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Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Luc-La Primaube, le 27 mai 2025
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 2 juin 2025 à 20 h 30 à la salle du Conseil Municipal
1. Hommages et communications diverses
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Adoption du Procès-Verbal de la séance du 7 avril 2025
4. Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal
PROJET MUNICIPAL – ADMINISTRATION GENERALE – INTERCOMMUNALITE
5. Réalisation d’une fresque sur la façade de l’école Jacques Prévert : dépôt de l’autorisation
d’urbanisme - approbation et autorisation de signature
6. Environnement Numérique de Travail (ENT) : renouvellement de la convention avec
l’Education nationale – approbation et autorisation de signature
7. Transfert d’office dans le domaine public communal des voies privées et espaces communs
du lotissement l’horizon : approbation du classement dans le domaine public communal
8. Approbation et signature d’une convention de servitude avec ENEDIS -Rue du Commerce
9. Cœur de bourg – Cheminement piéton : avenant N°1 à une convention d’autorisation
temporaire de passage
10. Cession d’un terrain à Monsieur Marc Béteille, rue de la gare
11. Projet d’adaptation périscolaire et scolaire : adaptation du plan de financement –
approbation
12. Adaptation du tableau des effectifs : approbationMairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
13. Approbation des conditions de recours a des contractuels sur emplois non permanents
suite à un accroissement temporaire d’activité – article l 332-23 1° du code général de la
fonction publique
SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE
14. Luc Primaube Football Club : fixation du montant de la subvention 2025 dans le cadre de
la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – approbation
15. Lévézou Ségala Aveyron XV : fixation du montant de la subvention 2025 dans le cadre de
la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – approbation
16. Luc Primaube Basket-Ball : fixation du montant de la subvention 2025 dans le cadre de la
convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens - approbation
17. Subventions aux associations communales : fixation des montants 2025 – approbation
18. Politique locale en direction de la Jeunesse : avenant à la convention tripartite avec la FR
MJC et la MJC de Luc-la-Primaube – approbation et autorisation de signature
CADRE DE VIE ET FINANCES
19. Droits de place : adaptation de la grille tarifaire - approbation
20. Voirie communale – marché à bon de commande : approbation d’un avenant n°1 –
autorisation de signature
21. Désignation de la présidence de séance pour le vote du compte financier unique (CFU)
22. Comptes financiers uniques budget principal - exercice 2024 : approbation des comptes
financiers uniques 2024 pour le budget principal
23. Affectation des résultats de l’exercice 2024 – budget principal : approbation
24. Autorisations de programmes et crédits de paiement : approbation de la mise à jour
25. Budget communal - Virement de crédits 2025 : approbation
26. Budget supplémentaire au budget primitif 2025 : examen et approbation
27. Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Philippe SADOUL