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Déliberation - 15 200326 Election des adjoints
Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Saint-Appolinard.
Lien du pdf (Déliberation - 15 200326 Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT ETIENNE
MAIRIE DE SAINT APPOLINARD - 42520
Date convocation : 16 Mars 2026
Nbr conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14+1 pouvoir
Quorum : 8
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE 20 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six le vingt du mois de mars à 20 heures, le Conseil Municipal
dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Daniel ARNAUD
Présents : ARNAUD Daniel, NAVEZ Malou, CLUZEL Anthony, BARDY Benoît, BLANC
Emilie, CHIRAT Loris, COROMPT Thierry, GIRAUD Marc, FIASSON Marie-Agnès,
VALENTIN Manon, GROS Anaïs, PEYRARD Yves, GIRAUD Annick, SERVIERE Magali
Excusé : GAUCHER Michel
Pouvoir : GAUCHER Michel à NAVEZ Malou
NAVEZ Malou a été élue secrétaire de séance
N° 15 200326
Objet : DELIBERATION POUR L’ELECTION DES ADJOINTS
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité
absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux
tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième
tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les
candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L.
2122-7-2 du CGCT).
Le maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
avait été déposée. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par
l'indication du nom du candidat placé en tête de la liste. Il a ensuite été procédé à l’élection
des adjoints au maire.
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(042-214202012-20260820-15200326-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 25:032026
Publication 25:03'2026
Pour l'autorité compétente par délégation
Élection adjoints.doc CANDIDAT TÊTE DE LISTE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toute lettres
Mme NAVEZ Maiou 12 douze
Mr CLUZEL Anthony 12 douze
Mme BLANC Emilie 12 douze
M COROMPT Thierry 12 douze
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste
conduite par Mme NAVEZ Malou. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste.
Fait et délibéré les mêmes jours, mois et an que ci-dessus
La secrétaire deséance Le Maire
+ D ARNAUD M NAVEZ
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214202012-20260320-15200326-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet FE]
Publication 25032026
Pour l'autorité compétente par délégation
Élection adjoints.doc