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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20240412 31 Delib53
Document publié le Vendredi 12 avril 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2024
12/04/2024 - 53
Date de la convocation : 05/04/2024. Nombre de membres en exercice : 72. Quorum : 37. Présents : 62: . Pouvoirs : 5
Le vendredi 12 avril 2024 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, M. Christophe CHARLES, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DUPUIS, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, M. Jean- Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, M. Jean-Michel LEROY, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, Mme Nathalie APERS, M. Michaël DOZIÈRE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, Mme Chantal RYBAK, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, M. Daniel FOUQUET, Mme Edith BOUREL, M. Alain MENSION, M. Lionel COURDAVAULT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Laurent DESMONS, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Raphaël AIX (pouvoir à M. François GUIFFARD), Mme Auriane DELBARRE (pouvoir à Mme Nora CHERKI), M. Thierry PREIN (pouvoir à M. Eric SYLVAIN), Mme Francette DUEZ (pouvoir à M. Lionel COURDAVAULT), M. Didier CARREZ (pouvoir à M. Henri JARUGA)
EXCUSÉS :
M. Alain BOULANGER, Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, M. Thibaut FRANCOIS, M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Nicole MARFIL.
ABSENTE REPRÉSENTÉE :
Mme Nicole DESCAMPS
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, Mme Daisy VINCENT, Directrice Aménagement et Voiries, Mme Elisabeth DANIELEWSKI, Directrice Prospective et financements extérieurs, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
16 – Questions diverses
16.3 – Conseil d’administration de la SPL Gayant – Conseil d’exploitation de la Régie DOUAISIS AGGLO TOURISME – Conseil d’administration de la Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis – Nouvelles désignations Suite à l’élection municipale de la commune de Waziers portant modification de la composition du conseil communautaire, il convient de procéder à de nouvelles désignations de membres au sein du Conseil d’administration de la SPL Gayant, du Conseil d’exploitation de la Régie DOUAISIS AGGLO TOURISME et du Conseil d’administration de la Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis :
→Au sein du Conseil d’administration de la SPL Gayant comprenant 15 conseillers communautaires : 1 nouvelle désignation à opérer en raison de l’interruption du mandat de monsieur Jacques MICHON :
M. Jean-Luc HALLÉ - M. Francis FUSTIN - M. Lionel COURDAVAULT - Mme Marylise FENAIN - M. François GUIFFARD - M. Christian POIRET - M. Christophe DUMONT - M. Jean-Paul FONTAINE - Mme Nicole DESCAMPS-VOTTIER - Mme Marie-Josée DELATTRE - M. Michel PEDERENCINO - M. Pascal GEORGE - M. Jacques MICHON -M. Freddy KACZMAREK - M. Michaël DOZIERE
→Au sein du Conseil d’exploitation de la Régie DOUAISIS AGGLO TOURISME comprenant 16 conseillers communautaires : 2 nouvelles désignations à opérer en raison de l’interruption du mandat de messieurs Jacques MICHON et Karim BACHIRI
M. Christophe DUMONT, M. Jean-Paul FONTAINE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Marie-Josée DELATTRE, Mme Coline CRAEYE, M. David WESMAEL, M. Jacques MICHON, M. Jean-Luc HALLÉ, M. François GUIFFARD, M. Eric SILVAIN, M. Karim BACHIRI, Mme Francette DUEZ, M. Freddy KACZMAREK, Mme Auriane DELBARRE, M. Romuald SAENEN et Mme Jamila MEKKI.
→Au sein du Conseil d’administration de la Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis comprenant pour Douaisis Agglo 7 représentants titulaires et 7 représentants suppléants : 1 nouvelle désignation à opérer en raison de l’interruption du mandat de monsieur Karim BACHIRI :
TITULAIRES
Jean-Luc HALLÉ
Marylise FENAIN
François GUIFFARD
David WESMAEL
Didier CARREZ
Annie GOUPIL
Karim BACHIRI
SUPPLEANTS
Alain WALLART
Claude HEGO
Lucie VAILLANT
Valérie LOUWYE
Bruno VANDEVILLE
Freddy KACZMAREK
Jean-Michel SZATNY
Ces désignations se font dans les conditions de droit commun présidant aux délibérations du conseil, à la majorité absolue des suffrages exprimés et à bulletin secret. Le conseil peut décider à l’unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret dans le cadre de ces désignations (article L 2121-21 du CGCT). Les candidats aux élections relatives à la SPL Gayant et la Mission locale pour l’emploi des jeunes ne participent pas au vote.
Il vous est proposé, après avis favorable du Bureau, que le Conseil communautaire déroge au scrutin secret et procède à ces désignations.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ par le Conseil communautaire qui procède aux élections modifiant comme suit la représentation de DOUAISIS AGGLO : →Au sein du Conseil d’administration de la SPL Gayant : 1 nouvelle désignation à opérer en raison de l’interruption du mandat de monsieur Jacques MICHON qui ne vote pas :
M. Jacques MICHON est désigné à l’unanimité.
→Au sein du Conseil d’exploitation de la Régie DOUAISIS AGGLO TOURISME : 2 nouvelles désignations à opérer en raison de l’interruption du mandat de messieurs Jacques MICHON et Karim BACHIRI :
M. Jacques MICHON est désignée à l’unanimité.
Mme Jocelyne CHARLET est désignée à l’unanimité.
→Au sein du Conseil d’administration de la Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis : 1 nouvelle désignation à opérer en raison de l’interruption du mandat de monsieur Karim BACHIRI :
Mme Lucie VAILLANT.est désignée titulaire en remplacement de M. Karim BACHIRI à la majorité (12 voix contre : Mme APERS Nathalie, M CHEREAU Frédéric, M. DOZIERE Michaël, Mme DUPUIS Agnès, M. KHERAKI Mohamed, M. LECLERCQ Jean-Christophe, M. LEROY Jean-Michel, Mme OULAHCENE Avida, M. MAZY Hocine, Mme MEKKI Jamila, M. SIPIETER Yvon, Mme STIERNON Stéphanie).
M. Alain DUPONT est désigné suppléant de M. François GUIFFARD en remplacement de Mme Lucie VAILLANT à la majorité (12 voix contre : Mme APERS Nathalie, M CHEREAU Frédéric, M. DOZIERE Michaël, Mme DUPUIS Agnès, M. KHERAKI Mohamed, M. LECLERCQ Jean-Christophe, M. LEROY Jean-Michel, Mme OULAHCENE Avida, M. MAZY Hocine, Mme MEKKI Jamila, M. SIPIETER Yvon, Mme STIERNON Stéphanie).
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 22/04/2024
Réceptionné en sous-préfecture le 22/04/2024
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20240412-12-04-2024-53-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD
SIGNÉ