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Déliberation - Liste Deliberations CM 14 11 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 14 11 2023)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 14 Novembre 2023
Page 1
Le Conseil municipal de la Commune de CHEVAIGNÉ, régulièrement convoqué, s'est réuni le 14 Novembre 2023 à 20 heures 15 minutes, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VINCENT Sandrine, Maire.
Présents : Madame VINCENT Sandrine, Maire, Madame BUHOT Caroline, Monsieur CADIEU Marcel, Monsieur CLÉVÉDY Yannick, Madame DANET Evelyne (quitte la salle de 20h40 à 20h42), Madame DARTOIS Katiana (à partir de 20h19), Monsieur DESBROUSSES Jérôme, Monsieur DROUET Nicolas, Monsieur GENDRON David, Madame GUEZENEC Anne, Monsieur LE DANFF Alain, Madame LEMPÉRIÈRE Ghislaine, Madame RIAUX Édith, Monsieur RIDARD Guillaume.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés ayant donné procuration : Monsieur FIGUEIREDO Nicolas (donne pouvoir à Monsieur RIDARD Guillaume), Monsieur FLAMENT Patrick (donne pouvoir à Monsieur DROUET Nicolas)
Excusées : Madame BACHMANN – DOULAIN Ruth, Madame GUIMONT Hélène.
Nombre de membres
du Conseil municipal : 18
Présents : 14
Date de la convocation : 10 Novembre 2023
Date d'affichage de l'ordre du jour : 10 Novembre 2023
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ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
1 - Urbanisme / Domaine et patrimoine - Cession d'espaces verts Rue de la Vieille Cour à Monsieur BOYER et Madame DUBOIS
Adoptée à l’unanimité
2 - Urbanisme - ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité et du bilan financier actualisé au 31 Décembre 2022 de la ZAC des Trois Lieux Adoptée à l’unanimité
3 - École publique Jules Verne - Organisation du temps scolaire - Point d'information sur l'organisation du temps scolaire dérogatoire (semaine scolaire de 4 jours)
4 – Intercommunalité – Rennes Métropole - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'exercice 2022
5 - Intercommunalité – Syndicat Départemental d’Énergie 35 – Rapport d’activités pour l'exercice 2022 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 14 Novembre 2023
Page 2
6 - Vœu - Motion de soutien aux EHPAD, aux Résidences Autonomie, aux Services d’Aide à domicile, ESMS Personnes âgées
Adoptée à l’unanimité
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