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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
Commune de Luc-la-Primaube 6, place du bourg 12 450 Luc-la-Primaube Luc-la-Primaube Luc-La Primaube, le 12 décembre 2023 Cher(e) Collègue, J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : 5. Lundi 18 décembre à 20 h 30 à la salle du Conseil Municipal Hommages et communications diverses Désignation du secrétaire de séance Adoption du Procès-Verbal de la séance du 20 novembre 2023 Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 : débat et vote PROJET MUNICIPAL — ADMINISTRATION GENERALE -— INTERCOMMUNALITE 10. 11. 12. PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES : MISE EN PLACE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LES BATIMENTS : approbation ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : approbation REGIME INDEMNITAIRE REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) : approbation VOIRIE COMMUNALE : mise à jour de la voirie communale INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET DES ACTES RELATIFS À L'OCCUPATION DU SOL : avenant N°3 à la convention de mise à disposition de service entre Rodez agglomération et la commune de Luc-La Primaube - Autorisation de signature INTERCOMMUNALITE - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2022 DE RODEZ AGGLOMERATION - présentation et débat INTERCOMMUNALITE — RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS POUR 2022 : présentation SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE 13 14 . VIE ASSOCIATIVE : adaptation des conditions de prêt et de location des salles . MEDIATHEQUE : convention avec la société AMALREA pour la vente des documents désherbés — approbation et autorisation de signature Mairie — 6 place du Bourg — 12 450 Luc-la-Primaube Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr www.luc-la-primaube.fr CADRE DE VIE ET FINANCES
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DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ANNEXE QUARTIER BES GRAND 2023 : approbation
CLOTURE BUDGET ANNEXE “QUARTIER DU BES GRAND” : approbation
DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET PRINCIPAL 2023 : approbation
AUTORISATION POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE
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Mairie — 6 place du Bourg — 12 450 Luc-la-Primaube www.luc-la-primaube.fr