire de la
Commune de Yutz
Yutz, le 10 novembre 2022
aux Conseillers municipaux
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera salle
Bestien, 2 rue de la République, le :
MERCREDI 30 NOVEMBRE 2022 À 18H
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2022
Communications municipales
Information
Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
Direction des Finances
1.
2.
3.
4
Débat d'Orientation Budgétaire 2023
Constitution et reprise de provisions pour risques et charges — exercice 2022
Modalités d'application de la nomenclature M57 au 1°" janvier 2023
Rénovation thermique du groupe scolaire Robert Schuman — demande d’un
fonds de concours
Approbation du rapport n° 21 de la Commission Locale d’Évaluation des
Transferts de Charges relatif aux compétences transférées à la Communauté d'Agglomération « Portes de France - Thionville »
Direction de l’Administration Générale
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Dégradations du domaine public — facturation des travaux de rétablissement
Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire avec
le Centre de Gestion de la Moselle
Convention d'adhésion à la mission « allocations chômage » avec le Centre
de Gestion de la Moselle
10. Modification du tableau des effectifs
Direction des Affaires Juridiques et Services de Proximité
11. Convention de mise à disposition des cycles remis en objets trouvés
Direction de la Solidarité et de l’Emploi
12. Dispositif de cohabitation intergénérationnelle — convention avec
l'association « un toit, 2 générations »
Rapporteurs
Mme FRISCH
Mme Sabrina EMO
Mme HEBTING
M. KINTZINGER
M. SCHULTZ
Mme FARLOT
M. BRACH
Mme POUGET
Mme Sabrina EMO
M. PERRIN
M. BRACH
Mme POULAIN Direction des Services Techniques
13. Servitude de passage d’infrastructures de fibre optique parcelle cadastrée
section 48 n° 451 — convention avec Nexloop
14. Office National des Forêts — programme des travaux — exercice 2023
15. Vente de bois en forêt communale — tarif des menus produits
16. Collecte des mégots — signature d’une convention avec ALCOME
Direction de la Jeunesse, des Sports et de l’Enseignement
17. Fournitures scolaires — modifications des dotations aux écoles
Mme Sylvie EMO
M. KINTZINGER
Mme HEBTING
Mme Sylvie EMO
Mme PRIESTER