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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 septembre 2026
Convocation - Convocation et ordre du jour
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
fl PP
LE Ville des Arts
+ Direction Générale
| Nadine DUMONT : | POUR AFFICHAGE ET PUBLICATION
LE 19 juin 2025
mairie.amilly@amilly45.fr
N/REF : N°22/GD/ND/2025
Amilly, le 19 juin 2025
Madame, Monsieur,
En vertu des dispositions des articles L 2121.10 et 2121.12 du Code des Collectivités Territoriales, j'ai
l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 25 JUIN 2025 à 19 H 00
Salle Saint Loup
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Gérard DUPATY
Maire d’Amilly
1# Vice-Président de l'AME
PJ : ordre du jour
| | | | : Makie |
| Sie du (PS | 02 38 28 76 00 mairie amily@ amilly45 fr | CS80909
45 125 AMILLY CEDEX |
GWWW.AMILLY.COM @ APPLICATION MOBILE AMILLY ÜVIVRE AMILLYVI
CONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 25 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Dot
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2025
BUDGET / FINANCES
Budget principal de la Ville
14°)
2°)
3°)
4°)
Compte de Gestion du Comptable public - exercice 2024
Compte Administratif — exercice 2024
Affectation du résultat de fonctionnement 2024
Décision modificative n°1 — exercice 2025
CONTRAT DE VILLE 2024 — 2030 « ATTRACT/'CITE QUARTIERS 2030 »
Conclusion avec l'Etat d'une convention pluriannuelle d'objectifs
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME / COMMANDE PUBLIQUE
1°)
2°)
3)
4)
5°)
6°)
7°)
Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs applicables en 2026
Rue de Paucourt - Convention de servitudes avec ENEDIS relative à des
travaux d'enfouissement d’une ligne à haute tension
Prise en charge par la Ville d'une partie des frais de raccordement au réseau
électrique d’un terrain rue Pierre Brossolette
Projet de modernisation de la déchetterie d'Amilly présenté par le SMIRTOM
au titre des installations classées — Avis du Conseil Municipal
Projet de construction d'une plateforme logistique sur la commune d'AMILLY —
rue Saint Gabriel - présenté par la société WESTEA — Avis du conseil
municipal
Dénomination de l'allée menant au Monument aux morts de la Nivelle en
« Allée Bernard Chalopin »
Restitution des pénalités de retard provisoires appliquées à une entreprise
SERVICES PUBLICS DELEGUES
1°) Présentation des travaux de la Commission consultative des services publics
locaux d'Amilly en 2024 (pour information)
2°) Rapports 2024 des délégataires sur l'exploitation des services publics de distribution de gaz et de chaleur (pour information)
EDUCATION / ENFANCE
1°) Frais de scolarisation pour les enfants hors Commune scolarisés dans une
école amilloise au titre de l’année scolaire 2025 / 2026
2°) Participation aux frais de scolarité pour les enfants amillois scolarisés dans
une Commune de l'Agglomération Montargoise ou dans une Commune
extérieure hors Agglomération Montargoise au titre de l'année 2025 / 2026VII
VI
XI
XI
CONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 25 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR (suite)
PETITE ENFANCE
1°) Modification du règlement de fonctionnement de la ludothèque à compter du
1° juillet 2025
2°) Mise à disposition gratuite d’un local au Département pour la PMI (Protection
Maternelle et Infantile)
CULTURE
1°) Tarifs des concerts de la saison musicale 2025-2026
2°) Centre d’art contemporain des Tanneries : conventions de partenariat culturel
avec: o
- Le Collectif Handi Emploi Montargois
- Le Collège Frédéric Bazille de Beaune-La-Rolande
SPORTS
Utilisation des installations sportives municipales par l'EREA Simone Veil —
Revalorisation des tarifs horaires d'occupation à compter du 1° septembre 2025
AFFAIRES GENERALES
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'Union Nationale des Combattants du
Loiret pour l’organisation de la « Fête du drapeau »
RESSOURCES HUMAINES
1°) Modification du tableau des effectifs : création et suppression de postes
2°) Attribution d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
3°) Mise à disposition de véhicules de service
4°) Versement d'une indemnité pour frais de déplacement des agents assurant
des fonctions essentiellement itinérantes : modification de la délibération
5°) Modification de la délibération du 31 mars 2021 relative à la mise en place et à
l'indemnisation des astreintes
6°) Résiliation de l'adhésion de la Commune à Plurélya
7°) Plan de formation 2025 (pour information)
COMPTE RENDU DE DECISIONS
[Les notes explicatives de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour font l'objet d'exposés ci-joints ]