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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 14 11 2023 Affichage)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
XV Chevaigné République Française Département Ille-et-Vilaine
Commune de CHEVAIGNÉ
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
A l'attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 14 Novembre 2023
à
20 H 15
Salle du Conseil (Mairie)
Je vous prie de participer à cette séance dont l'ordre du jour est le suivant :
1 - Urbanisme / Domaine et patrimoine - Cession d'espaces verts Rue de la Vieille
Cour à Monsieur BOYER et Madame DUBOIS
2 - Urbanisme - ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la
Collectivité et du bilan financier actualisé au 31 Décembre 2022 de la ZAC des Trois
Lieux
3 - École publique Jules Verne - Organisation du temps scolaire - Point d'information
sur l'organisation du temps scolaire dérogatoire (semaine scolaire de 4 jours)
4 — Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport annuel sur le prix et la qualité
du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'exercice 2022
5 - Intercommunalité — Syndicat Départemental d’Énergie 35 — Rapport d'activités
pour l'exercice 2022
6 - Vœu - Motion de soutien aux EHPAD, aux Résidences Autonomie, aux Services
d'Aide à domicile, ESMS Personnes âgées
MAIRIE DE CHEVAIGNÉ Pour affichage
7 RUE DE LA MAIRIE
35250 CHEVAIGNÉ
TÉL. 02 99 55 82 17
mairie@chevaigne.fr
IR MérroPoLe Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation donnée par le
Conseil municipal en application de l'article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 10 Novembre 2023
Le Maire,
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