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Document publié le Vendredi 20 janvier 2023 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ODJ 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de Luc-la-Primaube 6, place du bourg 12 450 Luc-la-Primaube Luc-la-Primaube Luc-la-Primaube, le 20 janvier 2023 Cher(e) Collègue, J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : Jeudi 26 janvier à 20h30 à la salle du Conseil Municipal — mairie de Luc-la-Primaube Npupwn hr g Hommages et communications diverses Désignation du secrétaire de séance Adoption du Procès-Verbal de la séance du 12 décembre 2022 Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal Installation d’un nouveau conseiller municipal et remise de la charte de l'élu local Démission d’un adjoint au maire : fixation du nombre d’adjoints — élection, le cas échéant Adaptation des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués : approbation Commission d'Appel d'Offres (CAO) — Jury de concours : élection des membres Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron (SIEDA) : élection d’un délégué de la commune PROJET MUNICIPAL — ADMINISTRATION GENERALE — INTERCOMMUNALITE 10. 11. 12. 13. Désaffectation et déclassement de deux parcelles à Ruols et rue Saint Exupéry SIEDA : signature d'une convention de mise à disposition d’un terrain pour la pose d’un coffret électrique et autorisation de passage d’une ligne électrique souterraine Dépôt d’une déclaration préalable de travaux relative à la division d’un terrain communal en 2 lots à construire : approbation et autorisation de signature Rodez agglomération : approbation du rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif CADRE DE VIE ET FINANCES 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées. Fixation du taux des taxes locales — Année 2023 Budget principal 2023 : examen et vote Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : attribution de la subvention de fonctionnement Médiathèque : Projet d'aménagement 2023 et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Aménagement paysager de l’espace Saint-Exupéry : adaptation du plan de financement — approbation Projet de renaturation de la place du Ségala à la place Saint-Jean : approbation du projet et demandes de subvention — autorisation à solliciter les partenaires Rénovation du parc d'éclairage public : approbation du programme de travaux et demande de subvention à l'Etat Bâtiments scolaires du 1°" degré : programme de travaux 2023 — demande de subvention au titre de la Dotation d'équipement des territoires Ruraux — adoption du plan de financement prévisionnel Eglise de La Capelle Saint Martin : adaptation du plan de financement et demandes de subventions — autorisation à solliciter les partenaires (tranche 2) Borne de recharge électrique — convention de participation financière avec le SIEDA en vue de la pose d’une borne sur le parking de l’espace Antoine Saint Exupéry : approbation et autorisation de signature Questions diverses Mairie — 6 place du Bourg — 12 450 Luc-la-Primaube Tel : 05.65.71.34.20 E-mail : mairie{@luc-la-primaube.fr www.luc-la-primaube.fr