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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pujols-sur-Ciron.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 17 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
=
Proces-Verbal
du
Conseil
Municipal du 17/02/2022
Le
17
février
de
l’an
deux
mille
vingt-trois,
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
Pujols
sur
Ciron
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit par
la loi, à la salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Dominique
Clavier,
Maire.
Présents
:
CLAVIER
Dominique,
MOTHES
Didier,
GERVASONI
Florence,
THUAULT
Jean,
SOULARD
Stéphane,
THUILLIEZ
David
Absents
: DARMAGNAC
Aurélien,
MELIN
Marie-France,
PEREIRA
Johan
Absents
excusés
: LAROUSSE
Cécile,
POIROT
Delphine,
THIBAULT-MARROCSQ
Sophie,
VIROULET
L’'HOTE
Emmanuelle
Pouvoirs
:
RICHEZ
Landry
à
MOTHES
Didier,
KIRCHER
Séverine
à
GERVASONI
Florence
A
été
désignée
secrétaire
de
séance
: Florence
GERVASONI
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
h
30.
Le
quorum
n’est
pas
nécessaire
pour
cette
réunion
qui
a été
convoquée
après
celle
du
13
courant
où
le quorum
n’était
pas
atteint.
Ordre
du
jour
:
|
-Délibération
autorisant
le
maire
à signer
pour
acquisition
de
terrains
-Attribution
du
marché
du
Square
-Choix
de
l’opérateur
pour
l’immeuble
FAUCHE
-Approbation
du
dernier
Procès-Verbal
— 06/02/2023
- QUESTIONS
DIVERSES 1-OBJET
: Autorisation
de
signature
au
maire
pour
acquisition
de
terrains
DELIBERATION Vu
Paccord
avec
les
consorts
Gutierrez
et Courbin,
propriétaires
de
l’unité
foncière
section
C
n°
354/355/356/357
et afin
de
régulariser
l’emprise
foncière
du
chemin
rural
n°4,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’acquérir
Punité
foncière
cadastrée
C
n°
354/355/356/357,
d’une
contenance
de
89
ca
pour
un
montant
de
deux
mille
trois
cent
euros
(2
300
€),
somme
qui
sera
augmentée
des
frais
notariaux
et CHARGE
Monsieur
le
Maire
d’effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
cette
acquisition. VOTE
: UNANIMITE
2-
OBJET
: attribution
des
travaux
du
square
Monsieur
le Maire
informe
que
suite
aux
consultations
concernant
les travaux
du
square,
cinq
entreprises
ont
été
sollicitées
: ID
Verde,
ANTOINE
Espace
Verts,
Colas,
Eiffage,
Bédouret.
Deux
entreprises
n’ont
pas
répondu,
une
a répondu
uniquement
pour
le
lot
voirie
(Colas)
et
deux
pour
l'intégralité
des
lots
(D
VERDE
et ANTOINE).
Le
Conseil
municipal,
Après
délibéré
Attribue
les
lots
comme
suit :
-lot n°1
: VRD
terrassement
: ANTOINE
pour
27
854.76
HT
-lot n°2
: Plantation
: ANTOINE
pour
18
419.74
HT
-lot n°3
: Mobilier/Jeux
: ANTOINE
pour
62
3250.59
HT
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
devis.
VOTE
: UNANIMITE
3-OBJET
: Attribution
de
l’opérateur
pour
l'immeuble
fauché
Le
conseil
n’étant
pas
suffisamment
représenté,
il décide
de
reporter
cette
décision.
Pour
autant
:
-Le
maire
a sollicité
un
rendez-vous
avec
notre
Conseil
Départemental,
Mr
Hervé
GILLE
pour
lui présenter
le dossier
et évoquer
les
subventions
possibles
pour
une
telle
opération.
-Concernant
Pimplantation
éventuelle
d’un
débit
de
boisson
(Licence
3),
Mr
Didier
MOTHES
vérifie
que
compte
tenu
de
la proximité
de
l’école
(périmètre
de
protection
?)
ce
type
d'activité
puisse
être
envisagée. -La
réflexion
menée
après
la
présentation
des
dossiers
de
DOMOFRANCE
et
GIRONDE
HABITAT
a conduit
à imaginer
une
piste
de
travail
différente
qui
sera
soumise
au
prochain
conseil.
4-Obijet
: Approbation
PV
séance
du
06/02/2023
La
réponse
à la question
de
Mr
SOULARD
concernant
la participation
de
la commune
à
la mutuelle
complémentaire
des
agents
a été
apportée.
Monsieur
le
Maire
demande
s’il
y
a d’autres
observations
à porter
sur
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 février
2023.
La
réponse
est
négative.
Celui-ci
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
Questions
Diverses
:
-Monsieur
SOULARD
demande
si la remise
en
peinture
d’une
salle
de
classe
pourrait
être
envisagée.
Le
conseil
répond
favorablement.
Cette
dépense
sera
portée
au
budget
2023.
Mr
le maire
charge
Mr
THUAULT
de
contacter
l’entreprise
pour
planifier
les travaux
en juillet.
La
séance
est levée
à 20h.