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Procès Verbal - PV 31.05.2023
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Brignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 31.05.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
1
Séance du 31 mai 2023
L’an deux mil vingt-trois et le trente et un mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire du mois de mai, sous la présidence de Rémy BOUET, Maire.
Présents : Rémy BOUET, Laurence BLONDIN, Delphine HOUDU, Cédric ASSENAT, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTI,
Absents excusés : Sylvain PRADIER, Cédric INCHAUSPE, Hélène KILFIGER, Absents non excusés : Thomas JACINTO, Sylvia NEYRINCK.
Date de la convocation : 22/05/23
Conseillers municipaux en exercice : 11
Présents : 6
Absents : 5
Madame Delphine HOUDU a été élue secrétaire de séance.
Monsieur Cédric INCHAUSPE a donné procuration à Madame Delphine HOUDU. Monsieur Sylvain PRADIER a donné procuration à Monsieur Rémy BOUET. Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer.
Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal que la date anniversaire du loyer du loyer du café associatif Le Petit Brignon situé 2 Grand’ Rue est le 22 avril. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
➢ Fixe le montant du loyer du café associatif Le Petit Brignon situé 2 Grand’ Rue à 10 € par 5 voix pour : Delphine HOUDU, Cédric ASSENAT, Cédric INCHAUSPE par Delphine HOUDU, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTI, 3 voix contre : Rémy BOUET, Laurence BLONDIN, Sylvain PRADIER par Rémy BOUET,
➢ Fixe, à l’unanimité, le montant de la mise à disposition de la licence IV à 40 € + 130 € de charges,
➢ Précise que cette révision interviendra au 22 avril 2023 pour un montant total à 180 €.
Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal la nécessité de revoir le bail entre la commune et l'association Le Petit Brignon concernant le local situé au 2 Grand’rue.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide : ➢ D'approuver le bail entre la commune de Brignon et l'association Le Petit Brignon, tel qu'il est annexé, qui prendra effet au 22 avril 2023 pour une durée d’un an, renouvelable selon les critères énoncés dans le bail, ➢ D'autoriser Monsieur le Maire à intervenir à la signature du présent bail ou tout acte afférent en cours et à venir.
Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal la nécessité d’attribuer l’appartement communal situé 1 Rue de l’Ancienne Poste suite au départ du locataire.
12 candidatures ont été reçues et 2 annulées par les demandeurs.
02 - Autorisation de signature du bail antre la commune et l'association Le Petit Brignon du local communal situé au 2 Grand Rue. N°2023-024
01 - Révision du loyer du café associatif Le Petit Brignon situé au 2 Grand’ Rue 2023. N°2023-023
03 - Attribution du 1er logement : Appartement A 1 Rue de l’Ancienne Poste suite au départ du locataire. N°2023-025 2
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
➢ Décide d’attribuer le 1er logement appartement A au-dessus du café associatif au 1er étage d’une superficie de 83,12 m2, montant du loyer à 486,41 € avec 25 € de charges à Madame Marine CHAMPION au 1er juillet 2023.
Monsieur le Maire fait part de son souhait de rafraîchir le blason de la commune de Brignon.
Plusieurs logos sont présentés.
Le Conseil Municipal vote pour le logo ci-dessous :
Délibération adoptée par 7 voix pour : Laurence BLONDIN, Sylvain PRADIER par Rémy BOUET, Delphine HOUDU, Cédric ASSENAT, Cédric INCHAUSPE par Delphine HOUDU, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTI, 1 voix contre : Rémy BOUET.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le souhait de remplacer le columbarium actuel qui est fragilisé.
Trois devis sont présentés.
La proposition de l’entreprise ART CASES est l’offre la mieux disante pour un montant de 15 259,20 € HT soit 18 311,04 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, a retenu l’entreprise citée ci-dessus pour un montant de 15 259,20 € HT soit 18 311,04 € TTC.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h20.
Le Président, Les Membres
04 - Nouveau logo blason. N°2023-026
05 - Choix entreprise pour le columbarium. N°2023-027