Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 07 09 00 OJ affichage
Déliberation - 2024 12 04 00 OJ affichage
Déliberation - 2024 07 10 00 OJ affichage
Déliberation - Deliberations CM 30 octobre 2024
Déliberation - 2024 01 31 OJ affichage
Déliberation - 2025 12 10 00 OJ affichage
Déliberation - 2024 05 29 00 OJ affichage
Déliberation - 2024 09 11 00 OJ affichage
Déliberation - 2021 06 16 OJ affichage
Déliberation - 2021 01 27 OJ affichage
Déliberation - 2024 10 30 00 OJ affichage
Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 30 00 OJ affichage)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Logement,
San [ie | Le 24 octobre 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira le mercredi 30 octobre 2024 à 20h00 en Mairie La publicité de la séance sera assurée via une retransmission sur la page Facebook de la commune.
ORDRE DU JOUR :
10.
11.
12.
13.
14.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu de la séance du 11 septembre 2024.
Compte rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation d’un troisième avenant à la convention opérationnelle entre la commune de Saint-Paul- en-Jarez, l'Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) et Saint-Etienne Métropole pour l’aménagement-dépollution-revente du Site Bayle au sein du quartier de la Bachasse.
Accord pour l’acquisition par l'EPORA d’un bien compris dans ensemble immobilier situé 1 Boulevard des Martyrs et 2 Route de Saint-Paul (propriété M. BOUVIER Lucien).
Accord pour l’acquisition par l'EPORA d’un bien compris dans ensemble immobilier situé 1 Boulevard des Martyrs et 2 Route de Saint-Paul (propriété M. SOSA Ventura et Mme BENZERROUG Myriam).
Répartition des frais scolaires entre les communes du Pays du Gier.
Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement du service d’accueil périscolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales, intégrant les nouvelles mesures prévues dans la Convention d’Objectifs et de Gestion 2023-2027.
Contrat de ville 2024-2030 - Renouvellement des conventions d’utilisation de l’abattement sur la
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties par les bailleurs sociaux.
Approbation d’un avenant à la convention d’intervention entre la Commune et une assistante maternelle agréée pour un accueil d'urgence en soirée dans le cadre du secteur « petite enfance »
Approbation d’un avenant à la convention entre la commune et l’école maternelle publique Le Bourg, permettant d'organiser les modalités pratiques et juridiques de la convention de prise en charge des enfants de l’école maternelle publique Le Bourg par les agents du jardin d’enfants sur le trajet école jardin d’enfants.
Approbation des modifications du règlement de fonctionnement des services Crèche « A Petits Pas » et Jardin d’enfants « Les petites galoches » à compter du 31 octobre 2024.
Régime indemnitaire de la filière police - Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
Modification du tableau des effectifs
Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez — Tél. 04 77 73 21 24 — Fax 04 77 73 67 45
Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr 15. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la « Maison des Tresses et Lacets » pour la médiation de la visite des Allemands d’Herbertingen.
16. Approbation des modalités de répartition des frais de fonctionnement de la halle des sports de la Commune de La Grand-Croix pour l’utilisation par les scolaires pour l’année scolaire 2023/2024.
17. Débat relatif aux orientations générales du Projet d’ Aménagement et de Développement Durables (PADD) animé par Monsieur THIZY, 5°" Vice-président en charge de la cohésion territoriale et de la stratégie foncière.
Le Maire,
Kamel BOUCHOU
Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez - Tél. 04 77 73 21 24 — Fax 04 77 73 67 45 Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr