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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 28 06 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Labeuvrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 28 06 2023)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Compte rendu du Conseil Municipal du 28/06/2023
COMMUNE de LABEUVRIERE
Séance du 28 juin 2023
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents : 11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
sers
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit juin à douze heures trente minutes, les membres du
Conseil Municipal, répondant à la convocation qui leur avait été adressée le vingt-troisjuin deux
mil vingt-trois, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur
Jacky BERTIER, Maire.
Etaient présents : Jacky BERTIER, Jean-Christophe GREVET, Alexandra CHOISY, Jean-Paul CATY,
Sylvie BEAUCE, Aurélien FONTAINE, Stéphanie PRUVOST, HANOCQ Charlotte,
Emmanuelle SERGEANT, Guillaume DUMOULIN, Michel GALLET
Absents excusés ayant donné procuration : Grégory DOYENNETTE, André HANOCQ, Alexis
VISCAR, Elodie LEPORE, Maggy QUELQUEJEU et Marie-Christine DERVILLERS
Absents excusés : Karine HALGRAIN et CORRIETTE Antoine
Il a été procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance, conformément à
l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme Charlotte HANOCQ ayant été désigné pour remplir les fonctions les a acceptées.
CLE LC
DCM 2023/43 — Modification de la DCM 2023/27 - Demande de subvention auprès de
l'Agence Nationale du Sport (ANS) et de la Fédération Française de Football pour la
réalisation d’un terrain synthétique rue Léon Blum
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le projet de création d’un terrain synthétique rue Léon
Blum.
Il précise que dans le cadre du Plan National relatif aux équipements sportifs de proximité, la commune
peut solliciter une participation financière de l’Agence Nationale du Sport et de Fédération Française
de Football.
l'indique le coût total de cet équipement équivaut à 91 599 € HT et que le plan de financement est le
suivant :
Dépenses :
Travaux préparatoires : 9 294,00 € HT
Constitution du terrain : 32735,00€ HT
Equipement sportifs : 48 970,00 € HT
Reprise des abords : 600,00 € HT Total : 91 599,00 € HT
Recettes :
Subventions ANS : 43 279,20 € HT (soit 47 %)
Subvention FFF : 30 000,00 € HT {soit 33 %)
Autofinancement de la Commune : 18 319,80 € HT (soit 20 %)
Jotal : 91 599,00 € HT
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise la réalisation de ces travaux et approuve le plan de
financement.
Il autorise Monsieur le Maire à solliciter le concours financier de l’ANS et de la Fédération Française
de Football pour la réalisation de ce terrain et le charge de signer tout document relatif à ce dossier.
17 voix pour
DCM 2023/44 — Modification des Tarifs de la buvette - Fêtes communales
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Après en avoir délibérer, le Conseil Municipal :
Décide de modifier les tarifs de la buvette conformément au tableau et indications ci-après
Nature Prix
Bière 2.00€
Sodas/jus de fruits 2.00€
Bouteille d’eau 150€
Verre de vin rouge/blanc/rosé 2.00 €
Bouteille de vin rouge/blanc/rosé 8.00 €
Verre de crémant 2.00€
Bouteille de crémant 10.00€
Café 1.50 €
Sandwich pâté/jambon/fromage 2.00€
Sandwich Saucisse/merguez 2.50€
Hot dog 2.00€
Croque-Monsieur 1.50€
Chips 0.50€
Part de tarte 1.50€
17 voix pour