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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1774428355 162026 Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Ie EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VV
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 14
Nombre de conseillers votants : 15
162026
Le vingt mars deux mil vingt-six, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de VILLEMONTAIS s'est réuni en session ordinaire, à la salle de la Mairie de Villemontais sous la présidence de Madame GAUME Marie Françoise Date de convocation du conseil municipal : le seize mars 2026
Etaient présents : Marie-Françoise GAUME - Maire, Jean Marc ALLEGRE, Michèle BRAS, Jean Luc BRUYERE, Josiane CARBONNETL, Pierre CHAIZE, Christine CHEVALIER, Benoit EXTRAT, Yohann GOUTORBE, Baptiste . LIOTARD, Marie Laure MASSACRIER, Alexandre MORLOT, Mickael POTHIER, Céline SOEUR ÉCEPtiON- Ministère de l'Intérieur Était absente excusée : Elsa MASSACRIER 042-214203317-20260320-162026-DE) Accusé certifié exécutoire
Secrétaire de séance : Christine CHEVALIER Réception par le préfet : 25/03/2026] 5 Publication : 25/03/2026 OBJET = CRÉATION DES POSTES D'ADJOINTS - 16-2026 Pour l'autorité compétente par délégation
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L. 2122- 7-2 ; Considérant que, dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un et la liste doit être composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de
scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ; Après un appel de candidature, la liste de candidat est la suivante :
Liste de Pierre CHAIZE
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne :15 A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 00 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :15 Majorité absolue : 08
La liste de Pierre CHAIZE ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d'adjoints au maire dans l'ordre du tableau :
Pierre CHAIZE, 1*" Adjoint au Maire,
Christine CHEVALIER, 2" Adjointe au Maire,
Jean-Luc BRUYERE, 3è" Adjoint au Maire,
Les intéressés ont déclaré accepter ces fonctions.
Copie conforme au Registre
Fait à Villemontais, 26 février 2026
La secrétaire de séance,
Christre CHEVALIER
Madame le Maire,
Marie Françoise FA