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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 042 luberc 3000 avenant de larrete 2023 031 du 19 janvier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2023-042
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-
TERRE,
AVENANT
DE
L’'ARRÊTE
MUNICIPAL
N°2023-031
du
19
JANVIER
2023,
AUTORISANT
LE
COMITE
DE
CARNAVAL
DE
BASSE-TERRE
«
L'UBERC
3000
» SIS
CHEZ_
MONSIEUR
DARIUS
CLAIRE,
IMPASSE
GUY
DERAVIN,
97120
SAINT-
CLAUDE,
REPRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
GAUTIER
JOHAN,
LE
PRÉSIDENT,
À
ORGANISER
DANS
LE
CADRE
DES
FESTIVITÉS
CARNAVALESQUES
2023,
UN
DÉFILE
INTITULE
« VOLAN
AN
LARI
LA
»
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
BASSE-TERRE,
AVEC
UN
DÉPART
AU
CHAMP
D’ARBAUD
-
RUE
ALI
TUR
ET
UNE
ARRIVÉE
À
LA
RUE
_ RÉPUBLIQUE
-
FACE
AU
MARCHÉ
COUVERT
DE
_BASSE-TERRE,
LE
VENDREDI
20
JANVIER
2023,
DE
20
HEURES
00
À
00
HEURE
00.
Le
Maire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants ;
VU
le Code
de
la Route,
notamment
l'article
R
411-2 ;
VU
le code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1946
relative
aux
spectacles ;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions
;
VU
la
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions ;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la demande
formulée
en
date
du
19
Décembre
2022,
enregistrée
sous
le
N°2022-5710,
par
laquelle
le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
L’'UBERC
3000
»
sis
chez
Monsieur
DARIUS
Claire,
Impasse
Guy
DERAVIN,
97120
SAINT-CLAUDE,
représenté
par
Monsieur
GAUTIER
Johan,
le Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
dans
le
cadre
des
festivités
carnavalesques
2023,
un
défilé
intitulé
« VOLAN
AN
LARI
LA
»
sur
le territoire
de
BASSE-TERRE,
avec
un
départ
au
Champ
d’'ARBAUD
-
Rue
Ali
TUR
et
une
arrivée
à
la
rue
RÉPUBLIQUE
-
Face
au
Marché
couvert
de
BASSE-TERRE,
le
Vendredi
20
Janvier
2023,
de
20
heures
00
à
00
heure
00
;
CONSIDERANT
l'attestation d'assurance
« MAÏF
» en date
du
19
Décembre
2022,
contrat
N°3820327P
couvrant
la
Responsabilité
Civile
du
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
» pour
une
durée
annuelle
avec
tacite
reconduction. Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2023-042
NE
2,0
mm
mm
ARRÊTÉ
ARTICLE
1er
: autorise
le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
sis
chez
Monsieur
DARIUS
Claire,
Impasse
Guy
DERAVIN,
97120
SAINT-CLAUDE,
représenté
par
Monsieur
GAUTIER
Johan,
le
Président,
à
organiser
dans
le
cadre
des
festivités
carnavalesques
2023,
un
Défilé
intitulé
« VOLAN
AN
LARI
LA
»
sur
le
territoire
de
BASSE-TÈRRE,
avec
un
départ
au
Champ
d'ARBAUD
-— Rue
Ali
TUR
et
une
arrivée
à
la
rue
RÉPUBLIQUE
-
Face
au
Marché
couvert
de
BASSE-TERRE,
le
Vendredi
20
Janvier
2023,
de
20
heures
00
à
00
heure
00,
comme
suit :
Liste
des
groupes
carnavalesques
participants
au
Défilé
:
-WAKA -KARMELO -MAGMA VOLCAN -KALSON -ARIOKA -PHOËNIX -MAGISTRAL -TURBULENCE L'HÉRITAGE -AQUARELLE KONTAK -TI-BWA -FOOD LA -NASSAKO -PIKAN Itinéraire
du
Défilé :
DÉPART
20
heures
00
: Champ
d'ARBAUD
-
Rue
Ali
TUR
- Rue
Vincent
CAMPENON
—
Rue
GALISBÉE
—
Rue
SAINT-FRANÇOIS
- Rue
du
Docteur
CABRE
—
Rue
du
Docteur
Joseph
PITAT
- Rue
DUMANOIR
-— Rue
du
Cours
NOLIVOS
-— Rue
RÉPUBLIQUE
(Face
au
Marché
couvert
de
BASSE-TERRE)
ARRIVÉE
00
heure
00:
Rue
RÉPUBLIQUE
-
(Face
au
Marché
couvert
de
BASSE-
TERRE) DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
>
Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
devra
mettre
en
place
ses
Agents
de
Sécurité
durant
tout
le déroulement
de
la manifestation
>
À
PARTIR
DE
18
HEURES
30,
la
Circulation
et
le
Stationnement
seront
interdits
pour
tous
les
véhicules
automobiles,
deux
roues
motorisés
et
non
motorisés
(Trottinette,
vélo,
moto
etc...)
dans
les
voies
et
rues
suivantes
: Domaine
d'Tntervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
_
_2023-042
A
partir
de
l’entrée
du
pont
de
la
Rivière
aux
Herbes,
à
hauteur
de
la
Cité
Grain
d’Or,
jusqu’au
Rond-Point
GANDHI,
rue
Ali
TUR.
Les
véhicules
seront
déviés
vers
la
Cité
Grain
d’Or.
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
à
la
rue
Maurice
Marie-Claire,
à
partir
de
l'intersection
des
rues
Cours
NOLIVOS/
Maurice
Marie-Claire,
jusqu’à
l’entreprise
FIC’ALU
-
rue
Toussaint
LOUVERTURE Le
Saut
de
Mouton
sera
fermé
complètement.
A
l’exception
des
véhicules
de
secours
et
des
forces
de
l’ordre,
la
circulation
et
le
stationnement
sont
formellement
interdits,
à
partir
du
Pont
Saut
de
Mouton,
jusqu’à
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
Les
véhicules
venant
de
la
rue
Armand
LIGNIÈRES
seront
déviés
vers
la
rue
Christophe
COLOMB,
ils
tourneront
à
droite
de
la
rue
BARBES,
puis
à gauche
de
la rue
Armand
LIGNIÈRES,
pour
quitter
le centre-ville
Les
véhicules
venant
de
la
rue
SCHOELCHER
seront
déviés
vers
les
rues
- PERINON
-
DUMANOIR
- Docteur
PITAT
- DELRIEU
Les
véhicules
venant
de
la
rue
MALLIAN
tourneront
à
droite
vers
le
Bas-du-Bourg
- rue
du
Père
LABAT
Les
véhicules
circulant
sur
la
rue
BAUDOT,
emprunteront
la
rue
DUMANOIR,
puis
la
rue
Joseph
PITAT,
rue
DELRIEU
et
enfin
la
rue
du
Père
LABAT,
pour
se
rendre
en
direction
de
BAILLIF
A
la
rue
Germain
Casse
A
la
rue
GRATIEN
CANDACE
A
la
rue
Ali
TUR
Les
véhicules
venant
de
la
rue
Victor
HUGUES
seront
déviés
vers
la
rue
LARDENOY
Arrivée
à
la
fin
du
parcours,
les
carnavaliers
quitteront
les
lieux
en
passant
obligatoirement
par
le
Marché
couvert
Seul
sont
autorisés
à
passer
par
la
rue
de
la
République
pour
quitter
les
lieux,
sont
les
véhicules
des
carnavaliers
La
circulation
des
piétons
est
formellement
interdite
du
Marché
couvert,
jusqu’au
rond-point
du
Palais
de
justice
>
La
fermeture
des
rues
et
des
voies
citées
ci-dessus
sera
entière
à
la
charge
de
l’organisateur.
En
outre
à
la fin
du
défilé,
l'organisateur
prendra
toutes
les
dispositions
pour
enlever
et sécuriser
les
barrières
sur
la voie
publique Domaine
d'Tntervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2023-042
>
AXE
ROUGE:
à
partir
du
Pont
du
Saut
de
Mouton
jusqu’à
FIC’ALU
-
rue
Maurice
Marie-Claire
Plan
de
circulation
Point
de visibilité et de
rassemblement
sur
le
patio de la Mairie
ARTICLE
2
: Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
devra
assurer
un
encadrement
suffisant
pour
la
protection
des
personnes,
notamment
au
niveau
des
carrefours
empruntés,
pendant
le déroulement
de
toutes
les
manifestations.
ARTICLE
3
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1er
seront
poursuivis
et sanctionnés
conformément
à la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
» devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la tranquillité
publique.
Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc…..).
ARTICLE
5
: Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
» devra
s'assurer
de
la
mise
en
œuvre
de
conditions
de
sécurité
sanitaires
(COVID'19)
suffisantes
au
bon
déroulement
de
ces
évènements.
ARTICLE
6
: La
vente
et
l'utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
le
lieu
et
ses
abords
et
ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE 7
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite. Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2023-042
ARTICLE
8
:Conformément
à
l’article
R421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
sa
notification,
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
9
:Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
10
:Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
11
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
: et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
12
:Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
la
Région
BASSE-TERRE. BASSE-TERRE,
le
20/01/2023
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de
sa
notification,
le 20/01/2023
de
sa
publication
et/ou
son
affichage,
le 20/01/2023
Fait
à Basse-Terre,
le 20/01/2023
be
Maire, 3 pnseiller
Municipal
Délégué