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Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour cm 23 11 17?1510824511
Document publié le Jeudi 23 novembre 2017 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour cm 23 11 17?1510824511)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
Du 23 NOVEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance
2. M. le Maire Composition du conseil municipal - installation d'un nouveau conseiller municipal
3. M. le Maire Approbation du compte rendu des délibérations du conseil municipal en date du 12 octobre 2017
4. M. le Maire Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par
délibérations du 10 juillet 2017
5. M. le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
POLE COMMUNICATION - RELATION AUX CITOYENS ET STRATEGIE DES POLITIQUES PUBLIQUES
6. L Desmarest Fonds de Participation des Habitants - versement de concours
POLE RESSOURCES ET MOYENS
Direction administration générale - e administration
7. ML Buiche Convention de partenariat entre le SAMSAH ALVE Dieppe et la Ville de Dieppe relative à la création d’une galerie d’art au sein des locaux
du SAMSAH
Direction des ressources humaines
8. P. Carel Modalités d'exercice du temps partiel
9. P. Carel Rémunération des agents recenseurs
10. P. Carel Logements de fonctions – modification de la liste des bénéficiaires
Direction des finances et de la commande publique
11. MC Gaillard Jugement des comptes des comptables pour l'exercice 2013 - avis sur la demande de remise gracieuse des comptables
12. MC Gaillard Revue annuelle 365 jours à bord : fixation de tarifs pour la vente d’espaces publicitaires 13. MC Gaillard Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la réfection de la voirie communale de Dieppe –avenant n° 1 à l'accord-cadre n°
2017.297 concernant le groupement solidaire composé des sociétés COLAS IDFN et SMAC
14. MC Gaillard Marchés à bons de commande de travaux pour l’entretien courant des bâtiments communaux de la Ville de Dieppe – avenants n° 3 aux
marchés n° 16-004, 16-005, 16-006, 16-007, 16-008, 16-009 et 16- 010
15. MC Gaillard Solidarité avec les cinq marins pêcheurs naufragés du Maletico. Attribution d'une aide financière
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16. F. Lefebvre EPFN - Ville de Dieppe "Convention fonds friches» pour la restructuration du site Biomarine - délibération n° 26 du 30 mars
2017 rapportée
Direction du Développement du Territoire, Economie, Commerce et tourisme
17. L Lecanu Avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire n° 2017-321 pour le module à usage de restauration sis rue de la Convention au Val
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