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Compte-Rendu - 22 03 11 CR du CM
Compte-Rendu - CR 2020 11 20
Compte-Rendu - CR 2020 12 16
Compte-Rendu - CR 2020 11 20
Compte-Rendu - CR 2020 12 16
Compte-Rendu - OD 2020 07 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villieu-Loyes-Mollon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OD 2020 07 22)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Santé,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
l’Ain
Arrondissement
de
Belley
Canton
de
Lagnieu
Villieu-Loyes-Mollon,
le 16
juillet
2020
Ÿ
4
TT
Réunion
du
Conseil
Municipal
Mercredi
22
juillet
2020
——
|
à 19
heures
00
NL
en
salle
polyvalente
Mairie
Ordre
du
jour
:
95,
avenue
Charles
de
Gaulle
01800
Villieu
Loyes
Mollon
Téléphone
04
74
61
04
60
Télécopie
04
74
61
16
48
Site
Internet
: www.mairievim.fr
Email
mas
DR
on"
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
2°
Délégations
consenties
au
Maire
par
le Conseil
Municipal
-
INSTITUTION 3°
Mise
à jour
du
tableau
des
commissions
municipales
4
Désignation
des
membres
de
la commission
Délégation
de
Service
Public
5°
Désignation
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
-_
FINANCES 6°
Adoption
du
budget
primitif
2020
a/
Budget
général
Commune
b/
Budget
annexe
Assainissement
c/ Budget
annexe
Salle
Polyvalente
d/
Budget
annexe
Centre
de
Rencontres
e/
Budget
annexe
Commerces
f/ Budget
annexe
Lotissement
7°
Conventions
piscine
Saint-Vulbas
— Année
scolaire
2020/2021
8°
Mise
en
place
d’une
tarification
pour
la location
de
la salle
dite
« club
des
jeunes
» - Salle
polyvalente
9°
Demande
de
subvention
pour
la fourniture
en
équipement
individuel
de
protection
pour
les
sapeurs-pompiers
10°
Attribution
de
subventions
aux
associations
11°
Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
— Tarification
2021
12°
Fin
des
tarifs
réglementés
de
vente
(TRV)
d'électricité
— Convention
avec
le SIEA
pour
mise
en
place
d’un
groupement
de
commande
dans
le cadre
d'un
accord
cadre
de
fourniture
-
PATRIMOINE 13°
Arrêt
de
la liste
des
délégués
titulaires
et
suppléants
de
la Commission
Communale
et Intercommunale
des
Impôts
(CCID)
transmise
à la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
(DGFIP)
14°
Servitude
implantation
NRO
fibre
sur
une
parcelle
communale
n°AH-299
— Convention
avec
le SIEA
—
Grande
rue
15°
Servitude
implantation
NRO
fibre
sur
une
parcelle
communale
n°A-1364
— Convention
avec
le SIEA
— 229
chemin
de
Chavagneux
16°
Servitude
implantation
NRO
fibre
sur
une
parcelle
communale
n°A-69
— convention
avec
le
SIEA
— 229
rue
de
Montaplan
- __
RESSOURCES
HUMAINES
17°
Frais
de
déplacements
- Modification
18°
Modification
du
tableau
des
effectifs
de
la Commune
19°
Formation
des
élus
pendant
le mandat
2020/2026-
Arrêt
des
modalités
et conditions
de
mises
en
place
20°
Modification
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions
de
l'Expertise
et
l’'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
21°
Désignation
d'un
coordonnateur
communal
— C
éätion
de
postes
d'agerñts
recenseurs
Questions
diverses
Aux
fins
de
lutter
contre
la propagation
de
l'épidémie
fe
Covid-19
et pendant
la durée
EEE
AU
e/sanitaire
prévu
à l'article
L 3131-12
du
code
de
la santé
publique
déclaré
dans
les
conditiond
de
l'article
4 de
la loi
du
23
mars
039
écidé
conseil
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitâires
en
vigueur,
que
celle-ci
se
déroulèra-e
änt
un
nombre
maximal
de
dix
(10)
personnes
autorisées
à y
assister.
Vous
disposez
de
la possibilitége
vous
faire
représenter,
vous
trouverez
ci-dessous
un-modèle
de
procuration.
Sachez
qu’exceptionnellement,
un
conseiller
peut
être
porteur
de
eux
pouvoirs.
Convocation
du
seize
juillet
deux
mille
vingt
(date
de
la convocation
en
toutes
lettres)
La
convocation
a été
adressée
individuellement
par
courriel
à chaque
membre
du
conseil
municipal
pour
la réunion
qui
aura
lieu
le vingt-deux
juillet
2020,
à dix-neuf
heures.