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Procès Verbal - pv cm du 20 02 25
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Saint-Paul-sur-Isère.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 20 02 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
2025/28
Paraphe :
Présents :
Mme AVRILLIER Véronique, Mme GUILLARD Emmanuelle, Mme OSTORERO Sabine, M GUILLARD Jérôme, M. GUILLOT Germain, M. DEVRIEUX-PONT Robin, M. PORRET Franck.
Absents excusés : Mme BLANC Stacy, M. VARET Mickaël, M. BRUNOD Alain, M. DURET-CANTIOLLET Michaël, M. PECHERAND-CHARMET-GAVILLOUD Christian, M. Pierre-Yves PERRIER, M. MARTIN-CORREIA Franck-Olivier, M. DYNOMANT Emeric.
QUORUM : non atteint.
Pouvoir de vote: M. PECHERAND-CHARMET-GAVILLOUD Christian à M. GUILLARD Jérôme. M. DURET-CANTIOLLET Michaël à Mme GUILLARD Emmanuelle.
Secrétaire de séance : Mme GUILLARD Emmanuelle.
CONSTAT DE QUORUM
Après appel nominal des présents, Mme le Maire constate l'absence de plus de la moitié
des membres du conseil municipal.
En application de l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, disposant que « le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de
ses membres en exercice est présente », Mme le Maire déclare que le conseil municipal
se trouve dans l’impossibilité de pouvoir délibérer.
Elle renvoie la séance au lundi 24 février 2025 à 19h00.
Une nouvelle convocation sera adressée aux conseillers municipaux avec le même ordre du jour.
La séance pourra alors se tenir sans condition de quorum.
La séance est levée à 19h20.
Le Maire de Saint Paul sur Isère, La secrétaire de séance, Mme Véronique AVRILLIER SE Mme Emmanuelle GUILLARD
Fe à Ward
| | Approuvé en séance du 24 février 2025, à l’unanimité