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Compte-Rendu - 0 CONVOCATION CONSEIL affichage
Compte-Rendu - Convocation et ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corbeilles.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Mairie
de
CORBEILLES
en
Gâtinais
3
rue
du
Château
—
BP
18
45490
CORBEILLES
en
Gâtinais
&
02.38.92.20.10
- &
02.38.92.16.76
Corbeilles,
le
28
mars
2022
Site
internet
: www.corbeillesengatinaïis.fr
Affichage
4789
du
29/03/2022
L. 2121-10
du
CGCT
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
5
avril
2022
—
19h30
Salle
du
Conseil
—- Mairie
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
2
mars
2022
Démission
de
Mmes
RAQUIN
— RAGOT
&
RAKOTOVAO
1) 2) 3) 4) s) 6) 7) 8) 9)
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2021
du
service
ASSAINISSEMENT
Approbation
du
Compte
Administratif
2021
du
service
ASSAINISSEMENT
Affectation
du
résultat
2021
au
Budget
Primitif 2022
du
service
ASSAINISSEMENT
Approbation
du
Budget
Primitif 2022
du
service
ASSAINISSEMENT
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2021
de
la COMMUNE
Approbation
du
Compte
Administratif
2021
de
la COMMUNE
Affectation
du
résultat
2021
au
Budget
Primitif 2022
de
la COMMUNE
Vote
des
taux
(Foncier
Non
Bâti
— Foncier
Bâti
— Taxe
d’Habitation)
Approbation
du
Budget
Primitif
2022
de
la
COMMUNE
10)
Vote
de
l’enveloppe
pour
les
subventions
2022
— Attribution
des
subventions
aux
associations
Affaires
diverses
Le
Maire,
Françoise
BERNARD