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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 01.Designation representants HCC dans Pays HCV)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
Délibération n°2023-04-01
Réf. Nomenclature « Actes » : 5.3
2023-
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Désignation de représentants dans les organismes extérieurs :
Pays Haute-Corrèze Ventadour
L’an deux mille vingt-trois, le 26 septembre, à 18h00, le conseil
communautaire de Haute-Corrèze Communauté, sur
convocation adressée le 19 septembre 2023 par monsieur
Pierre Chevalier, président, s’est réuni à Ussel.
Mady Junisson est nommée secrétaire de séance.
Étaient présents mesdames et messieurs les conseillers en exercice, sauf :
• Élus ayant donné pouvoir :
Badia Maryse à Martine Pannetier Gautier Stéphanie à Barbara Vimon
Barbe Gilles à Christophe Arfeuillère Granet Henri à Marc Bujon
Boyer Laurence à Alain Sivade Le Royer Sandrine à Eric Ziolo
Brugère Philippe à Pierre Chevalier Michelon Jean-Marc à Aurélie Gibouret-Lambert
Calla Tony à Philippe Pelat Parrain Céline à Michel Pesteil
Coutaud Pierre à Didier Beaumont Ribeiro Sophie à Michèle Valibus
Delibit Sandra à Jean-Pierre Guitard Saugeras Jean-Pierre à Franck Rebuzzi
• Élus excusés :
Arnaud Gérard ; Aubessard Anne-Marie ; Bauvy Claude ; Bézanger Joël ; Bodeveix Jean-Pierre ; Bredèche Robert (représenté) ; Calonne Vincent ; Chapuis Laëtitia ; Couderc Daniel ; Delbègue Jean-Pierre ; Escurat Daniel (représenté) ; Faugeron Guy (représenté) ; Galland Baptiste ; Gruat Xavier ; Jouve Nicolas ; Jouve Patrick ; Juillard Patrice ; Lacrocq Michel ; Laurent Nathalie ; Louradour Pierrick ; Mazière Daniel ; Mouty Samuel ; Nirelli Catherine ; Prabonneau Sylvie ; Repezza Guillaume ; Ronceray Pascal ; Sarfati Laurent (représenté) ; Saugeras Michel (représenté) ; Simandoux Nelly (représenté).
Nombre de membres du
conseil
En exercice 101
Présents 64
Pouvoirs 14
Votants 78 Page 2 sur 2
Délibération n°2023-04-01
2023 -
Vu la délibération n°2020-04-03a désignant les représentants de Haute-Corrèze Communauté dans les organismes extérieurs ;
Vu la délibération n°2021-04-01a en date du 30 septembre 2021 modifiant des représentants dans les organismes extérieurs : Syndicat Mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour ;
Vu la délibération n°2023-03-01 en date du 27 juin 2023 modifiant des représentants dans les organismes extérieurs : Syndicat Mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour ;
Vu les statuts du Syndicat Mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour qui demande au Conseil Communautaire de Haute-Corrèze Communauté de désigner des représentants appelés à siéger au sein du Comité syndical soit 24 titulaires et 24 suppléants.
Considérant que Haute-Corrèze Communauté adhère ou doit adhérer à plusieurs organismes extérieurs et qu’il doit désigner les représentants qui siégeront dans les différentes instances décisionnaires des organismes concernés,
Le président explique que pour donner suite à la demande de Stéphanie Gautier de démissionner de son poste de membre titulaire du comité syndical du Syndicat Mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour, il convient aujourd’hui de désigner un nouveau membre titulaire.
Il est proposé Jean-Pierre Bodeveix comme membre titulaire.
Vu que Jean-Pierre Bodeveix était suppléant, il convient de désigner un suppléant. Il est proposé Philippe Pelat.
Le tableau des représentants est annexé à la présente délibération.
Après en avoir délibéré favorablement à l’unanimité, le conseil communautaire :
• DESIGNE Jean-Pierre Bodeveix pour représenter Haute-Corrèze Communauté au Comité syndical du Syndicat mixte du Pays Haute-Corrèze Ventadour en tant que membre titulaire et Philippe Pelat en tant que membre suppléant.
A l’unanimité
Votants 78
Pour 78
Contre 0
Abstention 0
Pour extrait conforme,
Délibération certifiée exécutoire après réception de la
sous-préfecture,
À Ussel, le 26 septembre 2023
Le président,
Pierre Chevalier