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Déliberation - 1775122847 Liste des deliberations du 27 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vasselay.
Lien du pdf (Déliberation - 1775122847 Liste des deliberations du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Numérique, Démocratie, Sécurité publique,
Commune
de
Vasselay
Département
Cher
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
27/03/2026
Numéro
d'ordre
: 1
Objet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2026 07
Délégations
au
Maire
consenties
par
le
conseil
municipal
Numéro
d'ordre
: 2
Obiet
de
la
délibération
(CAO)
Numéro
de
la
délibération
: 2026 _08
:Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Numéro
d'ordre
: 3
Obiet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2026 _09
Désignation
des
membres
des
commissions
communales
Numéro
d'ordre
: 4
Objet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2026_10
Election
délégués
au
SIVU
des
Ormeaux
Numéro
d'ordre
: 5
Obiet
de
la
délibération
:
Transport
Scolaire)
Numéro
de
la
délibération
: 2026 11
Election
délégués
au
SITS
(Syndicat
Intercommunal
du
Numéro
d'ordre
: 6
Obiet
de
la
délibération
:
Vallée
de
l'Yèvre)
Numéro
de
la
délibération
: 2026_12
Désignation
délégués
au
SIVY
(Syndicat
Intercommunal
de
la
Numéro
d'ordre
: 7
Obiet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
: 2026 13
Election
des
délégués
au
sein
du
Syndicat
Départemental
d'Energie
du
Cher
(SDE18) Numéro
d'ordre
: 8
Obiet
de
la
délibération
:
défense
Numéro
de
la
délibération
:2026_14
Désignation
d'un
correspondant
en
charge
des
questions
de
Numéro
d'ordre
: 9
Obiet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
:2026_15
Désignation
délégué
au
CNAS
Numéro
d'ordre
: 10
Obiet
de
la
délibération
:
Ingénierie
des
Territoires
Numéro
de
la
délibération
:2026
_16
Désignation
du
correspondant
auprès
de
l'Agence
Cher
Numéro
d'ordre
: 11
Obiet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
:2026_17
Désignation
du
correspondant
Incendie
et
Secours
Numéro
d'ordre
: 12
Objet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
:2026
_18
Désignation
d'un
délégué
à la
Sécurité
Routière
Numéro
d'ordre
: 13
Obiet
de
la
délibération
:
Numéro
de
la
délibération
:2026_19
Désignation
des
représentants
au
collège
consultatif
"usages
et
services
numériques"
de
Berry
Numérique
Affiché
en
mairie
le
31/03/2026