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Déliberation - N. 2023 080 Modification du reglement interieur ALSH Vacances et mercedis
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - N. 2023 080 Modification du reglement interieur ALSH Vacances et mercedis)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 22
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le neuf octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué le 29 septembre, s'est réuni en salle du conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François; Madame VICHERAT Valérie ; Monsieur CHARMETANT Alain ;
Madame NIANG Kiné; Monsieur LHOSTE Laurent; Madame LAURENT Jacqueline ; Monsieur
GIRAULT Dominique ; Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur BANSE Hervé; Monsieur DEPARETERE
Marcel ; DE SAINTE CROIX Stéphane ; Monsieur COURTILLAT Claude ; Madame GUILLOT Jacqueline ;
Monsieur MOURAUX Michel ; Madame LAVARENNE Monique; Monsieur LE DEM Philippe ; Madame
BOURGOIN Evelyne ; Madame KHEDDAR Haiate ; Monsieur FAISY Fabien ; Madame ACIMOVIC
Cennet ; Monsieur GARDINIER Frédéric ; Madame LECLERC Sylvie.
Absents excusés :
Madame GABRIEL Mélanie; Monsieur GAUDICHON Eric ; Madame MARISSAL Bénédicte ; Madame
GUINAND Alexandra ; Monsieur COQUILLET Jean-François ; Monsieur GAGNEPAIN Patrice ;
Monsieur de COURCEL Dominique.
Procuration a été donnée à :
Madame GABRIEL Mélanie a donné procuration à Madame LAURENT Jacqueline
Monsieur GAUDICHON Eric a donné procuration à Monsieur BANSE Hervé
Madame MARISSAL Bénédicte a donné procuration à Madame VICHERAT Valérie
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige
Monsieur COQUILLET Jean-François donne procuration à Monsieur CHARMETANT Alain
Monsieur GAGNEPAIN Patrice donne procuration à Monsieur FAISY Fabien
Monsieur de COURCEL Dominique donne procuration à Monsieur Frédéric GARDINIER
Madame NIANG Kiné a été nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2023-080 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR: ALSH (VACANCES ET
MERCREDIS)
Madame LAURENT, Adjointe chargée des affaires scolaires expose la nécessité de revoir le règle-
ment de l'accueil de loisirs sans hébergement 3/12 ans.
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis favorable rendu par la commission scolaire réunie le mardi 26 septembre 2023 ;
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20231009-2023-080-DE
Date de télétransmission : 12/10/2023
Date de réception préfecture : 12/10/2023 Considérant la nécessité d'adopter le présent règlement intérieur de l’accueil de loisirs 3/12 ans modifié,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE
D’Adopter la modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs 3/12 ans, comme joint en annexe.
Précise que le Maire, Monsieur le Directeur Générale des Services sont chargés chacun, en ce qui le
concerne, de prendre toutes mesures nécessaires en vue de l'exécution de la présente délibération.
Le 09 octobre 2023
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20231009-2023-080-DE
Date de télétransmission : 12/10/2023
Date de réception préfecture : 12/10/2023