Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 10 30 00 OJ affichage
Déliberation - 2025 04 09 00 OJ affichage
Déliberation - 2024 12 04 00 OJ affichage
Déliberation - 2024 07 10 00 OJ affichage
Déliberation - 2024 09 11 00 OJ affichage
Déliberation - 2025 02 19 00 OJ affichage
Déliberation - 2025 01 15 00 OJ affichage
Déliberation - 2025 05 21 00 OJ affichage
Déliberation - 2021 06 16 OJ affichage
Déliberation - 2025 12 10 00 OJ affichage
Déliberation - 2025 07 09 00 OJ affichage
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 07 09 00 OJ affichage)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
Soi ue
Le 03 juillet 2025
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira le mercredi 09 juillet 2025 à 19h30 en Mairie. La publicité de la séance sera assurée via une retransmission sur la page Facebook de la commune.
ORDRE DU JOUR :
17-
18-
19-
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 21 mai 2025
Compte rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Remplacement d’un conseiller municipal suite au décès d’une adjointe et nouvelle détermination du nombre des
adjoints
Modification de l’enveloppe mobilisable des indemnités versées aux élus titulaires d’une délégation
Élections des conseillers municipaux au Conseil d’administration du Centre communal d’Action Sociale
Cession par la Commune d’une partie de la parcelle AZ 1293 au profit de la SCI ORIGAMY
Avis de la commune de Saint-Paul-en-Jarez sur le Plan Mobilité de Saint-Étienne Métropole
Avis sur le projet d’exploitation d’une installation classée pour la protection de l’environnement
Approbation de la convention d’objectifs quadripartite entre le Conseil départemental, la Caisse d'allocations
familiales de la Loire, le Centre social et culturel « Passerelle » et la commune pour les années 2025-2026
Approbation d’une convention avec le Syndicat intercommunal d’énergie de la Loire — Territoire d’énergie —
implantation d’un équipement technique sur un ouvrage communal
Approbation du projet d'établissement de l’espace « petite enfance »
Demande de subvention au Département de la Loire — appel à partenariat « Loire Connect » pour l’équipement
de la Plateforme Europe, située à la Maison de l’Europe et des Associations
Demande de subvention au Parc naturel régional du Pilat et à la région Auvergne-Rhône-Alpes pour contribuer
au financement de la réfection des chemins ruraux endommagés lors des intempéries d’octobre 2024
Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la fête des 15 ans de l’AMAP
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Boule des Tilleuls pour l’organisation du Challenge de la
Municipalité
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Compagnie de théâtre des Loges pour leur aide dans le cadre de
l’organisation de la saison culturelle
Annulation du budget rattaché créé en 2024 pour la production d’électricité photovoltaïque
Communication du rapport annuel 2024 de l’activité du service public « médiathèque municipale »
Décision de maintien du tarif antérieur de la MTL au profit de l’APE du Dorlay
Le Maire,
Kamel BOUCHOU
d PE
TS Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez - Tél. 04 77 73 21 24 — Fax 04 77 73 67 45
Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr