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Déliberation - 11 delib 280414 AVAP
Document publié le Lundi 28 avril 2014 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 11 delib 280414 AVAP)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 28 AVRIL 2014
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints, Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, M. André LABARTHE, Mme Valérie SARTOLOU, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC- GOUSSIES, M. Jacques NAYA, Mme Patricia PROHASKA, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Francis MARQUES, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, Mme Véronique PEBEYRE.
Délégations de vote :
Mme Aracéli ETCHENIQUE donne pouvoir à M. Francis MARQUES.
11 - AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU
PATRIMOINE (AVAP) - MODIFICATION DE LA COMMISSION
LOCALE
Monsieur Gérard ROSENTHAL expose que, par délibération en date du 22 novembre 2012, votre assemblée a décidé de lancer une étude de transformation de l’actuelle ZPPAUP en AVAP (Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine).
Lors de cette séance, une Commission locale a été instaurée.
Il convient aujourd’hui de modifier la composition comme suit :
- Monsieur le Maire, Président de la Commission AVAP,
- Représentants de la Commune : M. ROSENTHAL Gérard, M. DALL’ACQUA Jean- Jacques, M. CASTERES Didier, M. NAYA Jacques, M. GAILLAT Jean-Etienne, M. ARANJO Jean-Pierre.
Les autres membres de la Commission restent inchangés.
…/… - 2 -
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- APPROUVE le présent rapport,
- MODIFIE la composition de la Commission Locale AVAP comme exposé.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 28 avril 2014.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 03/ 05/ 2014
Hervé LUCBÉREILH