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Procès Verbal - PV CM 290126
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Miannay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 290126)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
SOMME
COMMUNE
DE
MIANNAY
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
29
JANVIER
2026
Le
29
janvier
2026
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Miannay,
légalement
convoqué,
s'est
rassemblé
au
lieu
ordinaire,
sous
la
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 14
Présidence
de
Monsieur
Philippe
DELAPORTE,
Maire.
PRESENTS :
8
3
J
.
3.
Présents
:
Philippe
DELAPORTE,
Alain
DEMARY,
Véronique
VINOT,
ABSENTS
: 6
Cédric
SINGLE,
Christophe
SECACHE,
Isabelle
CUVIER
POUVOIRS
: 2
Absents
: Maxime
PRUVOST,
Sébastien
GUIDEZ,
Philippe
LEGOIS
DATE
DE
CONVOCATION :
Absent
excusé
: David
DUMENIEL
15
JANVIER
2026
|
Procurations
: David
BERTRAND
donne
pouvoir
à Philippe
DELAPORTE
;
AFFICHAGE
CONVOCATION
:
Laure
LABOULAIS
donne
pouvoir
à Véronique
VINOT
15
JANVIER
2026
Secrétaire
: Alain
DEMARY
AFFICHAGE
PV
:
0 6 MARS 2026
Monsieur
le
Maire
soumet
le
procès-verbal
de
la séance
du
15.12.2025
à
l'approbation
des
élus
présents
lors
de
la
séance.
Celui-ci
est
adopté
par
les
membres
du
conseil
municipal,
puis
signé
par
le
maire
et
le
secrétaire
de
séance.
1-
Présentation
du
système
de
Téléconsultation
LIVI
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
participé,
accompagné
des
infirmières
de
la
commune,
à
une
réunion
organisée
par
la
société
LIVI,
spécialiste
de
la
téléconsultation
médicale.
Cette
réunion
avait
pour
objet
la
présentation
des
services
proposés
par
la société
ainsi
que
les
modalités
de
mise
en
place
du
dispositif
de
téléconsultation
sur
le territoire
communal.
« Livi est un
offreur de soins,
expert
en
téléconsultation,
agréé société
de
téléconsultation par le Ministère
de
la
Santé,
et
pleinement
intégré
au
cadre
réglementaire
français.
L'activité
repose
sur
une
équipe
salariée
croissante,
avec
près
de
1000
médecins
(généralistes,
spécialistes
et psychologues),
tous
inscrits
au
Conseil
Départemental
de
l'Ordre
des
Médecins
et
diplômés
d'État,
assurant
une
prise
en
charge
médicale
continue
7j/7
et 24h/24.
Depuis
2018,
plus
de
3 millions
de
téléconsultations
ont
été
réalisées,
avec
près
de
100
000
actes
mensuels
et
une
satisfaction
élevée
des
usagers
(note
de
satisfaction
moyenne
: 4,9/5),
»
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
ne
s’agit
pas
de
l'installation
de
cabine
de
téléconsultation
(comme
par
exemple
dans
certaines
pharmacies).
L'objet
du
partenariat
repose
sur
la
non-application
des
frais
de
service
(habituellement
appliqués
en
dehors
des
horaires
de
consultation
classique
: soir
ou
week-end)
pour
les
habitants
de
la commune.
La
société
LIVI
propose
une
mise
en
test
du
dispositif
sur
l'année
2026
et
à
compter
de
2027
;
une
participation
annuelle
de
1€/habitant.
Page
1 sur
3 Les
bénéfices
du
dispositif n'étant
pas clairement
établis,
ni pleinement
appréhendés
à ce stade,
le Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
présentation
et
décide
de
poursuivre
la
réflexion
avant
toute
prise
de
décision.
2-
Choix
du
devis
portant
sur
les
nouvelles
ouvertures
à
la
salle
polyvalente
Monsieur
le
Maire
présente
les
deux
devis
non
nominatifs
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Il
précise
que
ces
deux
propositions
portent
sur
des
matériaux
identiques
(compositions,
dimensions).
Montant
du
1°
devis
: 5160.00
€
(SUEUR
Cédric)
Montant
du
2ème
devis
: 6554.16
€
(ISOLA
Menuiserie)
Au
vu
de
l'écart
de
prix
et
à
prestations
équivalentes,
le Conseil
Municipal
décide
de
retenir
le devis
d’un
montant
de
5160
€.
3-
Choix
du
devis
portant
sur
les
travaux
chemin
de
Béhen
Monsieur
le
Maire
indique
n'avoir
reçu
qu'un
seul
devis
pour
ces
travaux
de
voirie.
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
disposer
d'au
moins
2
propositions
afin
de
permettre
une
comparaison,
il est
proposé
de
reporter
ce
point
à
l’ordre
du
jour
du
prochain
Conseil
Municipal.
4-
Délibération
sur
les
éclairages
des
passages
piétons
sur
la
RD925
Délibération
n°
2026_1
Lors
de
la
précédente
réunion
du
Conseil
Municipal,
il avait
été
décidé
de
procéder
à
la
mise
en
place
de
l'éclairage
de
2
passages
piétons
situés
sur
la
RD925
afin
d'en
améliorer
la
visibilité
et
de
renforcer
la
sécurité
des
usagers.
Les
travaux
seront
réalisés
par
Territoire
d'Energie
Somme.
Le
devis
ayant
été
actualisé,
Monsieur
le
maire
propose
aux
membres
du
Conseil
d'approuver
ce
projet
d'un
montant
total
de
11
150
euros
TTC.
Il
sera
établi
entre
Territoire
d'Energie
Somme
et
la
commune
une
convention
pour
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
suivant
le
plan
de
financement
suivant
:
- Montant
pris
en
charge
par
Territoire
d'Energie
Somme
: 4
127,00
€
(20%
du
coût
hors
taxes
des
travaux,
la TVA
et
les
frais
de
maîtrise
d'œuvre)
- Contribution
de
la
Commune
:
7
023,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
d'adopter
le projet
présenté
par Territoire
d'Energie
Somme,
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
de
maîtrise
d'ouvrage,
d'accepter
la contribution
financière
de
la
commune
estimée
à
7
023,00€.
5-
Délibération
autorisant
le
maire
à
engager,
liquider,
mandater
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2026.
Délibération
n° 2026
_2
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
jusqu'à
l'adoption
du
budget
prévu
en
avril
2026,
l’article
L1612-1
du
CGCT
autorise
le
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
sur
autorisation
du
conseil
municipal
;
Il est
ainsi
proposé
au
conseil
municipal
de
procéder
à
l'ouverture
anticipée
des
crédits
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2026
comme
suit :
Page
2
sur
3 Chapitre
Crédits
ouverts
sur
Autorisation
l'exercice
2025
provisoire
2026
Immobilisations
10
019
€
2
500
€
20
incorporelles
Immobilisations
21
corporelles
Sr
120
000
€
6-
Point
sur
le
recensement
Le
recensement
se
poursuit.
Les
agents
reçoivent
un
bon
accueil.
L'avancement
de
la
collecte
est
à
77
%. Monsieur
le Maire
en
profite
pour
informer
le Conseil
Municipal
des
derniers
chiffres
de
l'Insee
concernant
la
population
communale.
En
2020,
la
population
recensée
était
de
594
habitants.
En
2023,
la
population
calculée
est
de
615
habitants
(dont
11
habitants
comptés
à
part:
étudiants,
mineurs
en
résidence
alternée,
….).
7-
Divers
+
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
des
élèves
de
la
classe
de
Mme
CLERE
demandant
l'autorisation
d'installer
des
hôtels
à
insectes
chemin
d'Eu,
dans
le cadre
de
leur
projet
ATE
(Aire
Terrestre
Educative).
Monsieur
le Maire
donne
son
accord.
Il indique
également
que
la commune
à
bénéficié
d'un
don
de
haïes
et
de
verger
par
l'Association
des
Chasseurs
de
la
Somme.
Ces
haies
peuvent
être
plantées
au
fond
du
chemin
du
«
Coupe
Gorge
»,
toutefois
le
propriétaire
de
la
parcelle
attenante
s'est
montré
réticent
quant
à cette
implantation.
Une
autre
implantation
est
à
l'étude,
notamment
route
de
Quesnoy.
Un
rendez-vous
est
fixé
sur
le terrain,
avec
les
membres
du
conseil
municipal
afin
d'examiner
les
différentes
possibilités
de
plantation.
+
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d'un
courrier
émanant
d’un
administré
faisant
part
de
son
mécontentement
de
ne
pas
avoir
bénéficié
du
colis
des
aînés.
Madame
Vinot,
rappelle
que
le colis
des
aînés
est
attribué
aux
habitants
à
partir
de
65
ans,
domiciliés
en
résidence
principale
et
inscrits
sur
les
listes
électorales
de
la commune.
Elle
précise
que
cette
règle
a
déjà
été
étudiée
et
arrêtée
en
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
éléments
et
confirme
le
maintien
des
critères
d'attribution
en
vigueur.
+
Comme
évoqué
lors
d'une
précédente
réunion,
Madame
Vinot
informe
remettre
ce jour
la somme
de
150€
en
espèces
(la
commune
ne
pouvant
déposer
de
chèque)
pour
le
fleurissement
des
abords
de
l'église
et
du
cimetière.
+
Le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
29
mars
2026.
OH
HA OK
KE
KK
K HK
KOK
K
K OK OK K K
K KK
K KOK
K
6 K OK K
K KK
K KK
K
HK KK
K
K KK
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 20h00.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DEMARY
: