unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2136 Modification complement du catalogue des tarifs de Service des Eaux a compter du 1er janvier

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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2136 Modification complement du catalogue des tarifs de Service des Eaux a compter du 1er janvier Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2136 Modification complement du catalogue des tarifs de Service des Eaux a compter du 1er janvier)Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Mode, textile et habillement, Republique Francaise

Departement de l'Herault

COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAULT

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 16 decembre 2019

MODIFICATION ET COMPLEMENT DU CATALOGUE DES TARIFS DU SERVICE DES EAUX

A COMPTER DU I ER JANVIER 2020

Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 16 decernbre 2019 a 18h00 a la Salle du Conseil Communautaire, sous la presldence de M. Louis VILLARET, President de la cornrnunaute de communes.

Etaient presents ou

representes :

Procurations :

Excuses:

Absents:

M. Philippe SALASC, M. Georges PIERRUGUES, M. Michel SAINTPIERRE, Madame Roxane MARC, M. Rene

GOMEZ, Monsieur Claude CARCELLER, Mme Marie-Agnes VAILHE-SIBERTIN-BLANC, M. Louis VILLARET, Mme

Martine BONNET, M. Jean-Pierre PECHIN, M. Jean-Pierre GABAUDAN, Madame Jocelyne KUZNIAK, Mme Agnes

CONSTANT, Monsieur Jean-Pierre BERTOLINI, M. Daniel JAUDON, Monsieur David CABLAT, Monsieur Marcel

CHRISTOL, Monsieur Henry MARTINEZ, Madame Marie-Fran~oise NACHEZ, Monsieur Jean-Fran~ois SOTO,

Monsieur Olivier SERVEL, Madame Marie-Helene SANCHEZ, Madame Veronique NEIL, Monsieur Jean-Claude

CROS, Monsieur Christian VILOING, Mme Nicole MORERE, Mme Maria MENDES CHARLIER, M. Pascal

DELIEUZE, Monsieur Yannick VERNIERES -M. Bernard CAUMEIL suppleant de M. Daniel REQUIRAND, Monsieur

Xavier PEYRAUD suppleant de Monsieur Stephane SIMON, Monsieur Jean-Louis RANDON suppleant de M.

Bernard GOUZIN

Madame Beatrice FERNANDO a Mme Martine BONNET, Monsieur Jean-Luc DARMANIN a Mme Agnes

CONSTANT, Mme Josette CUTANDA a M. Louis VILLARET, Madame Amelie MATEO a Monsieur Jean-Fran~ois

SOTO

Monsieur Jean-Andre AGOSTINI

M. Maurice DEJEAN, M. Gerard CABELLO, Mme Florence QUINONERO, Monsieur Rene GARRO, Madame

lsabelle ALIAGA, Monsieur Jean-Luc BESSODES, Monsieur Gregory BRO, Madame Annie LEROY, Monsieur Jose

MARTINEZ, M. Philippe MACHETEL

Quorum: 24 Presents : 32 l'/otants : 36 Pour 36

Contre 0

IAbstent1on 0

Agissant conformement aux dispositions du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses articles L 5214-1 et suivants et L 521 1-6 alinea 1.

Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.

VU le Code general des collectivites territoriales, en particulier son article L. 5 2 I 1-10 I O ; VU le meme code, en particulier ses articles L. 2224-/2-/ et suivants et R. 2224-/9 et suivants relatifs a la tariftcation des services publics de l'eau et de l'assainissement;

VU l'arrete prefectoral n°2O/9-l-995 du 02 ao0t 2019 ftxant les derniers statuts en vigueur de la communaute de communes, en particulier ses competences optionnelles « Eau » et « Assainissement » ; VU la deliberation n° 2007-122 du 17 decembre 2007 ftxant les redevances applicables au service public d'assainissement non collectif,

VU la deliberation n° 39-2007 portant creation du budget annexe SPANC au I er janvier 2008; VU la deliberation n° 1559 du conseil communautaire en date du 2 7 novembre 2017 relative a la ftxation du tarif des redevances des services publics de l'eau et de l'assainissement,

VU la deliberation n° 1824 du 18 decembre 2018 par laquelle le conseil communautaire est venu modifter et completer le catalogue des tarifs de la regie ;

VU l'avis favorable a l'unanimite du Conseil d'exploitation en date du 18 novembre 2019.

CONSIDERANT que les modifications proposees sont les suivantes :

Ajout d'une possibilite de ponderation en fonction du lineaire de travaux :

o O % pour des travaux de O a 10 metres lineaires

o 20 % pour des travaux de 11 a 25 metres lineaires

o 30 % pour les travaux de 26 a 100 metres lineaires

o Obligation d'une etude faite par un bureau d'etudes pour les projets superieurs a 100 metres

lineairesLe Conseil communautaire de la Comrnunaute de communes Vallee de l'Herault,

APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le quorum etant atteint

DECIDE

a l'unanimite des suffrages exprimes,

- d'abroger et remplacer la deliberation n° 1824 du Conseil communautaire du 17 decernbre 2018

relative a la modification du catalogue des tarifs,

- d'approuver la modification du catalogue des tarifs des redevances applicables aux services publics de l'eau et de l'assainissement ci-annexe et ce a compter du I er janvier 2020, - d'autoriser le President a accomplir l'ensemble des forrnalites afferentes a la bonne execution de ce dossier.

Transmission au Representant de l'Etat

N° 2136 le 17/12/19

Publication le 17/ 12/ 19

Notification le

DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE

Gignac, le 17/12/19

ldentifiant de l'acte : 034-243400694-20191216-lmc 1 1 13502-DE- I - I

Le President de la comrnunaute de communes

Signe : Louis VILLARET

Le President de la comrnunaute de communes

Louis VILLARETW.i£i mttiittnt4 a~ tt,

W.i£imttiittnt4a~ Oiiillil ttt

Comrnunaute de communes Vallee de l'Herault

Siege social - 2 parc d'activites de Camalce

BP 15 - 34150 Gignac

Service des eaux - accueil du public

65 place Pierre Mendes France

34150 Gignac

Contact 24h/24 : 04 67 57 36 26

@servicedeseaux.cc-vallee-h erau lt.fr

VALLEE DE L'HERAULT COMMUNAUTE DE COMMUNES

Service des eaux

Approuve par deliberation du conseil

communautaire en date du 16 decernbre 2019

Et applicable a compter du 1 •r janvier 2020

@T. Barral CCVH - Fontaine St-Guilhem-le-DesertSommaire

TARIFS DES CONTROLES SPANC 4

TARIFS DES SERVICES 5

TARIFS DES PENALITES POUR INFRACTION AUX REGLEMENTS DE SERVICE 6

TARIFS DES TRAVAUX EXECUTES PAR LA REGIE 7

FORFAIT POSE COMPTEUR 8

FOURNITURE ET POSE DE NOURRICE POUR POSE DE COMPTEURS DANS NICHE ......•....•....•..•....•..•....•..•....•..•....•....•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•....•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•....•..•...... 8

TRANCHEE, MAIN D1CEUVRE COMPRISE 9

PLUS-VALUE TRANCHEE, MAIN D1CEUVRE COMPRISE 10

REMBLAIEMENT, MAIN D1CEUVRE COMPRISE. 11

REFECTION VOIRIE, MAIN D1CEUVRE COMPRISE 11

ENCOMBREMENT DE TRANCHEE, DIFFICULTES DU TERRAIN 12

FOURNITURE ET POSE DE CANALISATION FONTE DUCTILE A REVETEMENT POLYURETHANE INTERIEUR LA LONGUEUR SERA COMPTEE SUIVANT L1AXE DE LA CANALISATION, SANS DEDUCTION DES LONGUEURS

OCCUPEES PAR LES PIECES SPECIALES COMPRENANT LA FOURNITURE, L1APPROCHE, LA MISE EN PLACE EN TRANCHEE, FOURNITURE DE TUYAUX ET DE TOUTES PIECES NECESSAIRES, LA FAC::ON DE JOINTS, LES

COUPES DE TUYAUX, EPUISEMENTS S1IL Y A LIEU, LE CALAGE DANS LES ANGLES ET AUX EXTREMITES 13

FOURNITURE ET POSE DE CANALISATION PVC A EMBOITURE AUTOMATIQUE LA LONGUEUR SERA COMPTEE SUIVANT L1AXE DE LA CANALISATION, SANS DEDUCTION DES LONGUEURS OCCUPEES PAR LES PIECES

SPECIALES COMPRENANT LA FOURNITURE, L1APPROCHE, LA MISE EN PLACE EN TRANCHEE, FOURNITURE DE TUYAUX ET DE TOUTES PIECES NECESSAIRES, LA FAC::ON DE JOINTS, LES COUPES DE TUYAUX,

EPUISEMENTS S1IL Y A LIEU, LE CALAGE DANS LES ANGLES ET AUX EXTREMITES 13

FOURNITURE ET POSE DE VANNE D1ARRET DE TYPE OPERCULE CAOUTCHOUC, RESISTANCE A 16 BARS, DONT PIECES POUR RACCORDEMENT 14

FOURNITURE ET POSE D1ADAPTATEUR A BRIDE AUTO BUTE DE RESISTANCE 16 BARS .............................................................................•..•....•..•....•....•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•....•....... 14

FOURNITURE ET POSE D1ADAPTATEUR A BRIDE AUTO BUTE DE TRES GRANDE TOLERANCE DE RESISTANCE 16 BARS 14

FOURNITURE ET POSE DE MANCHONS GRANDE TOLERANCE 15

RACCORDEMENT D1UN BRANCHEMENT AEP SUR CANALISATION EXISTANTE Y COMPRIS PIECES 15

FOURNITURE ET POSE D1UN REDUCTEUR 15

FOURNITURE ET POSE DE TE EGAL EN FONTE Y COMPRIS PIECES ET BOULONNERIE ................................................•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•....•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•..•....•....•....... 15

FOURNITURE ET POSE DE TE REDUIT FONTE A TROIS BRIDES TOURNANTES Y COMPRIS PIECES ET BOULONNERIE 16

FOURNITURE ET POSE DE TE REDUIT FONTE A EMBOITURE EXPRESS Y COMPRIS L1ENSEMBLE RACCORD, LE JOINT EXPRESS ET LA BOULONNERIE SPECIALE 16

FOURNITURE ET POSE DE COUDE EN FONTE A EMBOITURE EXPRESS Y COMPRIS L1ENSEMBLE RACCORD, LE JOINT EXPRESS ET LA BOULONNERIE SPECIALE, POUR LES DIAMETRES NOMINAUX SUIVANTS 16

FOURNITURE ET POSE DE COUDE FONTE A DEUX BRIDES TOURNANTES POUR LES DIAMETRES NOMINAUX SUIVANTS 16

FOURNITURE ET POSE DE MANCHETTES FONTE A BRIDES TOURNANTES POUR LES DIAMETRES NOMINAUX SUIVANTS 16FOURNITURE ET POSE DE CONE DE REDUCTION 16

FOURNITURE ET POSE DE BRIDES DE REDUCTION 17

FOURNITURE ET POSE D1UN MANCHON DE REPARATION INOX A, UNE BANDE DE SERRAGE POUR TUYAU FONTE, PVC. .•. PFA 16 17

FOURNITURE ET POSE DE PLAQUE PLEINE 17

POTEAU INCENDIE 17

FOURNITURE ET POSE DE TUYAU POLYETHYLENE ALIMENTAIRE, BANDE BLEUE, POUR BRANCHEMENTS PARTICULIERS 17

FOURNITURE ET POSE DE COLLIER DE PRISE EN CHARGE SUR CANALISATION EN FONTE 18

FOURNITURE ET POSE DE COLLIER DE PRISE EN CHARGE SUR CANALISATION PVC, Y COMPRIS LE PERCEMENT DE LA CANALISATION, MAIN D1CEUVRE ET TOUTES SUJETIONS DE MISE EN CEUVRE 18

FOURNITURE ET POSE DE ROBINET DE PRISE EN CHARGE DE TYPE UNIVERSEL REVERSIBLE 18

FOURNITURE ET POSE DE BOUCHON OBTURATEUR POUR COLLIER DE PRISE EN CHARGE 18

FOURNITURE ET POSE ACCESSOIRES BOUCHE A CLE 19

FOURNITURE ET POSE POUR NICHE 19

FOURNITURE ET POSE PLOMBERIE RESEAUX 19

RACCORDEMENT EAUX USEES 19

FOURNITURE ET POSE DE CANALISATION ASSAINISSEMENT PVC CR 16 19

FOURNITURE ET POSE DE CANALISATION ASSAINISSEMENT PVC CR 8 19

FOURNITURE ET POSE DE CULOTTE EN PVC POUR COLLECTEUR 20

FOURNITURE ET POSE DE MANCHON ASSAINISSEMENT EN PVC 20

FOURNITURE ET POSE DE MANCHON INTER MATERIAUX 20

FOURNITURE ET POSE D1UNE SELLE DE PIQUAGE SUR CANALISATION PRINCIPALE. 20

FOURNITURE ET POSE DE BOITE DE BRANCHEMENT 21

FOURNITURE ET POSE DE REHAUSSE DE BOITE BRANCHEMENT 21

FOURNITURE ET POSE DE TAMPON DE REGARD D'ASSAINISSEMENT 21

FOURNITURE ET POSE D1UN REGARD DE VISITE 21

FOURNITURE ET POSE DE COUDE PVC CR 16 21

FOURNITURE ET POSE DE BOUCHON PVC 21Tarifs des contr&les SPANC

Prix

Reference Designation u unitaire en € (HT)

ANC CC Contr61e de conception u 200,00

ANC CR Contr61e de realisation u 220,00

ANC CBF Contr61e de bon fonctionnement u 220,00

ANC VENTE Contr61e de vente u 220,00

ANC CV Contre visite (des la seconde visite) u 100,00

4Tarifs des services

Prix

Reference Designation u unitaire en

€ (HT)

eau DEPLEAU

Frais de deplacernent u 50,00 ass DEPLASS

eau DEVIEAU

Frais d'etablissernent de devis (recuperable ou non) u 50,00 ass DEVIASS

eau FCH Frais de contr61e d'un poteau incendie u 20,00

eau REJETEAU

Frais rejet de paiement, frais de relance u 20,00 ass REJETASS

eau FCPF Frais de contr61e des puits et forages domestiques u 140,00

eau FCUPF Frais de contre visite des puits et forages domestiques u 50,00

ass FAP Frais de contr61e et d'analyse en cas de pollution u 85,00

eau FCC Expertise du compteur par un banc agreee SIM a la demande de l'abonne pour des compteurs 15,20 u 300,00 et 30 mm Pour les compteurs superieurs : sur devis

eau FCR Frais de contr61e de raccordement u 50,00

ass ATTASS Attestation de presence d'un reseau d'assainissement pouvant desservir l'habitation et d'un regard u 50,00 d'assainissement

ass DEPO Depotage par des entreprises sur le site de la STEU de Gignac m3 21,00

eau DEPOS Depose compteur, arret abonnement u 50,00

eau BRAN Mise en service branchement u 40,00

5Tarifs des penalites pour infraction aux Reglements de service

Prix

Reference Designation u unitaire en € (HT)

eau VOL0I "Vol d'eau" caracterise u 1000,00

eau ACC Refus d'acces au compteur u 300,00

eau ISC Rupture de plomb ou intervention sur compteur u 200,00

eau VOL02 Manreuvre ou tentative de rnanoeuvre sur reseau u 1000,00

eau VOL03 Modification d'installation d'un abri compteur u 500,00

ass CE Rejet de corps etrangers dans le reseau d'assainissement collectif public u 1000,00

ass DEV Deversernent non autorise d'eaux usees dans le reseau d'assainissement collectif public u 10 000,00

6Tarifs des travaux executes par la regie

Les prix de la rubrique travaux executes par la regie sont applicable en l'etat pour des travaux de 0 a 10 rnetres lineaires.

Une ponderation est appliquee a partir de 11 rnetres linealres selon les modalites suivantes :

• 20% de 11 a 25 rnetres lineaires

• 30% de 26 a 100 rnetres lineaires

• Obligation d'une etude faite par un bureau d'etudes pour les projets superieurs a 100 metres lineaires

Prix

Reference Designation u unitaire en

€ (HT)

eau TPSEAU

Temps de travail lh 55,00 ass TPSASS

PPE Fourniture et mise en reuvre d'une electro pompe de O a 25 m3/heure, pour travaux necessitant des 1/2 35,00 eau epuisements journee

eau CAM Fourniture a pied d'reuvre d'un camion d'une charge utile de 3 tonnes lh 60,00

eau COM Fourniture a pied d'reuvre d'un compresseur lh 60,00

eau PEL Fourniture a pied d'reuvre d'une pelle mecanique lh 80,00

eau MEPC Preparation et lnstallation de chantier Prix forfaitaire pour branchement u 150,00

eau ANAP Analyse de potabilite delivree par un laboratoire agree - prise d'echantillons en presence d'un u 250,00 technicien

eau MEP Montage et essais de pression conformement au CCTP par un technicien u 350,00

eau FEUXEAU La fourniture, la mise en place et l'entretien de feux tricolores (La prestation comprend la mise en j 200,00

ass FEAUXASS place du dispositif comprenant une serie de deux feux tricolores)

eau GRIMEAU Fourniture et pose de grillage avertisseur bleu detectable ml 1,00

ass GRIMASS Fourniture et pose de grillage avertisseur marron detectable ml 1,00

eau PERCEAU Percement de mur pour passage de canalisation de branchement y compris le rebouchage u 50,00

7ass PERCASS Percement de mur pour passage de canalisation d'assainissement u 150,00

eau PRESTAEAU Prestation exterieure cornrnandee par la regte facturee a l'euro pres sur devis u

ass PRESTASS Prestation exterieure cornrnandee par la regte facturee a l'euro pres sur devis u

Forfait pose compteur

eau PC0I Forfait pose ensemble compteur DN 15 forfait 210,00

eau PC02 Forfait pose ensemble compteur DN20 forfait 250,00

eau PC03 Forfait pose ensemble compteur DN25 forfait 300,00

eau PC04 Forfait pose ensemble compteur DN32 forfait 350,00

eau PC05 Forfait pose ensemble compteur DN40 forfait 400,00

eau PCdevis au-dela sur devis

Fourniture et pose de nourrice pour pose de compteurs dans niche

eau NOUR0I Nourrice 2 sorties forfait 140,00

eau NOUR02 Nourrice 3 sorties forfait 160,00

eau NOUR03 Nourrice 4 sorties forfait 180,00

eau NOUR04 Nourrice 5 sorties forfait 200,00

eau NOUR05 Nourrice 6 sorties forfait 220,00

eau NOUR06 au-dela sur devis

8Tranchee, main d'eeuvre comprise

eau TXEAU0I Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee 0,30mX I m maxX I ml en terrain de toute nature, a la

profondeur etablie par le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique ml 70,00 ass TXASS0I autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAU02 Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee 0,50mX I m maxX I ml en terrain de toute nature, a la

profondeur etablie par le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique ml 85,00 ass TXASS02 autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAU03 Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee I mX I m maxX I ml en terrain de toute nature, a la

profondeur etablie par le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique ml 100,00 ass TXASS03 autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAU04 Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,30mX I m maxX I ml en terrain de toute nature, a la

profondeur etablie par le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique ml 50,00 ass TXASS04 autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAU05 Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,50mX I m maxX I ml en terrain de toute nature, a la

profondeur etablie par le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique ml 65,00 ass TXASS05 autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAU06 Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee I mX I m maxX I ml en terrain de toute nature, a la

profondeur etablie par le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique ml 80,00 ass TXASS06 autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAU07 Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee 0,30mX I m maxX I ml en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par ml 140,00

ass TXASS07 le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAU08 Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee 0,50mX I m maxX I ml en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique a la profondeur etablie par ml 170,00

ass TXASS08 le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

9eau TXEAU09 Milieu URBAIN : Ouverture de tranchee I mX I m maxX I ml en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le ml 200,00

ass TXASS09 profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAUI0 Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,30mX I m maxX I ml en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur ml 100,00

ass TXASSI0 etablie par le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAUI 1 Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,50mX I m maxX I ml en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur ml 130,00

ass TXASSI 1 etablie par le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

eau TXEAUl2 Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee I mX I m maxX I ml en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par ml 160,00

ass TXASSl2 le profil en long de contr61e et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin

Plus-value tranchee, main d'~uvre comprise

eau TXEAUl3

Sur largeur de tranchee 0, 15m ml 8,00 ass TXASSl3

eau TXEAUl4

Sur profondeur de tranchee de I m a 1,50m ml 15,00 ass TXASSl4

eau TXEAUl5

Sur profondeur de tranchee de plus d' 1,50m ml 25,00 ass TXASSl5

10Remblaiement, main d'reuvre comprise

eau TXEAUl6 Remblaiement des fouilles, lit de pose et enrobage 0/20 sablage des canalisations [usqu'a 15 cm au-

dessus de la generatrice superieure de la canalisation de carriere ou de riviere m3 60,00 ass TXASSl6

eau TXEAUl7 Remblaiement des fouilles, en beton dose a 100 kg/m2 jusqu'au niveau - 6 cm de la chaussee m3 150,00

ass TXASSl7 existante

eau TXEAUl8

Remblaiement des fouilles en tout venant de 0/31,5 y compris le compactage par couche de 20 cm m3 60,00 ass TXASSl8

Refection voirie, main d'reuvre comprise

eau TXEAUl9 Dernolition de chaussee cirnentee, de trottoir ou de caniveau betonne, y compris remise en etat

hors fourniture de beton m2 50,00

ass TXASSl9

eau TXEAU20 Refection de chaussee empierree ou de trottoirs comprenant une couche de fondation en tout venant de riviere de 0/80 sur une epaisseur de 0.20 apres compactage et une couche de base de 0.10 m2 150,00 ass TXASS20 d'epaisseur en concasse de 0.30 compris cylindre

eau TXEAU21

Revetement bicouche m2 20,00 ass TXASS21

eau TXEAU22 Realisation d'un tapis d'enrobes a chaud mise en reuvre manuellement d'une epaisseur de 0,06 m

pour tranchees apres cylindrage 240 kg/m2 pour materiau calcaire et 250 kg/m2 pour materiau m2 35,00 ass TXASS22 basaltique. Pour une surface jusqu'a 200 m2

eau TXEAU23 Realisation d'un tapis d'enrobes a chaud mise en reuvre manuellement d'une epaisseur de 0,06 m pour tranchees apres cylindrage 240 kg/m2 pour materiau calcaire et 250 kg/m2 pour materiau m2 25,00 ass TXASS23 basaltique. Pour une surface superieur a 200 m2

eau TXEAU24 Realisation d'un tapis d'enrobe a froid comprenant les travaux de preparation, la fourniture et pose m2 60,00

ass TXASS24 du materiau

eau TXEAU25 Grave beton m2 200,00

ass TXASS25

11eau TXEAU26

Beton liquide auto-compactant dose a 100 kg m2 500,00 ass TXASS26

eau TXEAU27

Grave ernulsion ou grave bitume m2 500,00 ass TXASS27

eau TXEAU28

Beton traditionnel m2 150,00 ass TXASS28

eau TXEAU29 Beton traditionnel m3 200,00

ass TXASS29

eau TXEAU30 Depose et repose de bordures de trottoirs comprenant la mise en oeuvre d'une couche de beton de ml 50,00

ass TXASS30 0.20, rejointoiement au mortier de ciment et tous les travaux accessoires

eau TXEAU31 Dernolition et refection definitive de trottoirs ou de caniveaux carreles ou cirnentes (y compris ml 60,00

ass TXASS31 chape).

eau TXEAU32

Forfait paves depose et repose m2 130,00 ass TXASS32

Encombrement de tranchee, difficultes du terrain

eau TXEAU33

Croisement de cables ou canalisations en fouille inferieur ou egal a 300 mm u 50,00 ass TXASS33

eau TXEAU34

Croisement de cables ou canalisations en fouille superieur a 300 mm u 75,00 ass TXASS34

eau TXEAU35

Plus-value pour travaux comportant des difficultes dans les rues etroites ou impasses d'acces etriques ml 20,00 ass TXASS35

eau TXEAU36

Plus-value pour emploi de BRH m3 150,00 ass TXASS36

12Fourniture et pose de canalisation fonte ductile a revetement polyurethane interieur la longueur sera comptee suivant l'axe de la canalisation, sans deduction des longueurs occupees par les pieces speclales comprenant la fourniture, l'approche, la mise en place en tranchee, fourniture de tuyaux et de toutes pieces necessaires, la facon de joints, les coupes de tuyaux, epuisements s'il y a lieu, le calage dans les angles et aux extremites.

eau FON60 DN 60 ml 65,00

eau FON80 DN 80 ml 65,00

eau FONI00 DN 100 ml 65,00

eau FONl25 DN 125 ml 80,00

eau FONl50 DN 150 ml 95,00

eau FON200 DN 200 ml 95,00

eau FONdevis au-dela sur devis ml

Fourniture et pose de canalisation PVC a emboiture automatique la longueur sera comptee suivant l'axe de la canalisation, sans deduction des longueurs occupees par les pieces speciales comprenant la fourniture, l'approche, la mise en place en tranchee, fourniture de tuyaux et de toutes pieces necessaires, la f~on de joints, les coupes de tuyaux, epuisements s'il y a lieu, le calage dans les angles et aux extremites.

eau PVCEAU40

DN40 ml 5,00 ass PVCASS40

eau PVCEAU50

DN50 ml 5,00 ass PVCASS50

eau PVCEAU63

DN 63 ml 5,00 ass PVCASS63

eau PVCEAU75

DN 75 ml 6,00 ass PVCASS75

eau PVCEAU90

DN 90 ml 8,00 ass PVCASS90

eau PVCEAUI 10

DN 110 ml 9,00 ass PVCASSI 10

13eau PVCEAUl25

DN 125 ml 12,00 ass PVCASSl25

eau PVCEAUl40

DN 140 ml 13,00 ass PVCASSl40

eau PVCEAUl60

DN 160 ml 15,00 ass PVCASSl60

eau PVCEAU200

DN 200 ml 25,00 ass PVCASS200

eau PVCEAUdevis

au-dela sur devis ml ass PVCASSdevis

Fourniture et pose de vanne d'arret de type opercule caoutchouc, resistance a 16 bars, dont pieces pour raccordement

eau VANI00 jusqu'a DN 100 u 350,00

eau VAN200 au-dessus de DN 100 et [usqu'a DN200 u 500,00

eau VANdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'adaptateur a bride auto bute de resistance 16 bars

eau RBMI00 jusqu'a DN 100 u 70,00

eau RBM200 au-dessus de DN 100 et [usqu'a DN200 u 150,00

eau RBMdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'adaptateur a bride auto bute de tres grande tolerance de resistance 16 bars

eau RBMGTA Type A 49/71 u 45,00

eau RBMGTB Type B 62/84 u 50,00

eau RBMGTC Type C 80/1 02 u 60,00

eau RBMGTD Type D 97/127 u 75,00

eau RBMGTE Type E 123/153 u 100,00

14eau RBMGTF Type F 151 /181 u 110,00

eau RBMGTG Type G 196/226 u 180,00

eau RBMGTH Type H 211/241 u 210,00

eau RBMGTI Type 1 235/265 u 240,00

eau RBMGTJ Type J 260/290 u 280,00

eau RBMGTJR Type JR 285/315 u 330,00

eau RBMGTK Type K 306/336 u 380,00

eau RBMGTdevis au-dela sur devis

Fourniture et pose de manchons grande tolerance

eau GIBI00 jusqu'au DN 100 u 80,00

eau GIB200 De DN 100 a DN 200 u 150,00

eau GIBdevis au-dela sur devis u

Raccordement d'un branchement AEP sur canalisation existante y compris pieces

eau RACI00 jusqu'au DN 100 u 180,00

eau RAC200 De DN 100 a DN 200 u 230,00

eau RACdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'un reducteur

eau REDU Fourniture et pose d'un reducteur de pression pour branchement particulier DN 15 a DN 32 u 60,00

Fourniture et pose de te egal en fonte y compris pieces et boulonnerie

eau TEI00 jusqu'au DN 100 u 350,00

eau TE200 De DN 100 a DN 200 u 500,00

eau TEdevis au-dela sur devis u

15Fourniture et pose de te reduit fonte a trois brides tournantes y compris pieces et boulonnerie

eau TERI00 jusqu'au DN 100 u 320,00

eau TER200 De DN 100 a DN 200 u 450,00

eau TERdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de te reduit fonte a emboiture express y compris l'ensemble raccord, le joint express et la boulonnerie speclale

eau TEEdevis Uniquement sur devis u

Fourniture et pose de coude en fonte a emboiture express y compris l'ensemble raccord, le joint express et la boulonnerie speclale, pour les diametres nominaux suivants

eau COUEdevis Uniquement sur devis u

Fourniture et pose de coude fonte a deux brides tournantes pour les diametres nominaux suivants

eau COUFI00 jusqu'au DN 100 u 220,00

eau COUF200 De DN 100 a DN 200 u 420,00

eau COUFdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de manchettes fonte a brides tournantes pour les diametres nominaux suivants

eau MANI00 jusqu'au DN 100 u 150,00

eau MAN200 De DN 100 a DN 200 u 250,00

eau MANdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de cone de reduction

eau CORI00 jusqu'au DN 100 u 100,00

eau COR200 De DN 100 a DN 200 u 180,00

eau CORdevis au-dela sur devis u

16Fourniture et pose de Brides de reduction

eau BREI00 jusqu'au DN 100 u 130,00

eau BRE200 De DN 100 a DN 200 u 250,00

eau BREdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'un manchon de reparation inox a, une bande de serrage pour tuyau fonte, PVC ....PFA 16

eau MRII00 jusqu'au DN 100 u 140,00

eau MRl200 De DN 100 a DN 200 u 320,00

eau MRldevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de plaque pleine

eau PPI00 jusqu'au DN 100 u 100,00

eau PP200 De DN 100 a DN 200 u 150,00

eau PPdevis au-dela sur devis u

Poteau incendie

eau PI 100 Fourniture et pose de poteau d'incendie, en 100 mm, a prises apparentes, a trois sorties norrnalisees u 1500,00 pompier, de type renversable, avec dispositif anti-retour

eau ESSE Fourniture et pose d'un Esse de reglage pour PI ou bouche en 100 mm y compris la fourniture, la u 300,00 pose, le reglage de niveau, les joints et la boulonnerie

eau BOU Fourniture et pose de bouchon u 130,00

eau CAP Fourniture et pose de capot u 620,00

eau CLA 100 Fourniture et pose d'un kit clapet et joint DN 100 u 310,00

eau KITH Fourniture et pose d'un kit reparation partie haute u 485,00

eau couv Fourniture et pose d'un couvercle de marquage u 30,00

Fourniture et pose de tuyau polyethylene alimentaire, bande bleue, pour branchements particuliers

eau PEHD 25 DN 25 exterieur ml 6,00

17eau PEHD 32 DN 32 exterieur ml 7,00

eau PEHD 40 DN 40 exterieur ml 12,00

eau PEHD 50 DN 50 exterieur ml 18,00

eau PEHD 60 DN 60 exterieur ml 30,00

eau PEHD 75 DN 75 exterieur ml 35,00

eau PEHDdevis au-dela sur devis

Fourniture et pose de collier de prise en charge sur canalisation en fonte

eau PECFI00 jusqu'au DN 100 u 55,00

eau PECF200 De DN 100 a DN 200 u 85,00

eau PECFdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de collier de prise en charge sur canalisation PVC, y compris le percement de la canalisation, main d'~uvre et toutes sujetions de mise en eeuvre

eau PECPVC75 jusqu'au DN 75 u 50,00

eau PECPVCl60 De DN 75 a DN 160 u 100,00

eau PECPVCdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de robinet de prise en charge de type universel reversible

eau RPEC25 DN 20 pour tube DN 25 exterieur u 70,00

eau RPEC32 DN 25 pour tube DN 32 exterieur u 100,00

eau RPEC40 DN 32 pour tube DN 40 exterieur u 170,00

eau RPEC50 DN 40 pour tube DN 50 exterieur u 230,00

eau RPEC60 DN 50 pour tube DN 60 exterieur u 280,00

eau RPECdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de bouchon obturateur pour collier de prise en charge

eau BPB Pour petit Bossage u 25,00

eau BGB Pour gros Bossage u 30,00

18Fourniture et pose accessoires bouche a cle

eau ALL Fourniture, pose et alignement de tube allonge en PVC diarnetre 90 mm a tabernacle pre rnoule u 20,00

eau BAC Fourniture, pose et reglage de tete de bouche a cle reglable en fonte u 25,00

Fourniture et pose pour niche

eau NICHE Fourniture et pose de niche abri compteur en beton type MINILOGETTE u 360,00

eau COFS Fourniture et pose de coffret sol en beton u 360,00

eau ISO 410 Fourniture et pose de niche abri compteur encastree type ISO 410 u 365,00

eau AGPI00 Fourniture et pose de niche abri compteur type LOGETTE AGP 100 pour 2 compteurs u 465,00

eau AGPdevis Fourniture et pose de niche abri compteur type LOGETTE au-dela de 2 compteurs u

eau ISOLAZUR Fourniture et pose de niche abri compteur en beton type ISOLAZUR 1 u 350,00

Fourniture et pose plomberie reseaux

eau PIECES Fourniture et pose pour raccordement PE en laiton u 50,00

eau SPEdevis Fourniture et pose de pieces specifiques plomberie reseaux u

Raccordement eaux usees

ass RACEU Raccordement sur canalisation d'assainissement existante y compris pieces u 180,00

ass RACBET Raccordement sur regard en beton neuf ou ancien des nouveaux branchements individuels u 150,00

Fourniture et pose de canalisation assainissement PVC CR 16

ass CRl6125 DN 125 ml 24,00

ass CRl6160 DN 160 ml 28,00

ass CRl6200 DN 200 ml 34,00

ass CRl6devis au-dela sur devis

Fourniture et pose de canalisation assainissement PVC CR 8

ass CR8125 DN 125 ml 15,00

ass CR8160 DN 160 ml 17,00

19ass CR8200 DN 200 ml 30,00

ass CR8250 DN 250 ml 35,00

ass CR8devis au-dela sur devis

Fourniture et pose de culotte en PVC pour collecteur

ass CULPVC culotte PVC de DN 125 a DN 200 u 50,00

ass CULPVCdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de manchon assainissement en PVC

ass MANPVC Manchon PVC de DN 160 a DN 250 u 15,00

ass MANPVCdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de manchon inter materiaux

ass MIMI00 DN 100 u 35,00

ass MIMl25 DN 125 u 45,00

ass MIMl50 DN 150 u 50,00

ass MIM200 DN 200 u 70,00

ass MIM250 DN 250 u 100,00

ass MIMdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'une selle de piquage sur canalisation principale

ass SEPI 125 DN 125 u 60,00

ass SEPI 160 DN 160 u 65,00

ass SEPl200 DN 200 u 70,00

ass SEPl250 DN 250 u 175,00

ass SEPldevis au-dela sur devis

20Fourniture et pose de boite de branchement

ass BPDl25 DN 125 u 70,00

ass BPDl60 DN 160 u 90,00

ass BPDdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de rehausse de boite branchement

ass REH Rehausse de boite de branchement u 40,00

Fourniture et pose de tampon de regard d'assainissement

ass TAMP250 250x250 u 50,00

ass TAMP315 315x315 u 65,00

ass TAMPdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose d'un regard de visite

ass TEGRA 800 Fourniture et pose de regard de visite circulaire prefabrique DN 800 u 1250,00

ass TAMP 800 Fourniture et pose de tampon trafic intense KN400 non sigle .... u 250,00

Fourniture et pose de coude PVC CR 16

ass COUDPVCl60 DN 125 u 10,00

ass COUDPVC250 DN 160 u 15,00

ass COUDPVCdevis au-dela sur devis u

Fourniture et pose de bouchon PVC

ass BCO Bouchon PVC u 30,00

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