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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20240412 31 Delib54
Document publié le Vendredi 12 avril 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Sociétal, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2024
12/04/2024 - 54
Date de la convocation : 05/04/2024. Nombre de membres en exercice : 72. Quorum : 37. Présents : 62: . Pouvoirs : 5
Le vendredi 12 avril 2024 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, M. Christophe CHARLES, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DUPUIS, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, M. Jean- Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, M. Jean-Michel LEROY, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, Mme Nathalie APERS, M. Michaël DOZIÈRE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, Mme Chantal RYBAK, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, M. Daniel FOUQUET, Mme Edith BOUREL, M. Alain MENSION, M. Lionel COURDAVAULT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Laurent DESMONS, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Raphaël AIX (pouvoir à M. François GUIFFARD), Mme Auriane DELBARRE (pouvoir à Mme Nora CHERKI), M. Thierry PREIN (pouvoir à M. Eric SYLVAIN), Mme Francette DUEZ (pouvoir à M. Lionel COURDAVAULT), M. Didier CARREZ (pouvoir à M. Henri JARUGA)
EXCUSÉS :
M. Alain BOULANGER, Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, M. Thibaut FRANCOIS, M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Nicole MARFIL.
ABSENTE REPRÉSENTÉE :
Mme Nicole DESCAMPS
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, Mme Daisy VINCENT, Directrice Aménagement et Voiries, Mme Elisabeth DANIELEWSKI, Directrice Prospective et financements extérieurs, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
16 – Questions diverses
16.4 – Recomposition de commissions : Commissions de travail « Finances » « Habitat » et « Cohésion sociale » Par délibérations du 09 Octobre 2020, du 5 février 2021et du 6 octobre 2023, le Conseil communautaire a décidé d’arrêter comme suit la composition des commissions de travail « Finances » « Habitat » et « Cohésion sociale » :
Commission Finances (19 membres)
Lionel BLASSEL - Alain WALLART - Claude HEGO - Francis FUSTIN - Eric SILVAIN – Caroline SANCHEZ - Patrick MERCIER - Pascal GEORGE - Dimitri WIDIEZ - Nicole DESCAMPS - Frédéric CHEREAU - Jocelyne CHARLET - Estelle MOUY - Jean- Christophe LECLERCQ - Romuald SAENEN – Maryline LUCAS – Annie GOUPIL – Xavier THIERRY - Thibaut FRANCOIS.
Commission Habitat (19 membres)
Marylise FENAIN - Francette DUEZ - Raphaël AIX - Edith BOUREL - Lucie VAILLANT – Thierry GOEMINNE - Jean-Paul FONTAINE - Henri JARUGA - Mathilde DESMONS - Bruno VANDEVILLE - Frédéric CHEREAU - Mohamed KHERAKI - Jean-Michel SZATNY - Jocelyne CHARLET - Maryline LUCAS – Nora CHERKI – Jacques MICHON – Coline CRAEYE - Thibaut FRANCOIS.
Commission Cohésion sociale (19 membres)
Thierry BOURY - Lionel COURDAVAULT - Eric CARNEL - Thierry PREIN - François GUIFFARD - Didier CARREZ - Jean-Paul FONTAINE - David WESMAEL - Mathilde DESMONS – Valérie LOUWYE - Hocine MAZY - Agnès DUPUIS - Karim BACHIRI - Estelle MOUY - Auriane DELBARRE – Romuald SAENEN – Freddy KACZMAREK – Coline CRAEYE – Thibaut FRANCOIS.
Suite à l’élection municipale de Waziers portant modification de la composition du Conseil communautaire, il convient de recomposer les 3 commissions susvisées suivant les dispositions prévues par le CGCT (article L2121-22 par renvoi de l’article L5211-1 et article L1413-1) : la composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communautaire),
Les désignations se font dans les conditions de droit commun présidant aux délibérations du conseil, à la majorité absolue des suffrages exprimés et à bulletin secret. Le conseil peut décider à l’unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret dans le cadre de ces désignations (article L 2121-21 du CGCT).
Il vous est proposé, après avis favorable du Bureau, que le Conseil communautaire déroge au scrutin secret et procède à ces désignations.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ par le Conseil communautaire qui procède à la recomposition des commissions en désignant
Membre de la commission Finances :
- Mme Jocelyne CHARLET
Membres de la commission Habitat :
- Mme Jocelyne CHARLET
- M. Jacques MICHON
Membre de la commission Cohésion sociale :
- M. Laurent DESMONS Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 22/04/2024
Réceptionné en sous-préfecture le 22/04/2024
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20240412-12-04-2024-54-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD
SIGNÉ