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unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL cc HCC 2024 05 02 Designation Representants PHCV visee
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL cc HCC 2024 05 02 Designation Representants PHCV visee)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
Délibération n°2024-05-02
Réf. Nomenclature « Actes » : 5.3
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Désignation de représentants dans les organismes
extérieurs : Pays Haute-Corrèze Ventadour
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 décembre 2024, à 18h00,
le conseil communautaire de Haute-Corrèze Communauté,
sur convocation adressée le 2 décembre 2024 par monsieur
Pierre Chevalier, Président, s’est réuni à Ussel.
Gilles Barbe est nommé secrétaire de séance.
Étaient présents mesdames et messieurs les conseillers en exercice, sauf :
• Élus ayant donné pouvoir :
Calla Tony à Sandra Delibit Saugeras Jean-
Pierre
à Philippe Brugère
Cornelissen
Jacqueline
à Daniel Delpy Sauviat Jean-
Marc
à Michèle Valibus
Gantheil Robert à Philippe Roche Talvard Françoise à Pierrick Cronnier Parrain Céline à Christophe Arfeuillère Ventadour
Elisabeth
à Yohann Fiancette
Ribeiro Sophie à Gilles Barbe Vimon Barbara à Stéphanie Gautier
• Élus excusés :
Arnaud Gérard ; Aubessard Anne-Marie ; Bauvy Claude ; Betoule Philippe ; Bézanger Joël ; Boyer Laurence ; Bredèche Robert (représenté) ; Briquet Isabelle ; Brugère Jeremy ; Calonne Vincent ; Chapuis Laëtitia ; Coulaud Danielle ; Delbègue Jean-Pierre ; Faugeron Guy (représenté) ; Granet Henri ; Jouve Nicolas ; Jouve Patrick ; Le Royer Sandrine ; Mazière Daniel ; Monteil Christiane ; Mouty Samuel ; Nirelli Catherine ; Peyrat Nathalie ; Peyraud Stéphane ; Prabonneau Sylvie ; Repezza Guillaume ; Rougerie Christine ; Saugeras Michel (représenté) ; Simandoux Nelly (représenté) ; Soulefour Marie-Christine.
Nombre de membres du
conseil
En exercice 101
Présents 65
Pouvoirs 10
Votants 75 Page 2 sur 2
Délibération n°2024-05-02
Vu la délibération n°2020-04-03a désignant les représentants de Haute-Corrèze Communauté dans les organismes extérieurs ;
Vu la délibération n°2021-04-01a en date du 30 septembre 2021 modifiant des représentants dans les organismes extérieurs : Syndicat Mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour ;
Vu la délibération n°2023-03-01 en date du 27 juin 2023 modifiant des représentants dans les organismes extérieurs : Syndicat Mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour ;
Vu la délibération n°2023-04-01 en date du 26 septembre 2023 modifiant des représentants dans les organismes extérieurs : Syndicat Mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour ;
Vu les statuts du Syndicat Mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour qui demande au Conseil Communautaire de Haute-Corrèze Communauté de désigner des représentants appelés à siéger au sein du Comité syndical soit 24 titulaires et 24 suppléants ;
Le président Considère que Haute-Corrèze Communauté adhère ou doit adhérer à plusieurs organismes extérieurs et qu’il doit désigner les représentants qui siégeront dans les différentes instances décisionnaires des organismes concernés,
Conformément à la demande de Monsieur Pierre Coutaud de démissionner de son poste de membre titulaire et à la démission de son mandat d’élu de Monsieur Xavier Gruat, membre suppléant, il convient aujourd’hui de désigner un nouveau membre titulaire et un nouveau membre suppléant au comité syndical du Syndicat Mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour.
Après en avoir délibéré favorablement à l’unanimité, le conseil communautaire :
• DESIGNE Michel Pesteil pour représenter Haute-Corrèze Communauté au Comité syndical du Syndicat mixte du Pays Haute-Corrèze Ventadour en tant que membre titulaire ;
• DESIGNE Michèle Valibus et Jean-Paul Alphonsout pour représenter Haute-Corrèze Communauté au Comité syndical du Syndicat mixte du Pays Haute-Corrèze Ventadour en tant que membres suppléants.
La liste des représentants mise à jour est annexée à la présente délibération.
A l’unanimité
Votants 75
Pour 75
Contre 0
Abstention 0
Pour extrait conforme,
Délibération certifiée exécutoire après réception de la
sous-préfecture,
À Ussel, le 12 décembre 2024
Le Président,
Pierre Chevalier