Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 26 septembre 2022
Déliberation - Séance du 4 juillet 2022
Déliberation - Séance du 3 septembre 2025
Déliberation - Séance du 25 septembre 2023
Séance - SEANCE du 26 septembre 2022
Déliberation - Séance du 30 septembre 20241
Déliberation - Séance du 12 décembre 2022
Déliberation - Séance du 14 novembre 2022
Séance - seance 26 01 2022
Déliberation - 26 mai
Déliberation - Séance du 26 septembre 2022
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 26 septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 26 septembre 2022
Numéro Objet Délibération
1-05-2022 SMEG : Demande de subvention – Eclairage public Approuvée à l’unanimité 2-05-2022 Tarif de location des arènes Approuvée à l’unanimité
3-05-2022 Création de postes suite à avancement de grade Approuvée à l’unanimité 4-05-2022 Convention de mise à disposition de matériel (moto pompes) Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme
Approuvée à l’unanimité