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Déliberation - 6 delib 280414 subventions annuelles aux associations
Document publié le Lundi 28 avril 2014 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 6 delib 280414 subventions annuelles aux associations)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Économie et finances,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 28 AVRIL 2014
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints, Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, M. André LABARTHE, Mme Valérie SARTOLOU, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC- GOUSSIES, M. Jacques NAYA, Mme Patricia PROHASKA, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Francis MARQUES, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, Mme Véronique PEBEYRE.
Délégations de vote :
Mme Aracéli ETCHENIQUE donne pouvoir à M. Francis MARQUES.
6 - SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS
Monsieur DALL’ACQUA Jean-Jacques expose que les subventions qui seront versées aux associations pour l’année 2014 ont fait l’objet de l’élaboration et d’un dépôt de dossier de demande de subvention par les associations.
Une augmentation de 1 % de l’ensemble des subventions aux associations est proposée dans un premier temps. Les demandes supplémentaires ou nouvelles seront examinées très prochainement à l’intérieur des commissions municipales nouvellement créées.
Les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2014.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- APPROUVE le présent rapport,
- VOTE aux différentes associations les subventions telles qu’exposées en annexe,
- PRECISE que les subventions supérieures à 23 000 € feront l’objet d’une convention particulière entre l’association et la collectivité.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 28 avril 2014.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 03/ 05/ 2014
Hervé LUCBÉREILH