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Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour cm 31 05 18?1527256538
Document publié le Jeudi 31 mai 2018 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour cm 31 05 18?1527256538)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Du 31 MAI 2018
ORDRE DU JOUR
1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance
2. M. le Maire Approbation du compte rendu des délibérations du conseil municipal en date du 29 mars 2018
3. M. le Maire Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par
délibérations du 10 juillet 2017
4. M. le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
5. M le Maire Motion pour le maintien des Centres d’Information et d’Orientation au sein de l’Education Nationale, à l’initiative des groupes de la
majorité municipale
6. M. le Maire Modification des statuts de Dieppe Maritime - changement siège social
7. M le Maire Contrat de territoire – demande de subvention auprès des partenaires pour la réalisation des actions inscrites dans le contrat
8. M le Maire Programme "Action Coeur de Ville" – convention cadre
POLE COMMUNICATION ET STRATEGIE DES POLITIQUES PUBLIQUES
9. M le Maire Adoption du plan d'actions de prévention de la radicalisation (annexe au contrat de ville)
10. F. Eloy Dotation Politique de la Ville 2018
11. L Desmarest Fonds de participation des habitants - versements de concours
POLE RESSOURCES ET MOYENS
Direction des ressources humaines
12. P. Carel Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Dieppe
et aux CCAS de Dieppe et de Neuville les Dieppe 13. P Carel Création de Commissions Administratives Paritaires communes à la Ville de Dieppe et aux CCAS de Dieppe et de Neuville les Dieppe
pour les catégories A, B et C
14. P Carel Fixation du nombre de représentants titulaires du personnel au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
(CHSCT)
15. P Carel Fixation du nombre de représentants titulaires du personnel aux Commissions Administratives Paritaires de la Ville de Dieppe
16. P Carel Fixation du nombre de représentants titulaires du personnel au Comité Technique
17. P Carel Fixation du nombre de représentants contractuels du personnel aux Commissions Consultatives Paritaires de la Ville de Dieppe
Direction des finances et de la commande publique
18. MC Gaillard Régisseurs - constat et apurement de débet - régie de recettes - "Cantines - accueils pré et post scolaires - accueils de loisirs"
19. MC Gaillard Régisseurs - constat et apurement de débet - régie de recettes - "évènementiel"
20. MC Gaillard Régisseurs - constat et apurement de débet - régie de recettes - droits d'entrée au Musée de Dieppe
21. MC Gaillard Marché public de services et de fournitures courantes – marché de fourniture d’énergie – groupement de commandes entre la Ville de
Dieppe, l’Assiette Dieppoise et le CCAS de Dieppe
22. MC Gaillard Construction d'un équipement en entrée de quartier du Val Druel (centre O Niemeyer) - Levée des pénalités pour le marché
n° 2015.374
POLE TECHNIQUE - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
Direction de l'Aménagement de l'Urbanisme et de la Gestion Foncière
23. F Lefebvre «Coeur Historique de Dieppe» - OPAH-RU- versement d'une avance à valoir sur une subvention "propriétaires occupants" concernant un
immeuble sis 6 impasse Morel
24. F Lefebvre Avenant n° 1 au bail de location n°2001-269 - locaux communaux - Bureau de Poste du Pollet - quai du Carénage – Section AP n°1 -Ville
de Dieppe / la Poste
Direction de l'économie, de la stratégie commerciale et Tourisme
25. L Lecanu Surveillance de la baignade sur les plages de Dieppe 2018 - convention avec le SDIS pour la mise à disposition de sapeurs-
pompiers volontaires saisonniers 26. L Lecanu Convention de partenariat technique et financier pour la signalisation des établissements de commerce, d'artisanat et de
service de la zone d’activité du Val Druel
27. S Audigou Cession à titre gracieux de brochures sur le Théâtre municipal et d’un exemplaire du livre les Visages de la Mémoire
28. E Buquet Foire aux harengs et à la coquille Saint Jacques édition 2018 - détermination des montants de droit de place et autre redevance
d'occupation durant le week end de la manifestation
Direction du patrimoine bâti et des moyens technique généraux
29. P Ridel Travaux de mise en accessibilité des bâtiments publics - demande de subventions
s
POLE SERVICES A LA POPULATION ET COHESION SOCIALE
Direction de l'éducation et de la réussite éducative
30. E Caru Charreton Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 – Budget prévisionnel 2018 des associations partenaires - avenants n°1 aux conventions
31. E Caru Charreton Attribution d'une subvention d'équipement à la crèche associative "Oxygène"
Direction du développement culturel et de la vie associative
32. S Audigou Opération Lire à la plage - année 2018
33. S Audigou Demande de subvention auprès du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition des Bibliothèques (FRRAB) - numérisation,
restauration d'ouvrages et conditionnement d'archives
34. S Audigou Boutique du Musée de Dieppe - création d'un tarif de vente du catalogue de l'exposition « En les murs »
35. S Audigou Conditions générales et particulières de vente – animations – Dieppe Ville d'art et d'histoire et Musée
36. S. Audigou Attribution du label Le Musée sort de ses murs - convention entre le Ministère de la Culture et la Ville de Dieppe
37. S Audigou Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'APEI - Festival l'âme de fond 2018
38. S Audigou Changement de Système Intégré de Gestion de Bibliothèque - Demande de subvention auprès de la DRAC de Normandie
39. S Audigou Convention de dépôt d'une œuvre entre la Ville de Dieppe et l'association "Je Me Souviens" - diorama relatant le Raid du 19
août 1942
40. P Ridel Contrat d'objectifs et de moyens – association Dieppe Capitale du cerf-volant / Edition 2018 41. P Ridel Festival International du cerf-volant 2018 : convention pour l'accueil de bénévoles
Direction de la jeunesse, des sports et de la prévention
42. E Caru charreton Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Club Municipal de Natation.
43. E Caru charreton Dispositif "J'apprends à nager" - demande de subventions 2018 au Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
44. F Eloy Programmation saison jeunes 2018
45. F Eloy Conventions d'objectifs et de partenariats pluriannuelles avec la Maison Jacques Prévert et le centre social et culturel l'Archipel
Direction des Solidarités
46. ML Buiche Modalités de participation financière aux animations seniors
47. ML Buiche Sortie annuelle des séniors 2018 - détermination de la participation financière
48. F Weisz Maîtriser la population des goélands sur le territoire dieppois - année 2018