unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 3997 catalogue tarifs 2026 service eaux

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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 3997 catalogue tarifs 2026 service eaux Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 3997 catalogue tarifs 2026 service eaux)Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Humanitaire, Republique Fram;:aise

Departement de l'Herault

COMMUNAUTE DE COMMUNESVALLEE DE L'HERAULT

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du : lundi 15 decernbre 2025

MODIFICATION DU CATALOGUE DESTARIFS

Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 15 decernbre 2025 a 17h00 en Salle du Conseil Communautaire, sous la presidence de Monsieur Jean-Franc;:ois SOTO, President de la cornrnunaute de communes. La convocation a ete adressee le 2 decernbre 2025.

Etaient presents ou

rep resentes

Procurations

Excuses

Absents

M.Jean-Fran~ois SOTO, Mme Nicole MORERE, M. Ronny PONCE, M. Pierre AMALOU, M. Olivier SERVEL,

Mme Christine DEBEAUCE, M. Jean-Claude CROS, Mme Josette CUTANDA, Mme Veronique NEIL, Mme

Martine BONNET, M. Robert SIEGEL, Mme Jocelyne KUZNIAK, M. David CABLAT, M. Jean-Pierre

GABAUDAN, Mme Roxane MARC, M. Yannick VERNIERES, Mme Chantal DUMAS, M. Yves GUIRAUD, Mme

Marie-Fran~oise NACHEZ, M. Jose MARTINEZ, M. Jean-Marc ISURE, Mme Martine LABEUR, M. Philippe

LASSALVY, M. Marcel CHRISTOL, M. Christian VILOING, M. Thibaut BARRAL, M. Gregory BRO, M. Jean-Luc

DARMANIN, M. Jean-Pierre BERTOLINI, Mme Florence QUINONERO - M. Jean-Louis RANDON

suppleant de M. Bernard GOUZIN, M. Bernard CAUMEIL suppleant de M. Daniel REQUIRAND.

M. Philippe SALA SC a Mme Nicole MORERE, Mme Francine DEHAIL a M. Philippe LASSALVY, M. Jean-

Pierre PUGENS a M. Jean-Pierre BERTOLINI, M. Anthony GARCIA a M. Jean-Claude CROS, M. Pascal

DELIEUZE a Mme Jocelyne KUZNIAK, M. Henry MARTINEZ a Mme Roxane MARC, Mme Christine

SANCHEZ a M. Yannick VERNIERES, Mme Monique GIBERT a M. Jean-Luc DARMANIN, Mme Valerie

BOUYSSOU a Mme Veronique NEIL, M. Claude CARCELLER a M. Jean-Pierre GABAUDAN, M. Daniel

JAUDON a M.Jose MARTINEZ.

Mme Beatrice FERNANDO.

M. Stephane SIMON, M. Nicolas ROUSSARD, M. Laurent ILLUMINATI, Mme Marie-Agnes SIBERTIN-

BLA NC.

Quorum :25 Presents : 32 Votants :43 Pour: 43 Contre: 0

Secreta,re de seance :Morce/ CHRISTOL Abstent1on : 0 Ne prend pas part : 0

Agissant conformement aux dispositions du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses articles L 5214-/ et suivants et L 5211-6 alinea I.

Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.

VU le Code general des collectivites territoriales, en particulier son article L. 52 I 1-10 I O ; VU le meme code, en particulier ses articles L2224-/2-I et suivants et R. 2224-19 et suivants relatifs a la tarif,cation des services publics de l'eau et de l'assainissement;

VU la deliberation n° 2007-122 du 17 decembre 2007 ftxant les redevances applicables au service public d'assainissement non collectif;

VU la deliberation n° 1289 du conseil communautaire du 2 mai 2016 relative au transfert des competences "eau potable" et "assainissement" a la Communaute de communes Vallee de l'Herault au I er janvier 2018 ; VU ensemble, la deliberation n° 366 7 du Conseil communautaire du 18 novembre 2024 relative a la modiftcation de /'interet communautaire et l'arrete prefectoral n°2023-IO-DRCL-05 l 8 du I 0 octobre 2023 ftxant les derniers statuts en vigueur de la Communaute de communes Vallee de l'Herault et en particulier ses competences « Eau » et « Assainissement » ;

VU la deliberation n° 1473 du 24 avril 2017 relative au choix du mode de gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement au I er janvier 2018;

VU ensemble les deliberations communautaires du 24 avril 2017 n°/474, 1475, 1476 et 1477 creant les quatre budgets annexes eau potable et assainissement au I er janvier 2018 et la deliberation n° 39-2007 portant creation du budget annexe SFANC au I er janvier 2008;

VU la deliberation n°3740 du 17 fevrier 2025 relative a la ftxation du tarif des redevances des services publics de l'eau et de l'assainissement;

VU l'avis favorable a l'unanimite du Conseil d'exploitation en date du 13 novembre 2025;

CONSIDERANT que les modifications proposees sont:

Augmentation des tarifs de 2 % a compter du I er janvier 2026.Le Conseil communautaire de la Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le quorum etant atteint

DECIDE

a l'unanimite des suffrages exprimes,

- d'abroger et remplacer a compter du I er janvier 2026 la deliberation n°3740 du Conseil communautaire du 17 fevrier 2025 relative a la modification du catalogue des tarifs, - d'autoriser le President a accomplir l'ensemble des forrnalites afferentes a la bonne execution de ce dossier.

Transmission au Representant de l'Etat N° 3997

Publication le 16/12/2025

Notification le

DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE

Gignac, le 16/12/2025

ldentifiant de l'acte : 034-243400694-20251215-24243-DE-l-l

Auteur de l'acte : jean-Francois SOTO, President de la

Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault

Le President de la communaute de communes

Jean-Franc;:ois SOTO

Secretaire de seance

n Marcel CHRISTOLService des eaux

Catalogue des tarifs

Approuve /e 17 decembre 2025

Et applicab/e a compter du 01 janvier 2026

Communaute de communes vanee de I'Herault

Siege social- 2 parc d'activites de Camalce

BP 15 - 34150 GIGNAC

Service des eaux - accueil du public

Chemin de l'Ecosite

34150 GIGNAC

Contact: 04 67 57 36 26

www.servicedeseaux.cc-val/ee-herault.fr

~E DE L'HERAULT CO MM lJNA IJTt DE COMMtJNES

S ervice des eauxSommaire

TARIFS DES CO NTRO LES SPANC INFERIEUR A 20EQ H 6

TARIFS DES CO NTRO LES SPANC SUPERIEUR A 20EQ H 6

TARIFS DES SERVICES 7

TARIFS DES PENALITES PO UR INFRACTIO N AUX REG LEMENTS DE SERVICE S

TARIFS DES TRAVAUX EXECUTES PAR LA REGIE 10

FO RFAIT BRANCHEMENTS ll

FO RFAIT PO SE CO MPTEUR ll

FO URNITURE ET PO SE DE NO URRICE PO UR PO SE DE CO MPTEURS DANS NICHE 12

RACCO RDEMENT D'UN BRANCHEMENT AEP SUR CANALISATIO N EXISTANTE Y CO MPRIS PIECES 12

FO URNITURE ET PO SE ACCESSO IRES BO UCHE A CLE 12

FO URNITURE ET PO SE PO UR NICHE 12

FO URNITURE ET PO SE PLO MBERIE RESEAUX 13

RACCO RDEMENT EAUX USEES 13

FO RFAIT PO SE D'UN REGARD DE BRANCHEMENT EU 13

TRANCHEE, MAIN D'O EUVRE CO MPRISE 13

PLUS-VALUE TRANCHEE, MAIN D'O EUVRE CO MPRISE 14

REMBLA IEMENT, MAIN D'O EUVRE CO MPRISE 15

REFECTIO N VO IRIE, MAIN D'O EUVRE CO MPRISE 15

ENCO MBREMENT DE TRANCHEE, DIFFICULTES DU TERRAIN 15

FO URNITURE ET PO SE DE CANALISATIO N FO NTE DUCTILE A REVETEMENT POLYURETHANE, INCLUANT ACCESSO IRES ET INSTALLA TIO N 16

FO URNITURE ET PO SE DE CANALISATIO NS PVC A EMBO ITURE AUTO MATIQ UE, INCLUANT ACCESSO IRES ET INSTALLA TIO N 16

FO URNITURE ET PO SE DE VANNE D'ARRET DE TYPE O PERCULE CAO UTCHO UC, RESISTANCE A 16 BARS, DO NT PIECES PO UR RACCO RDEMENT 16

FO URNITURE ET PO SE D'ADAPTATEUR A BRIDE AUTO BUTE DE RESISTANCE 16 BARS 16

FO URNITURE ET PO SE DE MANCHO NS GRANDE TOLERANCE 17

FO URNITURE ET PO SE D'UN REDUCTEUR 17

FO URNITURE ET PO SE DE TE EN FO NTE Y CO MPRIS PIECES ET BO ULO NNERIE 17

FO URNITURE ET PO SE DE CO UDE EN FO NTE A EMBO ITURE EXPRESS Y CO MPRIS L'ENSEMBLE RACCO RD, LE JOINT EXPRESS ET LA BO ULO NNERIE SPECIALE 17

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

0FOURNITURE ET POSE DE COUDE FONTE A DEUX BRIDES TOURNANTES POUR LES DIAMETRES NOMINAUX SUIVANTS 17

FOURNITURE ET POSE DE MANCHETTES FONTE A BRIDES TOURNANTES POUR LES DIAMETRES NOMINAUX SUIVANTS 17

FOURNITURE ET POSE DE CONE DE REDUCTION 18

FOURNITURE ET POSE D'UN MANCHON DE REPARATION INOX A, UNE BANDE DE SERRAGE POUR TUYAU FONTE, PVC...• PFA 16 18

FOURNITURE ET POSE DE PLAQUE PLEINE 18

POTEAU INCENDIE 18

FOURNITURE ET POSE DE TUYAU POLYETHYLENE ALIMENTAIRE, BANDE BLEUE, POUR BRANCHEMENTS PARTICULIERS 19

FOURNITURE ET POSE DE COLLIER DE PRISE EN CHARGE SUR CANALISATION EN FONTE 19

FOURNITURE ET POSE DE COLLIER DE PRISE EN CHARGE SUR CANALISATION PVC, Y COMPRIS LE PERCEMENT DE LA CANALISATION, MAIN D'OEUVRE ET TOUTES SUJETIONS

DE MISE EN OEUVRE 19

FOURNITURE ET POSE DE ROBINET DE PRISE EN CHARGE DE TYPE UNIVERSEL REVERSIBLE 19

FOURNITURE ET POSE DE CANALISATION ASSAINISSEMENT PVC CR 16 20

FOURNITURE ET POSE DE CULOTTE EN PVC POUR COLLECTEUR 20

FOURNITURE ET POSE DE MANCHON ASSAINISSEMENT EN PVC 20

FOURNITURE ET POSE DE MANCHON INTER MATERIAUX 20

FOURNITURE ET POSE D'UNE SELLE DE PIQUAGE SUR CANALISATION PRINCIPALE 20

FOURNITURE ET POSE DE BOITE DE BRANCHEMENT 21

FOURNITURE ET POSE DE REHAUSSE DE BOITE BRANCHEMENT 21

FOURNITURE ET POSE DE TAMPON DE REGARD D'ASSAINISSEMENT 21

FOURNITURE ET POSE D'UN REGARD DE VISITE 21

FOURNITURE ET POSE DE COUDE PVC CR 16 21

FOURNITURE ET POSE DE BOUCHON PVC 21

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

0PREAMBULE

La loi NOTRe du 7 aout 2015 a fixe l'obligation du transfert des cornpetences eau et assainissement des communes aux intercommunalites au

plus tard au ler janvier 2020. La Comrnunaute de communes Vallee de l'Herault a decide d'anticiper ce transfert, qui a ete avance au ler janvier

2018.

Aussi, l'eau est une ressource rare et vulnerable sur notre territoire et cela a un impact important sur l'amenagernent du territoire. La ressource

eau a ete identifiee comme un des enjeux majeurs dans le cadre du Projet de Territoire de la Comrnunaute de communes.

Les objectifs recherches sont :

- de preserver la ressource en favorisant les connexions et en reduisant les prelevernents.

- d'assurer une rnerne qualite de service a tous les usagers (qualite de l'eau, delais d'intervention, d'information ... ).

- d'accro'itre les capacites d'investissement et enfin d'apporter un pilotage plus efficace.

Ce catalogue des tarifs s'applique pour toutes les prestations de la regie. 11 s'articule comme suit:

- La premiere partie du catalogue concerne des prestations generales communes aux competences eau potable, assainissement collectif et

assainissement non collectif

- La seconde partie concerne les travaux effectues en regie et en sous-traitance selon les marches publics (fourniture de pieces et petits

travaux) sur les competences eau potable et assainissement collectif.

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Communaute de communes Vallee de l'Herault

0Service des eaux

Partie 1

Prestations qenerales

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

P7

~ VALLEE Df L'HERAULT COMMLJNAUT£ OE COMMUNES

Service des eaux

0Tarifs des controles SPANC inferieur a 20 EH

Rubrique Reference Designation Prix unitaire

u en € (HT)

ANC CC Contr6Ie de conception u 216,49

ANC CR Contr6Ie de realisation u 238,14

ANC CBF Contr6Ie de bon fonctionnement u 238,14

ANC DIAG Contr6Ie initial u 297,14

ANC VENTE Contr6Ie de vente u 238,14

ANC CV Contre visite (des la seconde visite) u 108,24

Tarifs des controles SPANC superieur a 20 EH

Rubrique Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

ANC CC20 Contr6Ie de conception u 216,49

ANC CR20 Contr6Ie de realisation u 238,14

ANC CBF20 Contr6Ie de bon fonctionnement u 238,14

ANC DIAG20 Contr6Ie initial u 297,14

ANC VENTE20 Contr6Ie de vente u 238,14

ANC CV20 Contre visite (des la seconde visite) u 108,24

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Communaute de communes Vallee de l'Herault

0Tarifs des services

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

eau et ass DEPL Frais de deplacernent u 58,37

eau et ass REJET Frais rejet de paiement u 23,35

eau FCPF Frais de controle des puits et forages domestiques u 163,43

eau FCUPF Frais de contre visite des puits et forages domestiques u 58,37

ass FAP Frais de controle et d'analyse en cas de pollution u 99,22

eau FCC Expertise du compteur par un banc agreee SIM a la demande de l'abonne : sur devis u -

eau FCR Frais de controle de raccordement u 58,37

ass ATTASS Attestation de presence d'un reseau d'assainissement pouvant desservir l'habitation et d'un regard d'assainissement u 58,37

ass DEPO nepotsge par des entreprises sur le site de la STEU de Gignac m3 29,41

eau DEPOS uepose compteur, arret abonnement u 58,37

eau BRAN Mise en service branchement u 58,37

eau RADIO Forfait pose/remplacement d'un module radio u 81,71

eau RELEVE Demande de releve manuelle suite au refus de pose d'un module de radioreleve u 58,37

eau et ass ETUDE Frais d'etude avec accompagnement par un maitre d'ceuvre pour tout projet d'extension de reseaux u 3 714,23

Forfait evenernentlel forfait 104,04 eau EVENT semaine

eau CBSO Fourniture carte borne libre service - Montarnaud - 50m3 u 73,34

eau CBlOO Fourniture carte borne libre service - Montarnaud - 100m3 u 140,15

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

0D

Tarifs des penalites pour infraction aux Reglements de service

Reference Designation Prix unitaire

u en € (HT)

eau VOL0l "Vol d'eau" caracterise u 1167,33

eau ACC Refus d'acces au compteur u 350,20

eau VOL02 Manceuvre ou tentative de manceuvre sur reseau u 1167,33

eau VOL03 Modification d'installation d'un abri-compteur u 583,66

ass CE Rejet de corps etrangers dans le reseau d'assainissement collectif u 1167,33

ass DEV Deversernent non autorisees d'eaux usees dans le reseau public d'assainissement u 11673,29

ass GOUT Non deconnexion des gouttieres du reseau d'assainissement collectif u 1167,33

eau et ass CASSEl Casse sur branchement AEP ou EU : reparation avec terrassement forfait 1591,81

eau et ass CASSE2 Casse sur branchement AEP ou EU : reparation sans terrassement forfait 530,60

eau et ass CASSE3 Casse sur reseau AEP ou EU: reparation avec terrassement forfait 2 122,42

eau et ass CASSE4 Casse sur reseau AEP ou EU: reparation sans terrassement forfait 848,97

eau et ass INJl 1 Deplacement injustifie 1 forfait 1 122,57 1

------

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Communaute de communes Vallee de l'Herault

0Service des eaux

Partie 2

Prestations Travaux

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

~

~ VALLEE Df L'HERAULT COMMLJNAUT( OE COMMUNES

Service des eaux

0Tarifs des travaux executes par la regie

Reference Designation Prix unitaire

u en € (HT)

eau et ass TPS Temps de travail u 64,20

PPE Fourniture et mise en oeuvre d'une electro pompe de O a 25 m3/heure, pour travaux necessitant des epuisernents 1/2 40,86 eau [ournee

eau CAM Fourniture a pied d'oeuvre d'un camion d'une charge utile de 3 tonnes lh 70,04

eau COM Fourniture a pied d'oeuvre d'un compresseur lh 70,04

eau PEL Fourniture a pied d'oeuvre d'une pelle mecanique lh 93,39

eau et ass MEPC Preparation et lnstallation de chantier Prix forfaitaire pour branchement u 175,10

eau et ass PERC Percement de mur pour passage de canalisation de branchement y compris le rebouchage u 58,37

eau et ass GRIM Fourniture et pose de grillage avertisseur detectable ml 1,17

eau et ass FEUX La fourniture, la mise en place et l'entretien de feux tricolores (La prestation comprend la mise en place du dispositif j 233,47 comprenant une serie de deux feux tricolores)

eau et ass PRESTA Prestation exterieure cornrnandee par la regie facturee sur devis u

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

CDForfait branchements

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

Forfait branchement AEP seul jusqu'a 10ml

Construction d'un branchement particulier d'eau potab/e, d'une longueur maximale aeiometres en canalisation PEHD 16 bars (ZJ 25mm ou 32 mm y compris

gaine TPC bleue (ZJ 63 mm

Les travaux comprennent notamment:

- La recherche du branchement existant,

- Le sciage et /a demoiition de /a choussee et ou du trottoir sur 1 metre de largeur environ,

- Les terrassements en tranchee et t'evacuation des deblais, et t'evacuation du plomb en decharqe specioiisee,

eau AEPOl - Le sectionnement du branchement existant, forfait 1517,53 - La fourniture et /a pose des canalisations PEHD16bars (ZJ25mm ou 32 ainsi que /a fourniture et /a pose de toutes /es pieces de raccordements {collier de prise en charge, robinet de prise en charge, bouche ii cle, tabernac/e, robinet avant compteur.. .}, - La fourniture et /a pose de gaine TPC (ZJ 63 mm bleue,

- Le raccordement sur /e tiispositi] de comptage existant /e cas echeant,

- Le ca/age, /a mise en p/ace des joints,

- Le remblaiement en materiaux concasses G/31.5, (sab/e, tout venant)

- La remise en etat du trottoir ou de /a chaussee suivant sa nature existante y compris bordures et caniveaux.

eau AEP02 Metre lineaire supplementaire jusqu'a 20ml PEHD 16 bars (ZJ 25mm ou 32 mm y compris gaine TPC b/eue (ZJ 63 mm ml 159,18

Forfait branchement EU seul jusqu'a 10ml

ass EUOl Rea/isation d'un branchement EU comprenant /e terrassement {larg. 60 cm}, /a fourniture et /a pose de canalisations en PVC DN125 ou 160, sab/e, remblais, filet forfait 1634,26 avertisseur marron, ensemble de manoeuvre et de pif!ces necessaires (coudes, manchons}, /e raccordement O /a canalisation principa/e, re.fection de /a voirie

identique ii l'existant, toutes sLjetions comprenant /es croisements en fouille de reseaux existants.

ass EU02 Metre lineaire supplementaire jusqu'a 20ml PVC DN125 ou 160 ml 84,90

Forfait branchement AEP et EU en tranchee commune jusqu'a 10ml

eau AEP/EUOl Rea/isation d'un branchement AEP et EU comprenant /e terrassement {larg. 60 cm}, /a fourniture et /a pose des canalisations en PVC DN125 ou 160et PEHD 25 ou forfait 2 918,32 32, sab/e, remblais, filet avertisseur bleu et marron, ensemble de manoeuvre et de pieces necessaires (coudes, manchons}, /e raccordement ii /a canalisation

principa/e, refection de /a voirie identique ii l'existant, toutes sLjetions comprenant /es croisements en fouille de reseaux existants.

eau AEP/EU02 Metre lineaire supplementaire jusqu'a 20ml PEHD 16 bars (ZJ 25mm ou 32 mm y compris gaine TPC b/eue (ZJ 63 mm et PVC DN125 ou 160 ml 286,53

Forfait pose compteur

eau PCOl Forfait pose ensemble compteur DN15 forfait 185, 71

eau PC02 Forfait pose ensemble compteur DN20 forfait 201,63

eau PC03 Forfait pose ensemble compteur DN25 forfait 265,30

eau PC04 Forfait pose ensemble compteur DN32 forfait 339,59

eau PCOS Forfait pose ensemble compteur DN40 forfait 371,42

eau PCdevis au-dela sur devis

Catalogue des tarifs - Serv1ce des Eaux - Communaute de communes Vallee de l'Herault

CDFourniture et pose de nourrice pour pose de compteurs dans abri-compteur

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

eau NOUR0l Nourrice 2 sorties forfait 163,43

eau NOUR02 Nourrice 3 sorties forfait 186,77

eau NOUR03 Nourrice 4 sorties forfait 210,12

eau NOUR04 Nourrice 5 sorties forfait 233,47

eau NOUR0S Nourrice 6 sorties forfait 256,81

eau NOUR06 au-dela sur devis

Raccordement d'un branchement AEP sur canalisation existante y compris pieces

eau RACl 00 jusqu'au DN 100 u 210,12

eau RAC200 De DN 100 a DN 200 u 268,49

eau RACdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose accessoires bouche a cle

eau ALL Fourniture, pose et alignement de tube allonge en PVC diametre 90 mm a tabernacle pre moule u 23,35

eau BAC Fourniture, pose et reglage de tete de bouche a cle reglable en fonte u 29,18

Fourniture et pose pour niche

eau COF5 Fourniture et pose de coff ret sol u 420,24

eau 150 Fourniture et pose de niche abri compteur encastree type 150 401 u 426,08

eau AGPl00 Fourniture et pose de niche abri compteur type LOGETTE AGP 100 pour 2 compteurs u 542,81

eau AGPdevis Fourniture et pose de niche abri compteur type LOGETTE au-dela de 2 compteurs u

Catalogue des tarifs - 5ervice des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

CDFourniture pieces reseaux

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

eau PIECE Fourniture et pose de plece de fontainerie en laiton u 58,37

eau SPEdevis Fourniture et pose de pleces specifiques u

Raccordement eaux usees

ass RACEU Raccordement sur canalisation d'assainissement existante y compris pleces u 210,12

ass RACBET Raccordement sur regard en beton neuf ou ancien des nouveaux branchements individuels u 233,47

Forfait pose d'un regard de branchement EU

Forfait de fourniture et pose d'un regard de branchement EU 125X250 comprenant:

BRANCH125

- une boite a passage direct 191,02 ass - une rehausse u

- un tampon

Forfait de fourniture et pose d'un regard de branchement EU 160X315 comprenant:

BRANCH160

- une boite a passage direct 233,47 ass - une rehausse u

- un tampon

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

CDTranchee, main d'muvre comprise

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee 0,30mXlm maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur etablie par

eau et ass TXOl le profil en long de controle et l'evacuation des deblals a la decharge publique autorlsee y compris decoupe si ml 81,71

besoin

Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee 0,50mXlm maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur etablie par

eau et ass TX02 le profil en long de controle et l'evacuation des deblals a la decharge publique autorlsee y compris decoupe si ml 99,22

besoin

eau et ass TX03 Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee lmXlm maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur etablie par le ml 116,73 profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,30mXlm maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur etablie

eau et ass TX04 par le profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si ml 58,37

besoin

Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,50mXlm maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur etablie

eau et ass TXOS par le profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si ml 75,88

besoin

Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee lmXlm maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur etablie

eau et ass TX06 par le profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si ml 93,39

besoin

Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee 0,30mXlm maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte

eau et ass TX07 necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en long de ml 163,43

controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee 0,50mXlm maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte

eau et ass TX08 necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique a la profondeur etablie par le profil en long de ml 198,45

controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee lmXlm maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte necessitant

eau et ass TX09 l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en long de controle et ml 233,47

l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,30mXlm maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte

eau et ass TXlO necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en long de ml 116,73

controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,50mXlm maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte

eau et ass TXll necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en long de ml 151, 75

controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee lmXlm maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte

eau et ass TX12 necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en long de ml 186,77

controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin _...._._...,_,_,b....,_ .._._.,. l,.QI 11 ,;J -- , __ .._._.,. -............ _ _, III I I UI I QUl,.I.;" UI.;" \,.V II I I U _ .,. ' Ql l l.;"I.;" ....,_ '" au"

CDPlus-value tranchee, main d'muvre comprise

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

eau et ass TX13 Sur largeur de tranchee 0,15m ml 9,34

eau et ass TX14 Sur profondeur de tranchee de lm a 1,50m ml 17,51

eau et ass TX15 Sur profondeur de tranchee de plus d'l,50m ml 29,18

Remblaiement, main d'muvre comprise

eau et ass TX16

Remblaiement des fouilles, lit de pose et enrobage 0/20 sablage des canalisations jusqu'a 15 cm au-dessus de la 3 3

generatrlce superieure de la canalisation de carriere ou de riviere m m

eau et ass TX17 Remblaiement des fouilles, en beton dose a 100 kg/m2 jusqu'au niveau - 6 cm de la chaussee existante m3 178,60

eau et ass TX18 Remblaiement des fouilles en tout venant de 0/31,5 y compris le compactagepar couche de 20 cm m3 71,44

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

CDRefection voirie, main d'muvre comprise

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

eau et ass TX19 Dernolltlon de chaussee cirnentee, de trottoir ou de caniveau betonne, y compris remise en etat hors fourniture de m2 58,37 beton

Refection de chaussee ernplerree ou de trottoirs comprenant une couche de fondation en tout venant de riviere de

eau et ass TX20 0/80 sur une epaisseur de 0.20 apres compactage et une couche de base de 0.10 d'epaisseur en concasse de 0.30 m2 175,10

compris cylindre

eau et ass TX21 Reveternent bicouche m2 23,35

eau et ass TX22 Realisatlon d'un tapis d'enrobes a chaud mise en oeuvre manuellement d'une epaisseur de 0,06 m pour tranchees m2 40,86 apres cylindrage 240 kg/m2 pour materiau calcaire et 250 kg/m2 pour materiau basaltique.

eau et ass TX24 Realisation d'un tapis d'enrobe a froid comprenant les travaux de preparation, la fourniture et pose du materiau m2 70,04

eau et ass TX25 Grave beton m2 583,66

eau et ass TX27 Grave emulsion ou grave bitume m2 93,39

eau et ass TX29 Beton traditionnel m3 175,10

eau et ass TX30 Depose et repose de bordures de trottoirs comprenant la mise en oeuvre d'une couche de beton de 0.20, ml 58,37 rejointoiement au mortier de ciment et tous les travaux accessoires

eau et ass TX31 Demolition et refection definitive de trottoirs ou de caniveaux carreles ou cimentes (y compris chape). ml 70,04

eau et ass TX32 Forfait paves depose et repose m2 151,75

Encombrement de tranchee, difficultes du terrain

eau et ass TX34 Croisement de cables ou canalisations en fouille superieur a 300 mm u 87,55

eau et ass TX35 Plus-value pour travaux comportant des difficultes dans les rues etroites ou impasses d'acces etriques ml 23,35

eau et ass TX36 Plus-value pour emploi de BRH h 175,10

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Communaute de communes Vallee de l'Herault

CDFoumiture et pose de canalisation fonte ductile il revitement polyur6thane int6rieur la longueur sera compte suivant l'axe de la canalisation, sans d6duction des longueurs occupes par les pikes sp6ciales comprenant la foumiture, l'approche, la mise en place en tranche, foumiture de tuyaux et de toutes pitces n6cessaires, la fa~n de joints, les coupes de tuyaux, 6puisements s'il y a lieu, le calage dans les angles et aux extr6mit6s.

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

eau FON DN 60 a DN 100 ml 75,88

eau FON125 DN 125 ml 84,90

eau FON150 DN 150 ml 100,81

eau FON200 DN 200 ml 100,81

eau FONdevis au-dela sur devis ml

Foumiture et pose de canalisation PVC il emboiture automatique la longueur sera compte suivant l'axe de la canalisation, sans d6duction des longueurs occupes par les pikes sp6ciales comprenant la foumiture, l'approche, la mise en place en tranche, foumiture de tuyaux et de toutes pikes n6cessaires, la fa~n de joints, les coupes de tuyaux, 6puisements s'il y a lieu, le calage dans les angles et aux extr6mit6s.

eau et ass PVC63 jusqu'au DN 63 ml 29,18

eau et ass PVC90 de DN 90 jusqu'a DN 200 ml 35,02

eau et ass PVCdevis au-dela sur devis ml

Foumiture et pose de vanne d'arrit de type opercule caoutchouc, r6sistance il 16 bars, dont pikes pour raccordement

eau VANl00 jusqu'a DNl00 u 408,57

eau VAN200 au-dessus de DNl00 etjusqu'a DN200 u 583,66

eau VANdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'adaptateur a bride auto bute de resistance 16 bars

eau RBMl00 jusqu'a DNl00 u 81,71

eau RBM200 au-dessus de DNl00 etjusqu'a DN200 u 175,10

eau RBMdevis au-dela sur devis u

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Communaute de communes Vallee de l'Herault

CDFourniture et pose de manchons grande tolerance

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

eau GIBl00 jusqu'au DN 100 u 93,39

eau GIB200 De DN 100 a DN 200 u 175,10

eau GIBdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'un reducteur

eau REDU Fourniture et pose d'un reducteur de pression pour branchement particulier DN 15 a DN 32 u 70,04

Fourniture et pose de te en fonte y compris pieces et boulonnerie

eau TEl00 jusqu'au DN 100 u 408,57

eau TE200 De DN 125 a DN 200 u 583,66

eau TEdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de coude en fonte a emboiture express y compris l'ensemble raccord, le joint express et la boulonnerie speciale,

pour les diametres nominaux suivants

eau COUEdevis Uniquement sur devis u

Fourniture et pose de coude fonte a deux brides tournantes pour les diametres nominaux suivants

eau COUFl00 jusqu'au DN 100 u 256,81

eau COUF200 De DN 100 a DN 200 u 490,28

eau COUFdevis au-dela sur devis u

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

CDFourniture et pose de manchettes fonte a brides tournantes pour les diametres nominaux suivants

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

eau MANl00 jusqu'au DN 100 u 175,10

eau MAN200 De DN 100 a DN 200 u 291,83

eau MANdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de cone de reduction

eau CORl00 jusqu'au DN 100 u 116,73

eau COR200 De DN 100 a DN 200 u 210,12

eau CORdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'un manchon de reparation inox a, une bande de serraa:e pour tuvau fonte, PVC....PFA 16

eau MRll00 jusqu'au DN 100 u 163,43

eau MRl200 De DN 100 a DN 200 u 373,55

eau MRldevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de plaque pleine

eau PPl00 jusqu'au DN 100 u 116,73

eau PP200 De DN 100 a DN 200 u 175,10

eau PPdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de tuvau polvethvlene alimentaire, bande bleue, pour branchements particuliers

eau PEHD 25 DN 25 exterieur ml 7,00

eau PEHD 32 DN 32 exterieur ml 8,17

eau PEHD 40 DN 40 exterieur ml 14,00

eau PEHD 50 DN 50 exterieur ml 21,02

eau PEHD 60 DN 60 exterieur ml 35,02

eau PEHD 75 DN 75 exterieur ml 40,86

eau PEHDdevis au-dela sur devis

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Communaute de communes Vallee de l'Herault

CDFourniture et pose de collier de prise en charge sur canalisation en fonte

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

eau PECFl00 jusqu'au DN 100 u 64,20

eau PECF200 De DN 100 a DN 200 u 99,22

eau PECFdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de collier de prise en charge sur canalisation PVC, y compris le percement de la canalisation, main d'oeuvre et toutes sujetions de

mise en muvre

eau PECPVC75 jusqu'au DN 75 u 58,37

eau PECPVC160 De DN 75 a DN 160 u 116,73

eau PECPVCdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de robinet de prise en charge de type universel reversible

eau RPEC25 DN 20 pour tube DN 25 exterieur u 81,71

eau RPEC32 DN 25 pour tube DN 32 exterieur u 116,73

eau RPEC40 DN 32 pour tube DN 40 exterieur u 198,45

eau RPEC50 DN 40 pour tube DN 50 exterieur u 268,49

eau RPEC60 DN 50 pour tube DN 60 exterieur u 326,85

eau RPECdevis au-dela sur devis u

Foumiture et Dose de canalisation assainissement PVC CR 16

ass CR16125 DN 125 ml 28,02

ass CR16160 DN 160 ml 32,69

ass CR16200 DN 200 ml 39,69

ass CR16devis au-dela sur devis

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Communaute de communes Vallee de l'Herault

CDFourniture et pose de culotte en PVC pour collecteur

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

ass CULPVC culotte PVC de DN 125 a DN 200 u 58,37

ass CULPVCdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de manchon assainissement en PVC

ass MANPVC Manchon PVC de DN160 a DN 250 u 17,51

ass MANPVCdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de manchon inter materiaux

ass MIMl00 DN 100 u 40,86

ass MIM125 DN 125 u 52,53

ass MIM150 DN 150 u 58,37

ass MIM200 DN 200 u 81,71

ass MIM250 DN 250 u 116,73

ass MIMdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'une selle de piquage sur canalisation principale

ass SEPl125 DN 125 u 70,04

ass SEPl160 DN 160 u 75,88

ass SEPl200 DN 200 u 81,71

ass SEPl250 DN 250 u 204,28

ass SEPldevis au-dela sur devis

Fourniture et pose de boite de passage direct

ass BPD125 DN 125 u 81,71

ass BPD160 DN 160 u 105,06

ass BPDdevis au-dela sur devis u

Catalogue des tarifs - Service des Eaux - Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault

CDFourniture et pose de rehausse de boite branchement

Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)

ass REH Rehausse de bolte de branchement u 46,69

Fourniture et pose de tampon de boite de branchement

ass TAMP250 250x250 u 58,37

ass TAMP315 315x315 u 75,88

ass TAMPdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'un regard de visite

ass TEGRA800 Fourniture et pose de regard de visite circulaire prefabrique DN 800 u 1459,16

ass TAMP600 Fourniture et pose de tampon trafic intense KN250 sigle 256,81

ass TAMP800 Fourniture et pose de tampon trafic intense KN400 sigle u 291,83

Fourniture et pose de coude PVC CR 16

ass COUDPVC160 DN 125 u 11,67

ass COUDPVC250 DN 160 u 17,51

ass COUDPVCdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de bouchon PVC

ass BCO Bouchon PVC u 35,02

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CD