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Document publié le Mercredi 24 septembre 2025 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour Conseil municipal du 24 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
hf PP
LE Ville es Arts
+ Direction Générale
Nadine DUMONT
. . POUR AFFICHAGE ET PUBLICATION mairie.amilly@amilly45.fr LE 18 septembre 2025
N/REF : N°34/GD/ND/2025
Amilly, le 18 septembre 2025
Madame, Monsieur,
En vertu des dispositions des articles L 2121.10 et 2121.12 du Code des Collectivités Territoriales, j'ai
l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2025 à 19 H 00
Salle Saint Loup
Gérard DUPATY
Maire d'Amilly
1 Vice-Président de l’'AME
PJ : ordre du jour
3 de ls Mairie |
doanx le 02 38 28 76 00 | mairie amilly@ amilly45 fr | CS80909
L 45 125AMILLY €
GWWW.AMILLY.COM @ APPLICATION MOBILE AMILLY QVivRE AMILLYVI
vu
VIII
XI
CONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 24 SEPTEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
or
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2025 PROCES-VERBAL UE LA SEANCE LU COUNDERE PR ES RE
STADE G. CLERICEAU
Construction de vestiaires et de locaux « club-house » : Approbation du projet et du
plan de financement prévisionnel
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - COMMANDE PUBLIQUE
1) Rue Simone de Beauvoir - Rétrocession à la commune de parcelles et
classement dans le domaine public
2) Acquisition d’un terrain appartenant à l'AME rue de la Libération
3) Acquisition de la propriété 41-47 rue de la Mairie : délibération modificative
4) Aliénation de parcelles au profit de l'EPAGE
5) Convention de rétrocession à la commune de la voirie servant de desserte à
partir de la route de Châtillon de 24 maisons individuelles à construire
6) Construction d'une centrale solaire photovoltaïque au sol et ses annexes sur la commune de Mormant-sur-Vernisson : avis du Conseil Municipal
7) Demande d'autorisation d’aliéner un logement social sis 20A rue de la
Libération par Valloire Habitat : avis du Conseil Municipal
8) Orgue de l'église de Saint Firmin : protocole d'accord transactionnel avec
l'entreprise SDDT SARL Lux Thomas Instruments
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Convention avec l'association Loiret Nature Environnement pour la poursuite des
travaux de restauration d’une mare rue du Ruisseau
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mineurs
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