Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal4
Procès Verbal - Procès verbal 20.01.20253
Procès Verbal - 2022 09 26 Procès verbal3
Procès Verbal - Procès verbal3
Procès Verbal - Procès verbal3
Procès Verbal - PROCES VERBAL3
Procès Verbal - Procès verbal du 10.07.20233
Procès Verbal - Procès verbal 13.11.20233
Procès Verbal - Procès verbal du 16.10.20233
Procès Verbal - Procès verbal 10.20243
Procès Verbal - Procès verbal3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuzieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Cuzieu MAIRIE
42330
CUZIEU
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JANVIER
2026
Affiché
le
29
JANVIER
2026
En
exécution
de
l’article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
le
Lundi
26
janvier
2026
à
20
heures
00
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
RASCLE,
Maire.
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: 21
janvier
2026
Présents
: Jean-François
RASCLE
- Ghislaine
GARNIER
- Vincent
GRANJON
- Laila
GAUTHIER
- Gérard
LECLERCQ
— Joëlle
JULLIEN
-
Christian
TORRON
- Marie-Josée
GUBIEN
- Philippe-BOBLOUMÉ
-
Bruno
SAUVIAC
- Véronique
MOUNIER
- Christine
VAN
LANDER
- Céline
KNAP
- Richard
TISSEUR
-
£édrie-PASSOS
- NadègeHACHEZ
-}
LECOLRE
-
EueieFEPREBÈREEG
- Vincent
CLAPEYRON
Excusés
avec
pouvoir :
Ivann
LECOURT
à
Laila
GAUTHIER
Philippe
BOULOUMIÉ
à Gérard
LECLERCQ
Excusés
:
Secrétaire
de
séance
:
Christian
TORRON
La
séance
est
ouverte
à 20
heures
05.
Cédric
PASSOS
- Nadège
JACHEZ
—
Lucie
TEPPE
DUPELOT
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
DERNIER
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
compte
rendu
de
la séance
15
décembre
2025
est
approuvé
à l'unanimité.
PERSONNEL
COMMUNAL
—
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Monsieur
le
Maire
expose :
Les
différents
mouvements
au
sein
du
personnel
municipal
nécessitent
l’actualisation
du
tableau
des
effectifs.
Il est
proposé
à
mise
à jour
telle
que
listée
ci-dessous
:
Grade
Temps
de
travail
| Nombre
| Pourvu
| Mouvement
Filière
administrative
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
Tps
complet
2
2
Rédacteur
principal
de
2ème
classe
Tps
complet
il
0|
A
supprimer
Rédacteur
principal
de
2ème
classe
Tps
non
complet
28
h
hebdo
1
0|
A
supprimer
Rédacteur
Tps
complet
1
0
Rédacteur
Tps
non
complet
28
h
hebdo
1
0 |
A
supprimer
Adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
Tps
complet
1
0
Adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
Tps
non
complet
28
h
hebdo
1
0|
A
supprimer
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
| Tps
complet
1
0
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
| Tps
non
complet
28
h
hebdo
1
1
Adjoint
administratif
Tps
complet
d
0
Adjoint
administratif
Tps
non
complet
28
h
hebdo
1
0|
A supprimer
Filière
technique
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
Tps
complet
|
1 |
1 | Ilest
demandé
au
Conseil
Municipal
- _
D'approuver
les
modifications
du
tableau
des
effectifs
-
De
prévoir
au
budget
les crédits
nécessaires
-
De
donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
16
voix
pour
:
-
Approuve
les
modifications
du
tableau
des
effectifs
qui
devient
:
Adjoint
technique
Tps
complet
2
2
Adjoint
technique
Tps
non
complet
32
h
hebdo
À
i
Adjoint
technique
Tps
non
complet
25
h hebdo
0
0
A
créer
Adjoint
technique
Tps
non
complet
24
h hebdo
1
4
Adjoint
technique
Tps
non
complet
20h30
hebdo
1
1
Adjoint
technique
Tps
non
complet
20
h hebdo
1
1
Filière
médico-sociale
Agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
Tps
non
complet
25
h hebdo
1
0
20
10
-
Prévoit
au
budget
les
crédits
nécessaires
-
Donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Grade
Temps
de
travail
| Nombre
| Pourvu
Mouvement
Filière
administrative
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
Tps
complet
2
2
Rédacteur
Tps
complet
£
0
Adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
Tps
complet
L
0
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
| Tps
complet
L
6
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
|
Tps
non
complet
28
h
hebdo
1
1
Adjoint
administratif
Tps
complet
1
0
Filière
technique
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
Tps
complet
1
1
Adjoint
technique
Tps
complet
2
2
Adjoint
technique
Tps
non
complet
32
h
hebdo
1
1
Adjoint
technique
Tps
non
complet
25
h
hebdo
1
0
Adjoint
technique
Tps
non
complet
24
h
hebdo
1
1
Adjoint
technique
Tps
non
complet
20h30
hebdo
1
1
Adjoint
technique
Tps
non
complet
20
h
hebdo
1
1
Filière
médico-sociale
Agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
Tps
non
complet
25
h
hebdo
1
0
16
10
ADHÉSION
À
LA
CONVENTION
2023/2026
AVEC
LE
CDG
42
POUR
L'ÉTABLISSEMENT
DES
DOSSIERS
CNRACL
Le
Maire
rappelle
:
+ _
quete
Centre
départemental
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Loire
est
tenu
d'accomplir
des
prestations
obligatoires
pour
le compte
de
toutes
les collectivités
et
établissements
publics
quilui
sont
affiliés.
Cet
établissement
reçoit
tous
les
ans
notre
contribution
pour
accomplir
ces
missions.
De
plus,
à
la
demande
expresse
des
collectivités
affiliées,
des
services
optionnels
peuvent
être
proposés,
c'est
le cas
en
ce
qui
concerne
la
création
du
service
dédié
au
conseil,
au
contrôle
et
à
la
réalisation
des
dossiers
retraite
transmis
par
ces
collectivités.
Pour
chacun
des
services
optionnels,
l'équilibre
financier
doit
être
assuré
et
cela
peut
s'effectuer
de
plusieurs manières,
à ce jour
le Conseil
d'administration
a préféré
appliquer
des
participations
financières
en
fonction
des
prestations
offertes
plutôt
qu’un
taux
additionnel.
+
que
l’article
L452-41
du
Code
général
de
la
fonction
publique,
autorise
le
Centre
de
Gestion
à
assurer
toutes
tâches
en
matière
de
retraite
et
d'invalidité
pour
le compte
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics.
Le
Maire
expose
:
°
que
le
Centre
de
gestion
a
communiqué
à
la
commune
un
projet
de
convention
afin
d'accomplir
les
tâches
afférentes
à
l'établissement
des
dossiers
CNRACL,
et à l'envoi
des
données
dématérialisées
relatives
au
droit
à l'information
des
agents.
S'agissant
d’une
mission
particulière,
le
Centre
de
gestion
propose
que
cette
délégation
s'effectue
par
nature
de
dossier,
au
vu
d’une
tarification
fixée
au
1er janvier
de
chaque
année
prévoyant
la possibilité
pour
notre
coliectivité,
de
la dénoncer
par
courrier
recommandé
avec
avis
de
réception
dans
un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
date
d'envoi,
si la
Commune
ne
souhaite
pas
accepter
les
nouvelles
conditions
financières,
*
que
la
solution
proposée,
présente
le double
avantage
de
pérenniser
ce
service
optionnel
et
de
ne
cotiser
qu'en
fonction
des
besoins,
en
connaissant
au
préalable
les
conditions
financières
de
l’année
à venir.
°
que
de
plus,
l'évolution
de
la
réglementation
en
matière
de
retraite
et
plus
particulièrement
dans
la gestion
des
dossiers,
ou
de
l'étude
du
départ
en
retraite
demandée
par
les
agents
(avec
estimation
de
pension},
est
de
plus
en
plus
complexe
à
maîtriser.
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
;
Vu
le décret
n° 85-643
du
26 juin
1985
relatif aux
centres
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale,
notamment
son
article
28,
habilitant
le président
à agir
sur
délibération
du
conseil
d'administration
;
Vu
la
délibération
n°2022-10-26
/
05
du
26
octobre
2022
du
conseil
d'administration
du
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Loire,
autorisant
le
président
à agir
pour
signer
ladite
convention
;
Vu
la
délibération
2025-12-16/06
du
16
décembre
2025
du
conseil
d'administration
du
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Loire,
fixant
les
tarifs
2026
et
restructurant
l'offre
relative
à la
retraite
;
est
demande
au
Conseil
Municipal :
-
De
charger
le
Centre
départemental
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Loire
de
prendre
en
charge
l'établissement
complet
des
dossiers
CNRACL
de
la
collectivité
à
compter
du
1°
janvier
2026
pour
une
durée
d’un
an,
applicable
selon
les
types
de
dossier
ci-après
détaillé,
et
selon
les
tarifs
fixés
ainsi
qu’il
suit
à
compter
du
1*' janvier
2026
par
la délibération
du
Conseil
d'administration
du
CDG
42
n°2022-10-26
/ 05
du
26
octobre
2022
#
La
demande
de
régularisation
de
services
60
€
*
Le
rétablissement
au
régime
général
et
à llrcantec
70
€
»
L'étude
sur
un
départ
en
retraite
et estimation
de
pension
CNRACL
70
€
#
Le
dossier
de
pension
de
vieillesse
et de
réversion
70
€
“
La
qualification
de
Comptes
Individuels
Retraite
70
€
#
Le
dossier
d'étude
préalable
suivie
d’une
liquidation
de
la pension
vieillesse
90
€
” Le
dossier
de
retraite
invalidité
90
€
»* Etablissement
des
cohortes
-
Droit
à l'information
{DAI)
: envoi
des
données
dématérialisées
de
gestion
des
carrières
(RIS)
45
€
-
Droit
à l'information
{DAI)
: envoi
des
données
dématérialisées
en
simulation
{£IG)
70
€
“
Des
permanences
délocalisées
dans
la collectivité
(vacation
de
3 heures)
200
€
“
Des
séances
d'apprentissage
/ de
pratique
professionnelle
/ d'approfondissement
des
connaissances
{par
4
journée
ou
journée),
tarif
à
l'heure
50€
2
La
correction
des
anomalies
remontant
des
DSN
sur
les
comptes
individuelles
CNRACL
des
agents,
forfait
annuel
dès
la
1'°
correction
30
€
La
collectivité
ou
l'établissement
public
peut
recourir,
sur
simple
demande
écrite,
à tout
ou
partie
des
prestations
proposées
ci-dessus. En
cas
de
modification
de
la tarification
par
le
Conseil
d'Administration
du
CDG
42,
les
nouveaux
tarifs
seront
communiqués
à
la
collectivité
qui
pourra
résilier
la
convention
par
lettre
recommandée
avec
avis
demande
d'avis
de
réception,
en
respectant
un
préavis
de
trois
mois.
Le
recouvrement
des
frais
de
la
mission
sera
assuré
par
le
CDG
42
à
la
fin
de
chaque
trimestre,
si
des
prestations
ont
été
réalisées, -_
D'approuver
l'avenant
n° 2
à la convention
initiale
-
De
donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
la présente
délibération. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
16
voix
pour
:
-
Charge
le
Centre
départemental
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Loire
de
prendre
en
charge
l'établissement
complet
des
dossiers
CNRACL
de
la collectivité
à compter
du 1° janvier
2026
pour
une
durée
d’un
an,
applicable
selon
les
types
de
dossier
ci-après
détaillé,
et
selon
les
tarifs
fixés
ainsi
qu’il
suit
à
compter
du 1° janvier
2026
par
la délibération
du
Conseil
d'administration
du
CDG
42
n°2022-10-26
/ 05
du
26
octobre
2022
-
Approuve
l'avenant
n°2
à
la convention
initiale
-
Donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
CHANGEMENT
DE
LA CHAUDIÈRE
DE
L’ERA
— DEMANDE
DE
SUBVENTION
RÉNOLUTION
Monsieur
le
Maire
propose
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
SIEL
au
titre
de
RÉNOLUTION
2026.
Les
travaux
envisagés
sont
le changement
de
la chaudière
de
l’espace
rural
d'animation
Jean
NOAILLY.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
pouvant
être
subventionnés
est
d'environ
90
000
€.
Il'est
demandé
au
Conseil
Municipal :
-
De
valider
la demande
de
subvention
au
titre
de
RÉNOLUTION
2026,
pour
une
dépense
prévisionnelle
de
90
000
€.
-
De
donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à
son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération
-
De
s'engager
à
inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
l’exercice
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
16
voix
pour
:
-
Valide
la
demande
de
subvention
au
titre
de
RÉNOLUTION
2026,
pour
une
dépense
prévisionnelle
de
90
000
€.
-
Donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
ou
à son
représentant
pour
prendre
toutes
les
mesures
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
-
S’engage
à
inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
l'exercice
2026.
La
séance
est
levée
à 21h00.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Christian
TORRON