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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 DE019 election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200297-20260320-2026-DE019-DE
DÉPARTEMENT Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 26/03/2026
de La LOTRE Publication : 27/03/2026
ARRONDISSEMENT REGISTRE DES DELIBERATIONS
de ROANNE DU CONSEIL MUNICIPAL
BUSSIÈRES SEANCE DU 20 MARS 2026
Délibération n°2026-DE019
Nombre de conseillers :
- En exercice : 19
- Présents : 16
- Votants : 19
Date de Convocation : 16/03/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt du mois de mars, le conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, salle du Conseil, sous la
présidence de Monsieur Georges SUZAN, Maire, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Présents : Georges SUZAN - Sylvain D'HUISSEL -— Jessica GIRAUD -— Philippe ROSE - Françoise DUBREUIL — Sylvain RAJOT — Chrisine DUMAS — Catherine CHAUSSY — Olivier DAUDENET —
Stéphane COUPECHOUX - Mélodie DUBREUIL — Dominique PLANFORET — Anne-Marie BUCCI — Billy BONNET - Amanda ROTONDARO -— Fabien GAVORY
Absents excusés : Audrey FRADEL (donne pouvoir à Catherine CHAUSSY) — Julien CASTETS (donne pouvoir à Billy BONNET) - Jalle RESNEAU (donne pouvoir à Olivier DAUDENET)
Secrétaire de séance : Anne-Marie BUCCI
OBJET : Election des adjoints
Le maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée
alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu
la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité
relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée
sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes :
- Liste 1 : Sylvain D'HUISSEL, Audrey FRADEL, Philippe ROSE
Mairie de Bussières - 10, rue Barthélémy Thimonier - 42510 BUSSIÈRES - mairie@bussieres.fr - Tél. 04 77 27 32 35 - Fax 04 77 27 55 05 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-21 4200297-20260320-2026-DE01 9-DE|
l'a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au Maire, sous le AG Gta MAO ifne
Christine DUMAS et Monsieur Fabien GAVORY désignés assesseurs du bufesartiennïde préfet : 26/03/2026
Publication : 27/03/2026
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
Liste 1 : 19 voix (dix-neuf voix)
- La liste 1, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
+ Sylvain D'HUISSEL - 1 adjoint
° Audrey FRADEL — 2ème adjoint
° Philippe ROSE — 3ème adjoint
À Bussières, le 20 mars 2026
La secrétaire de séance, Le Maire,
Anne-Marie BUCCI Georges S
Conformément aux dispositions de l'article L. 2131-1 du Code Général des collectivités territoriales, la
date de publication sur le site internet de la commune attestée est le /03/2026
Monsieur le Maire
- Certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que cet acte peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de LYON situé au 184 rue Duguesclin, 69433 LYON Cédex 03, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l'Etat, éventuellement au moyen d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.