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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuzieu.
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Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Cuzieu MAIRIE
42330
CUZIEU
|
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
MARS
2025
|
Affiché
le 21
mars
2025
En
exécution
de
l’article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
le Lundi
17
mars
2025
à 20
heures
30
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-François
RASCLE,
Maire.
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: 12
mars
2025
Présents
: Jean-François
RASCLE
- Ghislaine
GARNIER
- Vincent
GRANJON
- Laila
GAUTHIER
- Gérard
LECLERCQ
-— Joëlle
JULLIEN
-
Christian
TORRON
- Marie-Josée
GUBIEN
- Philippe
BOULOUMIÉ
- Brure-SAUMHAE
- Véronique
MOUNIER
- Christine
VAN
LANDER
- Cékne-KNAR
-
Richard
TISSEUR
- Cédrie-PASSOS
- NadègeJACHEZ
-1
LECOURF
- Lucie
TEPPE
DUPELOT
- Vincent
CLAPEYRON
Excusés
avec
pouvoir
:
Bruno
SAUVIAC
à Christine
VAN
LANDER
Ivann
LECOURT
à
Laila
GAUTHIER
Excusés
:
Céline
KNAP
- Cédric
PASSOS
—
Nadège
JACHEZ
Secrétaire
de
séance
:
Laila
GAUTHIER
La
séance
est
ouverte
à
20
heures
30.
|
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
DERNIER
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Le
compte
rendu
de
la séance
20
janvier
2025
est
approuvé
à l'unanimité.
|
TIRAGE
AU
SORT DES
JURÉS
D'ASSISES
|
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
au
tirage
au
sort
de
trois
personnes
parmi
les
électeurs
de
la
Commune
nés
avant
2002,
afin
d'établir
la
liste
préparatoire
annuelle des
jurés
d’assises
pour
l’année
2026.
LL
Avenant
à
la convention
avec
CITÉO
pour
la lutte
contre
les déchets
diffus
abandonnés
Le
Maire
expose
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
la délibération
en
date
du
10
juin
2024
par
laquelle
une
convention
été
signée
avec
CITÉO
pour
la
lutte
contre
des
déchets
abandonnés
diffus.
L'organisme
propose
un
avenant
modifiant
l’article
2
de
ladite
convention
et
ajoutant
l’article
2.4
intitulé
« Substitution
».
Il
permet
la
mise
en
place
de
la
convention
type
proposé
aux
Communes
et
EPCI
en
lieu
et
place
de
la
convention
initialement
signée. Il'est
demandé
au
Conseil
Municipal :
/
-_
D'approuver
l'avenant
à
la convention
signée
avec
CITÉO
en
2024
-
De
donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la présente
délibération
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
16
voix
pour
:
-
Approuve
l'avenant
à la
convention
avec
CITÉO
-
Donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération. LL
Réfection
des
anciens
vestiaires
du
stade
—
Demande
de
subvention
à la région
AURA
Monsieur
le
Maire
propose
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
AURA
dans
le cadre
de
la
rénovation
d’un
équipement
sportif
destiné
à la
pratique
du
football.
Les
travaux
envisagés
sont
la
réfection
des
anciens
vestiaires
du
stade.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
pouvant
être
subventionnés
est
de
28
980.66
€ TTC.
Il'est
demandé
au
Conseil
Municipal :
-
De
valider
la
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
AURA,
pour
une
dépense
prévisionnelle
de
28
980.66
€ TTC.
-
De
donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération
-
De
s'engager
à inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
l'exercice
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
16
voix
pour
:
-
Valide
la
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
AURA,
pour
une
dépense
prévisionnelle
de
28
980.66
€ TTC.
-
Donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération
-
S'engage
à inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
l'exercice
2025.
Réfection
des
anciens
vestiaires
du
stade
— Demande
de
fonds
de
concours
à CCFE
Monsieur
le Maire
propose
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la Communauté
de
Communes
FOREZ-EST
dans
le cadre
du
fond
de
concours.
Les
travaux
envisagés
sont
la
réfection
des
anciens
vestiaires
du
stade.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
pouvant
être
subventionnés
est
de
28
980.66
€ TTC.
Ilest
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-
De
valider
la
demande
de
subvention
auprès
de
CCFE,
pour
une
dépense
prévisionnelle
de
28
980.66
€ TTC.
-
De
donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération
-
De
s'engager
à inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
l'exercice
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
16
voix
pour
:
-
Valide
la
demande
de
subvention
auprès
de
CCFE,
pour
une
dépense
prévisionnelle
de
28
980.66
€ TTC.
-
Donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération
- _
S’engage
à inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
l'exercice
2025.
QUESTIONS
DIVERSES
La
séance
est
levée
à 22h20.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Laila
GAUTHIER
nçois
RASCLE