Procès Verbal - PV CM 090726

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM 220426

Procès Verbal - PV CM 130225

Procès Verbal - PV CM 200326

Procès Verbal - PV CM 11122025

Procès Verbal - PV CM 050625

Procès Verbal - PV CM 290126

Procès Verbal - PV CM 280825

Procès Verbal - PV CM 061125 2

Procès Verbal - PV CM 050326

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 07 04 2022

Procès Verbal - PV CM 090726 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Miannay. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 090726)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Justice et droit, DEPARTEMENT DE LA SOMME COMMUNE DE MÏANNAY

ARRONDISSEMENT D’ABBEVILLE

CANTON DE ABBEVILLE 2 PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

09 JUILLET 2026

Le 09 juillet 2026 à 20h00, le Conseil Municipalde la Communede

Miannay, légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu ordinaire, sous la Présidence de MonsieurPhilippeDELAPORTE, Maire. CONSEILLERS EN EXERCICE : 15 PRESENTS : 9

ABSENTS : 6

POUVOIRS : 2

Présents : Philippe DELAPORTE,Tiffany SEIGNEUR,Véronique VINOT, Christophe ESNAULT, Christophe SECACHE, Aurélie SECACHE, Laure LABOULAIS, Anne Sophie EECKHOUT, Honorine CHEVLJTSCHI.

DATEDE CONVOCATION :

03 JUiLLFr 2026

Absents excusés : Clément ALLART, Bertrand DUJARDIN,Cédric

SINGLE, Pierre HERMANT, Jean Christophe CORNET (procuration à Laure

LABOULAIS), Marine GERMAIN GAMBIEZ (procuration à Philippe DELAPORTE) AFFICHAGE CONVOCATION :

03 JUiLLFr 2026

Secrétaire : Tiffany SEIGNEUR

AFFICHAGE PV : 03SEPP 2026

Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 22.04.2026 et du 05.06.2026 à l'approbation des élus présents lors de la séance. Celui-ci est adopté par les membres du conseil municipal, puis signé par le maire et le secrétaire de séance.

1- Présentation du Parc Naturel Régional Baie de Somme 3 Vallées

Mme LEMANa présenté les résultats de l'atlas de la biodiversité réalisé sur la commune. Ce document, fruit d'un travail collaboratif, vise à cartographier les écosystèmeslocaux et à identifier les enjeux de préservation.

Une séance de restitution est programmée pour le 12 septembre 2026 afin de partager les conclusions de l’atlas avec les parties prenantes (élus, associations, habitants, etc.).

2- Application Intramuros

Monsieur le Maire présente l’application Intramuros comme une solution visant à faciliter les échanges avec les habitants dans un cadre réglementaireconforme. Son objectif principal est d’améliorerla transparence et l’interaction entre la commune et les citoyens, tout en respectant les obligations légales (ex : RGPD, accessibilité numérique).

La cotisation liée à l’application est prise en charge par le Parc Naturel Régional. Lesfrais de formation et d’assistance (nécessaires pour accompagnerles élus, agents et habitants) s’élèvent à 275 € HT.

Une réunion d'information et d’aide à l’installation sera organisée pour les habitants, afin de présenter les fonctionnalités de l’applicationet d'accompagnerles usagers dans sa prise en main (tutoriels, support technique).

3- Demande de subvention du Collège de Gamaches

M. le Maire a fait part au conseil municipal d’une demande de subvention pour un voyage scolaire concernant un enfant domicilié dans la commune, mais scolarisé au collège de Gamaches. Le conseil a rejeté cette demande.

Page 1 sur 34- Fermeture du réseau cuivre

Monsieur le Maire indique avoir reçu un courrier d’Orange annonçant la fermeture définitive du réseau cuivre d’ici 2030. Il n’y aura plus ni maintenance ni intervention sur cette infrastructure au-delà de cette échéance. Il est proposé d’identifier les habitants susceptiblesde rencontrer des difficultés pour se raccorder à la fibre optique, afin d’anticiper les solutions adaptées.

Par ailleurs, une subvention de l’État pourrait être mobilisée pour les raccordements complexes, sous réserve de la production des justificatifs requis.

5- Chantier jeunes

Le prochain chantier jeunes a été présenté. Il mobilisera 6 jeunes habitants de la commune. Les activités prévues incluent des travaux de peinture (grilles du cimetière) ainsi que des tâches d’archivage. Ils auront lieu au cours du mois de juillet, sur plusieurs demi-journées.

6- Modification du règjement de la salle polyvalente

Monsieur le Maire indique que certains manquements au nettoyage de la vaisselle ont été constatés lors de la location de la salle polyvalente, entrainant des frais supplémentaires pour la commune. Dans ce contexte, il est proposé de créer un forfait propreté de 55 €, applicable en cas de non-respect des obligations de nettoyage et de rangement de la vaisselle ou de la salle. Cette mesure s’inscrit dans une démarche de responsabilisation des utilisateurs et de préservation du patrimoine communal. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’institué un forfait propreté de 55 €, applicableen cas de manquementau nettoyage de la vaisselleou de la salle après utilisationdes locaux corrirriu na ux.

7- Modification du menu de la cantine

Monsieur le Maire a signalé la mauvaisequalité du pain actuellement livré par le fournisseur des repas de cantine « La Normande ». Il a proposé, à titre d'alternative, de se tourner vers la boulangerie de Quesnoy, qui offre une qualité supérieure à un prix équivalent. Cette suggestion vise à améliorer la satisfaction des usagers sans alourdir le budget communal.

Un avenant au contrat de restauration scolaire sera signé avec le prestataire.

8- Retour de la commission travaux (audit TE80 et relances chantiers)

Audit de la salle polyvalente (TE80) : Les résultats de l’audit mené par le bureau d'études TE80 sont actuellement en attente. Aucune conclusion ou recommandation n’a encore été partagée avec les services municipaux. Cette étape est déterminante pour identifier les priorités d'intervention et les éventuels besoins en accompagnement technique ou financier.

Proiet de salle multigénérationnelle : Une réunion de travail est organisée avec l’architecte et un entrepreneur local afin de revoir la conception du projet. L’objectif est d’ajuster les plans en fonction des contraintes techniques, budgétaires ou réglementaires identifiées. Il a été suggéré de scinder les travaux en deux phasesdistinctes :

Phase 1 : Réalisationdes travaux hors air/eau (gros œuvre, structure, réseaux secs, etc.) en priorité, afin de sécuriser l’avancementdu chantier.

Phase 2 : Exécution des finitions (peinture, menuiserie, aménagements intérieurs, etc.) par les agents communaux, dans une logique d'optimisation des ressources internes. Les propositions détaillées (devis, plans, modalités) seront transmises à la rentrée.

9- Divers

:' M. le Maire annonce l’installation de trois climatiseurs à l’école, une initiative visant à améliorer le confort des élèves et des enseignants lors des épisodes de canîcules. Il a précisé que cette installation pourrait donner lieu à un remboursement partiel par EDF, à hauteur de 400 € maximum par climatiseur.

Page 2 sur 3':' D’autre part, il a tenu à remercieret à féliciter les parentsd'élèvespour leur engagementdans l’organisation de la kermesse de l'écoleen soulignant la qualitéde cet événement malgréles changements imposés.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21h30.

La Secrétairede séance, Le Maire,

Tiffany SEIGNEUR Philippe DEL/\PORTE

4

rg

Page 3 sur 3