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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 3419 Service des eaux Modification catalogue des tarifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 3419 Service des eaux Modification catalogue des tarifs)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Republique Fram;:aise
Departement de l'Herault
COMMUNAUTE DE COMMUNESVALLEE DE L'HERAULT
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 26 fevrier 2024
SERVICE DES EAUX
MODIFICATION DU CATALOGUE DESTARIFS.
Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 26 fevrier 2024 a 18h00 en Salle du Conseil Communautaire, sous la presidence de Monsieur Philippe SALASC, premier Vlce-president de la cornrnunaute de communes. La convocation a ete adressee le 15 fevrier 2024.
Etaient presents ou
representes
Procurations
Excuses
Absents
M. Philippe SALA SC, Mme Nicole MORERE, M. Ronny PONCE, M. Pierre AMALOU, M. Olivier SERVEL,
Mme Christine DEBEAUCE, M. Jean-Claude CROS, Mme Josette CUTANDA, M. Jean-Pierre PUGENS, M.
Anthony GARCIA, Mme Beatrice FERNANDO, Mme Veronique NEIL, M. Xavier PEYRAUD, M. Robert
SIEGEL, M. Pascal DELIEUZE, M. David CABLAT, M. Jean-Pierre GABAUDAN, Mme Roxane MARC, M.
Yannick VERNIERES, M. Henry MARTINEZ, M. Yves GUIRAUD, Mme Monique GIBERT, Mme Marie-
Fran~oise NACHEZ, M.Jose MARTINEZ, M.Jean-Marc ISURE, Mme Marie-Helene SANCHEZ, M. Philippe
LASSALVY, M. Thibaut BARRAL, Mme Valerie BOUYSSOU, M. Claude CARCELLER, Mme Marie-Agnes
SIBERTIN-BLA NC, M.Jean-Luc DARMANIN, M.Jean-Pierre BERTOLINI, Mme Florence QUINONERO, M.
Daniel JAUDON - M. Jean-Louis RANDON suppleant de M. Bernard GOUZIN, M. Pierre ANCIAN
suppleant de M. Christian VILOING, M. Pascal THEVENIAUD suppleant de M. Gregory BRO, M. Bernard
CAUMEIL suppleant de M. Daniel REQUIRAND.
M. Jean-Fran~ois SOTO a M. Olivier SERVEL, Mme Jocelyne KUZNIAK a M. Pascal DELIEUZE, Mme Chantal
DUMAS a Mme Roxane MARC, Mme Christine SANCHEZ a M. Yannick VERNIERES, Mme Martine
LA BEUR a Mme Christine DEBEAUCE, M. Marcel CHRISTOL a Mme Marie-Helene SANCHEZ, Mme
Martine BONNET a Mme Beatrice FERNANDO.
M. Nicolas ROUSSARD, M. Laurent ILLUMINATI.
Quorum :25 Presents : 39 Votants :46 Pour :44 Contre: 0
Secreta,re de seance :MoriB-Helene SANCHEZ Abstent1ons : 2 Ne prend pas part : 0
Agissant conformement aux dispositions du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses articles L 5214-/ et suivants et L 5211-6 alinea I.
Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.
VU le Code general des collectivites territoriales, en particulier son article L. 52 I 1-10 I O ; VU le meme code, en particulier ses articles L2224-/2-I et suivants et R. 2224-/9 et suivants relatifs a la tarif,cation des services publics de l'eau et de l'assainissement;
VU la deliberation n° 2007-122 du Conseil communautaire du 17 decembre 2007 ftxant les redevances applicables au service public d'assainissement non collectif;
VU la deliberation n° 1289 du Conseil communautaire du 2 mai 2016 relative au transfert des competences "eau potable" et "assainissement" a la Communaute de communes Vallee de l'Herault au I er janvier 2018 ; VU l'arrete prefectoral n°2023-I0-DRCL-05/8 du 10 octobre 2023 ftxant les derniers statuts en vigueur de la communaute de communes, en particulier ses competences « Eau » et « Assainissement » ; VU la deliberation n° 1473 du Conseil communautaire du 24 avril 20 I 7 relative au choix du mode de gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement au I er janvier 2018;
VU ensemble les deliberations communautaires du 24 avril 2017 n°/474, 1475, 1476 et 1477 creant les quatre budgets annexes eau potable et assainissement au I er janvier 2018 et la deliberation n° 39-2007 portant creation du budget annexe SFANC au I er janvier 2008;
VU la deliberation n° 1559 du conseil communautaire en date du 2 7 novembre 2017 relative a la ftxation du tarif des redevances des services publics de l'eau et de l'assainissement;
VU la deliberation n°3276 du 21 decembre 2023 par laquelle le conseil communautaire est venu modifter et completer les deliberations successives prises annuellement relatives au catalogue des tarifs ; VU l'avis favorable a l'unanimite du Conseil d'exploitation en date du 18 janvier 2024;
CONSIDERANT que suite a une erreur materielle de la deliberation du 21 decembre 2023 susvisee, il y a lieu de resoumettre la modification du catalogue des tarifs au vote de l'assemblee, Le Conseil communautaire de la Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,
Le quorum etant atteint
DECIDE
a l'unanimite des suffrages exprimes avec deux abstentions,
- d'abroger et remplacer la deliberation n°3276 du Conseil communautaire du 21 decernbre 2023 relative a la modification du catalogue des tarifs,
- d'approuver l'annulation de la simplification du catalogue des tarifs et de remettre en vigueur les liens vers les rnarches publics, petits travaux et achats de pieces a compter du I er mars 2024, - d'autoriser le President a accomplir l'ensemble des forrnalites afferentes a la bonne execution de ce dossier.
Transmission au Representant de l'Etat
N° 3419
Publication le 27 fevrier 2024
Notification le
DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE
Gignac, le 27 fevrier 2024
ldentifiant de l'acte : 034-243400694-20240226-16 l 12-DE-l-l
Auteur de l'acte : Philippe SALASC, Vice-president de la
Communaute de communesVallee de l'Herault
Le Vice-president de la communaute de
communes
A Philippe SALASC Secretaire de seance
Marie-Helene SANCHEZ Service des eaux
Catalogue des tarifs
Approuve Je 26/02/2024
Et applicab/e a compter du i" mars 2024
Communaute de communes vanee de I'Herault
sieqe social- 2 parc d'activites de Camalce
BP 15 - 34150 GIGNAC
Service des eaux - accueil du public
Chemin de i'ecosite
34150 GIGNAC
Contact: 04 67 57 36 26
www.servicedeseaux.cc-val/ee-herault.fr
~E DE L'HERAULT CO MM lJNA IJTt DE COMMtJNES
S ervice des eaux Sommaire
TARIFS DES CONTROLES SPANC INFERIEUR A 20EQH 6
TARIFS DES CONTROLES SPANC SUPERIEUR A 20EQH 6
TARIFS DES SERVICES 7
TARIFS DES PENALITES POUR INFRACTION AUX REGLEMENTS DE SERVICE S
TARIFS DES TRAVAUX EXECUTES PAR LA REGIE 10
FORFAIT BRANCHEMENTS ll
FORFAIT POSE COMPTEUR ll
FOURNITURE ET POSE DE NOURRICE POUR POSE DE COMPTEURS DANS NICHE 12
RACCORDEMENT D'UN BRANCHEMENT AEP SUR CANALISATION EXISTANTE Y COMPRIS PIECES 12
FOURNITURE ET POSE ACCESSOIRES BOUCHE A CLE 12
FOURNITURE ET POSE POUR NICHE 12
FOURNITURE ET POSE PLOMBERIE RESEAUX 13
RACCORDEMENT EAUX USEES 13
FORFAIT POSE D'UN REGARD DE BRANCHEMENT EU 13
TRANCHEE, MAIN D'OEUVRE COMPRISE 13
PLUS-VALUE TRANCHEE, MAIN D'OEUVRE COMPRISE 14
REMBLA IEMENT, MAIN D'OEUVRE COMPRISE 15
REFECTION VOIRIE, MAIN D'OEUVRE COMPRISE 15
ENCOMBREMENT DE TRANCHEE, DIFFICULTES DU TERRAIN 15
FOURNITURE ET POSE DE CANALISATION FONTE DUCTILE A REVETEMENT POLYURETHANE INTERIEUR LA LONGUEUR SERA COMPTEE SUIVANT L'AXE DE LA CANALISATION, SANS
DEDUCTION DES LONGUEURS OCCUPEES PAR LES PIECES SPECIALES COMPRENANT LA FOURNITURE, L'APPROCHE, LA MISE EN PLA CE EN TRANCHEE, FOURNITURE DE TUYAUX
ET DE TOUTES PIECES NECESSAIRES, LA FA<;:ON DE JOINTS, LES COUPES DE TUYAUX, EPUISEMENTS S'IL Y A LIEU, LE CALA GE DANS LES ANGLES ET AUX EXTREMITES 16
FOURNITURE ET POSE DE CANALISATION PVC A EMBOITURE AUTOMATIQUE LA LONGUEUR SERA COMPTEE SUIVANT L'AXE DE LA CANALISATION, SANS DEDUCTION DES
LONGUEURS OCCUPEES PAR LES PIECES SPECIALES COMPRENANT LA FOURNITURE, L'APPROCHE, LA MISE EN PLA CE EN TRANCHEE, FOURNITURE DE TUYAUX ET DE
TOUTES PIECES NECESSAIRES, LA FA<;:ON DE JOINTS, LES COUPES DE TUYAUX, EPUISEMENTS S'IL Y A LIEU, LE CALA GE DANS LES ANGLES ET AUX EXTREMITES 16
FOURNITURE ET POSE DE VANNE D'ARRET DE TYPE OPERCULE CAOUTCHOUC, RESISTANCE A 16 BARS, DONT PIECES POUR RACCORDEMENT 16
FOURNITURE ET POSE D'ADAPTATEUR A BRIDE AUTO BUTE DE RESISTANCE 16 BARS 16
FOURNITURE ET POSE DE MANCHONS GRANDE TOLERANCE 17
2 FOURNITURE ET POSE D'UN REDUCTEUR 17
FOURNITURE ET POSE DE TE EN FONTE Y COMPRIS PIECES ET BOULONNERIE 17
FOURNITURE ET POSE DE COUDE EN FONTE A EMBOITURE EXPRESS Y COMPRIS L'ENSEMBLE RACCORD, LE JOINT EXPRESS ET LA BOULONNERIE SPECIALE 17
FOURNITURE ET POSE DE COUDE FONTE A DEUX BRIDES TOURNANTES POUR LES DIAMETRES NOMINAUX SUIVANTS 17
FOURNITURE ET POSE DE MANCHETTES FONTE A BRIDES TOURNANTES POUR LES DIAMETRES NOMINAUX SUIVANTS 17
FOURNITURE ET POSE DE CONE DE REDUCTION 18
FOURNITURE ET POSE D'UN MANCHON DE REPARATION INOX A, UNE BANDE DE SERRAGE POUR TUYAU FONTE, PVC...• PFA 16 18
FOURNITURE ET POSE DE PLAQUE PLEINE 18
POTEAU INCENDIE 18
FOURNITURE ET POSE DE TUYAU POLYETHYLENE ALIMENTAIRE, BANDE BLEUE, POUR BRANCHEMENTS PARTICULIERS 19
FOURNITURE ET POSE DE COLLIER DE PRISE EN CHARGE SUR CANALISATION EN FONTE 19
FOURNITURE ET POSE DE COLLIER DE PRISE EN CHARGE SUR CANALISATION PVC, Y COMPRIS LE PERCEMENT DE LA CANALISATION, MAIN D'OEUVRE ET TOUTES SUJETIONS
DE MISE EN OEUVRE 19
FOURNITURE ET POSE DE ROBINET DE PRISE EN CHARGE DE TYPE UNIVERSEL REVERSIBLE 19
FOURNITURE ET POSE DE CANALISATION ASSAINISSEMENT PVC CR 16 20
FOURNITURE ET POSE DE CULOTTE EN PVC POUR COLLECTEUR 20
FOURNITURE ET POSE DE MANCHON ASSAINISSEMENT EN PVC 20
FOURNITURE ET POSE DE MANCHON INTER MATERIAUX 20
FOURNITURE ET POSE D'UNE SELLE DE PIQUAGE SUR CANALISATION PRINCIPALE 20
FOURNITURE ET POSE DE BOITE DE BRANCHEMENT 21
FOURNITURE ET POSE DE REHAUSSE DE BOITE BRANCHEMENT 21
FOURNITURE ET POSE DETAMPON DE REGARD D'ASSAINISSEMENT 21
FOURNITURE ET POSE D'UN REGARD DE VISITE 21
FOURNITURE ET POSE DE COUDE PVC CR 16 21
FOURNITURE ET POSE DE BOUCHON PVC 21
3 PREAMBULE
La loi NOTRe du 7 aout 2015 a fixe l'obligation du transfert des cornpetences eau et assainissement des communes aux intercommunalites au
plus tard au ler janvier 2020. La Comrnunaute de communes Vallee de l'Herault a decide d'anticiper ce transfert, qui a ete avance au ler janvier
2018.
Aussi, l'eau est une ressource rare et vulnerable sur notre territoire et cela a un impact important sur l'amenagernent du territoire. La ressource
eau a ete identifiee comme un des enjeux majeurs dans le cadre du Projet de Territoire de la Comrnunaute de communes.
Les objectifs recherches sont :
- de preserver la ressource en favorisant les connexions et en reduisant les prelevernents.
- d'assurer une rnerne qualite de service a tous les usagers (qualite de l'eau, delais d'intervention, d'information ... ).
- d'accro'itre les capacites d'investissement et enfin d'apporter un pilotage plus efficace.
Ce catalogue des tarifs s'applique pour toutes les prestations de la regie. 11 s'articule comme suit:
- La premiere partie du catalogue concerne des prestations generales communes aux competences eau potable, assainissement collectif et
assainissement non collectif
- La seconde partie concerne les travaux effectues en regie et en sous-traitance selon les marches publics (fourniture de pieces et petits
travaux) sur les competences eau potable et assainissement collectif.
4 Service des eaux
Partie 1
Prestations qenerales
P7
~ VALLEE Df L'HERAULT COMMLJNAUT£ OE COMMUNES
Service des eaux
5 Tarifs des contr61es SPANC inffrieur ii 20 EH
Reference Designation Prix unitaire Rubrique u en € (HT)
ANC CC Controle de conception u 208,08
ANC CR Controle de realisation u 228,89
ANC CBF Controle de bon fonctionnement u 228,89
ANC DIAG Controle initial u 285,60
ANC VENTE Controle de vente u 228,89
ANC CV Contre visite ( des la seconde visite) u 104,04
Tarifs des contr61es SPANC supfrieur ii 20 EH
Reference Designation Prix unitaire Rubrique u en € (HT)
ANC CC20 Controle de conception u 208,08
ANC CR20 Controle de realisation u 228,89
ANC CBF20 Controle de bon fonctionnement u 228,89
ANC DIAG20 Controle initial u 285,60
ANC VENTE20 Controle de vente u 228,89
ANC CV20 Contre visite ( des la seconde visite) u 104,04
6 Tarifs des services
Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)
eau et ass DEPL Frais de deplacernent u 56,10
eau FCH Frais de controle d'un poteau incendie u 22,44
eau et ass REJET Frais rejet de paiement u 22,44
eau FCPF Frais de controle des puits et forages domestiques u 157,08
eau FCUPF Frais de contre visite des puits et forages domestiques u 56,10
ass FAP Frais de controle et d'analyse en cas de pollution u 95,37
eau FCC Expertise du compteur par un banc agreee SI M a la demande de l'abonne : sur devis u
eau FCR Frais de controle de raccordement u 56,10
ATTASS Attestation de presence d'un reseau d'assainissement pouvant desservir l'habitation et d'un regard 56,10 ass d'assainissement u
ass DEPO Depotage par des entreprises sur le site de la STEU de Gignac m3 28,27
eau DEPOS Depose compteur, arret abonnement u 56,10
eau BRAN Mise en service branchement u 56,10
eau RADIO Forfait pose/remplacement d'un module radio u 78,54
eau RELEVE Demande de releve manuelle suite au refus de pose d'un module de radioreleve u 56,10
eau et ass ETUDE Frais d'etude avec accompagnement par un maitre d'ceuvre pour tout projet d'extension de reseaux u 3 570,00
Forfait evenementiel forfait eau EVENT 100,00 semaine
7 Tarifs des penalites pour infraction aux Reglements de service
Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)
eau VOL01 "Vol d'eau" caracterise u 1122,00
eau ACC Refus d'acces au compteur u 336,60
eau VOL02 Manceuvre ou tentative de manceuvre sur reseau u 1122,00
eau VOL03 Modification d'installation d'un abri-compteur u 561,00
ass CE Rejet de corps etrangers dans le reseau d'assainissement collectif u 1122,00
ass DEV Deversement non autorisees d'eaux usees dans le reseau public d'assainissement u 11220,00
ass GOUT Non deconnexion des gouttieres du reseau d'assainissement collectif u 1122,00
eau et ass CASSE1 Casse sur branchement AEP ou EU : reparation avec terrassement forfait 1530,00
eau et ass CASSE2 Casse sur branchement AEP ou EU : reparation sans terrassement forfait 510,00
eau et ass CASSE3 Casse sur reseau AEP ou EU : reparation avec terrassement forfait 2 040,00
eau et ass CASSE4 Casse sur reseau AEP ou EU : reparation sans terrassement forfait 816,00
8 Service des eaux
Partie 2
Prestations Travaux
/41 ~ VALLEE Df L'HERAULT
COMMLJNAUT( OE COMMUNES
Service des eaux
9 Tarifs des travaux executes par la regie
Reference Designation Prix unitaire u en € (HT)
eau et ass TPS Temps de travail u 61,71
PPE Fourniture et mise en oeuvre d'une electro pompe de O a 25 m3/heure, pour travaux necessitant des 1/2 39,27 eau epuisernents journee
eau CAM Fourniture a pied d'oeuvre d'un camion d'une charge utile de 3 tonnes 1h 67,32
eau COM Fourniture a pied d'oeuvre d'un compresseur 1h 67,32
eau PEL Fourniture a pied d'oeuvre d'une pelle mecanique 1h 89,76
eau et ass MEPC Preparation et I nstallation de chantier Prix forfaitaire pour branchement u 168,30
eau et ass PERC Percement de mur pour passage de canalisation de branchement y compris le rebouchage u 56,10
eau et ass GRIM Fourniture et pose de grillage avertisseur detectable ml 1,12
eau et ass FEUX
La fourniture, la mise en place et l'entretien de feux tricolores (La prestation comprend la mise en place du j 224,40
dispositif comprenant une serie de deux feux tricolores)
eau et ass PRESTA Prestation exterieure comrnandee par la regie facturee a I' euro pres sur devis u
10 Forfait branchements
Forfait branchement AEP seul jusqu'a 10ml
Construction d'un branchement particulier d'eau potab/e, d'une longueur maximale det ometres en canalisation PEHD 16 bars ¢ 25mm ou 32 mm y compris
gaine TPC b/eue ¢ 63 mm
Les travaux comprennent notamment:
- La recherche du branchement existant,
- Le sciage et la demoiition de la chaussee et ou du trottoir sur 1 metre de largeur environ,
- Les terrassements en tranchee et l'evacuation des deblais, et l'evacuation du plomb en decnatqe speciaiisee,
forfait eau AEP01 - Le sectionnement du branchement existant, 1458,60 - La fourniture et la pose des canalisations PEHDl6bars /ii25mm ou 32 ainsi que la fourniture et la pose de toutes /es pieces de raccordements (collier de prise en charge, robinet de prise en charge, bouche iJ de, tabernac/e, robinet avant compteur... ), - La fourniture et la pose de gaine TPC ¢ 63 mm b/eue,
- Le raccordement sur le dtspostu] de comptage existant le cas ecneant,
- Le calage, la mise en place des joints,
-Le remblaiementen materiaux concasses 0/31.5, (sab/e, tout venant)
- La remise en etat du trottoirou de la chaussee suivant sa nature existante y compris bordures et caniveaux.
eau AEP02 Metre lineaire supplementaire jusqu' a 20ml PEHD 16 bars ¢ 25mm ou 32 mm y compris gaine TPC b/eue ¢ 63 mm ml 153,00
Forfait branchement EU seul jusqu'a 10ml
ass EU01 Realisation d'un branchement EU comprenant le terrassement (larg. 60 cm), la fourniture et la pose de canalisations en PVC DN125 ou 160, sab/e, remblais, forfait 1570,80 filet avertisseur marron, ensemble de manoeuvre et de pieces necessaires (coudes, manchons), le raccordement iJ la canalisation principale, r,fection de la
voirie identique iJ l'existant, toutes sujetions comprenant /es croisements en fouille de reseaux existants.
ass EU02 Metre lineaire supplementaire jusqu' a 20ml PVC DN125 ou 160 ml 81,60
Forfait branchement AEP et EU en tranchee commune jusqu'a 10ml
eau AEP/ EU01 Realisation d'un branchement AEP et EU comprenant le terrassement (larg. 60 cm), la fourniture et la pose des canalisations en PVC DN125 ou 160et PEHD 25 forfait 2 805,00 ou 32, sab/e, remblais, filet avertisseur b/eu et marron, ensemble de manoeuvre et de pieces necessaires (coudes, manchons), le raccordement iJ la canalisation
principale, r,fection de la voirie identique iJ l'existant, toutes sujetions comprenant /es croisements en fouil/e de reseaux existants.
eau AEP/ EU02 Metre lineaire supplementaire jusqu' a 20ml PEHD 16 bars ¢ 25mm ou 32 mm y compris gaine TPC b/eue ¢ 63 mm et PVC DN125 ou 160 ml 275,40
Forfait pose comDteur
eau PC01 Forfait pose ensemble compteur DN15 forfait 178,50
eau PC02 Forfait pose ensemble compteur DN20 forfait 193,80
eau PC03 Forfait pose ensemble compteur DN25 forfait 255,00
eau PC04 Forfait pose ensemble compteur DN32 forfait 326,40
eau PC05 Forfait pose ensemble compteur DN40 forfait 357,00
eau PCdevis au-dela sur devis
11 Fourniture et pose de nourrice pour pose de compteurs dans abri-compteur
eau NOUR01 Nourrice 2 sorties forfait 157,08
eau NOUR02 Nourrice 3 sorties forfait 179,52
eau NOUR03 Nourrice 4 sorties forfait 201,96
eau NOUR04 Nourrice 5 sorties forfait 224,40
eau NOUR05 Nourrice 6 sorties forfait 246,84
eau NOUR06 au-dela sur devis
Raccordement d'un branchement AEP sur canalisation existante y compris pieces
eau RAC100 jusqu'au DN 100 u 201,96
eau RAC200 De DN 100 a DN 200 u 258,06
eau RACdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose accessoires bouche a cle
eau ALL Fourniture, pose et alignement de tube allonge en PVC diametre 90 mm a tabernacle pre rnoule u 22,44
eau BAC Fourniture, pose et reglage de tete de bouche a cle reglable en fonte u 28,05
Fourniture et pose pour niche
eau COFS Fourniture et pose de coffret sol u 403,92
eau ISO Fourniture et pose de niche abri compteur encastree type ISO 401 u 409,53
eau AGP100 Fourniture et pose de niche abri compteur type LOGETTE AGP 100 pour 2 compteurs u 521,73
eau AGPdevis Fourniture et pose de niche abri compteur type LOGETTE au-dela de 2 compteurs u
12 Fourniture pieces reseaux
eau PI ECE Fourniture et pose de piece de fontainerie en laiton u 56,10
eau SPEdevis Fourniture et pose de pieces specifiques u
Raccordement eaux usees
ass RACEU Raccordement sur canalisation d'assainissement existante y compris pieces u 201,96
ass RACBET Raccordement sur regard en beton neuf ou ancien des nouveaux branchements individuels u 224,40
Forfait pose d'un regard de branchement EU
Forfait de fourniture et pose d'un regard de branchement EU 125X250 comprenant :
BRANCH125 - une boite a passage direct 183,60 ass - une rehausse u
- un tampon
Forfait de fourniture et pose d'un regard de branchement EU 160X315 comprenant:
ass BRANCH160 - une boite a passage direct u 224,40 - une rehausse
- un tampon
Tranchee, main d'muvre comprise
Milieu URBAI N : Ouverture de tranchee 0,30mX1m maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur
eau et ass TX01 etablie par le profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris ml 78,54
decoupe si besoin
Milieu URBAI N : Ouverture de tranchee 0,50mX1m maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur
eau et ass TX02 etablie par le profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris ml 95,37
decoupe si besoin
Milieu URBAI N : Ouverture de tranchee 1mX1m maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur etablie
eau et ass TX03 par le profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris ml 112,20
decoupe si besoin
Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,30mX1m maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur
eau et ass TX04 etablie par le profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris ml 56,10
decoupe si besoin
Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,50mX1m maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur
eau et ass TX05 etablie par le profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris ml 72,93
decoupe si besoin
13 Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 1mX1m maxXlmL en terrain de toute nature, a la profondeur
eau et ass TX06 etablie par le profil en long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris ml 89,76
decoupe si besoin
Milieu URBAI N : Ouverture de tranchee 0,30mX1m maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte
eau et ass TX07 necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en long de ml 157,08
controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin
Milieu URBAI N : Ouverture de tranchee 0,50mX1m maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte
eau et ass TX08 necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique a la profondeur etablie par le profil en long de ml 190,74
controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin
Milieu URBAI N : Ouverture de tranchee 1mX1m maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte
eau et ass TX09 necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en long de ml 224,40
controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin
Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,30mX1m maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou
eau et ass TX10 basalte necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en ml 112,20
long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin
Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 0,50mX1m maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou
eau et ass TX11 basalte necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en ml 145,86
long de controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin
Milieu SEMI urbain : Ouverture de tranchee 1mX1m maxXlmL en terrain de tuf ou rocher calcaire ou basalte
eau et ass TX12 necessitant l'emploi du brise beton ou brise roche hydraulique, a la profondeur etablie par le profil en long de ml 179,52
controle et l'evacuation des deblais a la decharge publique autorisee y compris decoupe si besoin
Plus-value tranchee, main d'muvre comprise
eau et ass TX13 Sur largeur de tranchee 0,15m ml 8,98
eau et ass TX14 Sur profondeur de tranchee de 1m a 1,50m ml 16,83
eau et ass TX15 Sur profondeur de tranchee de plus d'1,50m ml 28,05
14 Remblaiement, main d'muvre comprise
eau et ass TX16 Remblaiement des fouilles, lit de pose et enrobage 0/20 sablage des canalisations jusqu'a 15 cm au-dessus de m3 67,32 la generatrice superieure de la canalisation de carriere ou de riviere
eau et ass TX17 Remblaiement des fouilles, en beton dose a 100 kg/m2 jusqu'au niveau - 6 cm de la chaussee existante m3 168,30
eau et ass TX18 Remblaiement des fouilles en tout venant de 0/31,5 y compris le compactagepar couche de 20 cm m3 67,32
Refection voirie, main d'muvre comprise
eau et ass TX19
Dernolltion de chaussee cirnentee, de trottoir ou de caniveau betonne, y compris remise en etat hors m2 56,10
fourniture de beton
Refection de chaussee empierree ou de trottoirs comprenant une couche de fondation en tout venant de
eau et ass TX20 riviere de 0/80 sur une epaisseur de 0.20 apres compactage et une couche de base de 0.10 d'epaisseur en m2 168,30
concasse de 0.30 compris cylindre
eau et ass TX21 Revetement bicouche m2 22,44
eau et ass TX22 Realisation d'un tapis d'enrobes a chaud mise en oeuvre manuellement d'une epaisseur de 0,06 m pour m2 39,27 tranchees apres cylindrage 240 kg/m2 pour materiau calcaire et 250 kg/m2 pour materiau basaltique.
eau et ass TX24
Realisation d'un tapis d'enrobe a froid comprenant les travaux de preparation, la fourniture et pose du m2 67,32
materiau
eau et ass TX25 Grave beton m2 561,00
eau et ass TX27 Grave emulsion ou grave bitume m2 89,76
eau et ass TX29 Beton traditionnel m3 168,30
eau et ass TX30
Depose et repose de bordures de trottoirs comprenant la mise en oeuvre d'une couche de beton de 0.20, ml 56,10
rejointoiement au mortier de ciment et tous les travaux accessoires
eau et ass TX31 Demolition et refection definitive de trottoirs ou de caniveaux carreles ou cimentes (y compris chape). ml 67,32
eau et ass TX32 Forfait paves depose et repose m2 145,86
Encombrement de tranchee, difficultes du terrain
eau et ass TX34 Croisement de cables ou canalisations en fouille superieur a 300 mm u 84,15
eau et ass TX35 Plus-value pour travaux comportant des difficultes dans les rues etroites ou impasses d'acces etriques ml 22,44
eau et ass TX36 Plus-value pour emploi de BRH h 168,30
15 Fourniture et pose de canalisation fonte ductile ii reritement polyurfthane intfrieur la longueur sera comptfe suivant l'axe de la canalisation, sans dfduction
des longueurs occupfes par les pi~ces spfciales comprenant la fourniture, l'approche, la mise en place en tranchfe, fourniture de tuyaux et de toutes pi~ces
nfcessaires, la fa~on de joints, les coupes de tuyaux, fpuisements s'il y a lieu, le calage dans les angles et aux extrfmitfs.
eau FON DN 60 a DN 100 ml 72,93
eau FON125 DN 125 ml 81,60
eau FON150 DN 150 ml 96,90
eau FON200 DN 200 ml 96,90
eau FONdevis au-dela sur devis ml
Fourniture et pose de canalisation PVC ii emboiture autornatique la longueur sera comptfe suivant l'axe de la canalisation, sans dfduction des longueurs
occupfes par les pi~ces spfciales comprenant la fourniture, l'approche, la mise en place en tranchfe, fourniture de tuyaux et de toutes pi~ces nfcessaires, la
fa~on de joints, les coupes de tuyaux, fpuisements s'il y a lieu, le calage dans les angles et aux extrfmitfs.
eau et ass PVC63 jusqu'au DN 63 ml 28,05
eau et ass PVC90 de DN 90 jusqu'a DN 200 ml 33,66
eau et ass PVCdevis au-dela sur devis ml
Fourniture et pose de vanne d'arrtt de type opercule caoutchouc, resistance a 16 bars, dont pieces pour raccordement
eau VAN100 jusqu'a DN100 u 392,70
eau VAN200 au-dessus de DN100 et jusqu'a DN200 u 561,00
eau VANdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose d'adaotateur a bride auto bute de resistance 16 bars
eau RBM100 jusqu'a DN100 u 78,54
eau RBM200 au-dessus de DN100 et jusqu'a DN200 u 168,30
eau RBMdevis au-dela sur devis u
16 Fourniture et pose de manchons grande tolerance
eau GI B100 jusqu'au DN 100 u 89,76
eau GI B200 De DN 100 a DN 200 u 168,30
eau GI Bdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose d'un reducteur
eau REDU Fourniture et pose d'un reducteur de pression pour branchement particulier DN 15 a DN 32 u 67,32
Fourniture et pose de te en fonte y compris pieces et boulonnerie
eau TE100 jusqu'au DN 100 u 392,70
eau TE200 De DN 125 a DN 200 u 561,00
eau TEdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose de coude en fonte a emboiture express y compris l'ensemble raccord, le joint express et la boulonnerie speciale,
pour les diametres nominaux suivants
eau COUEdevis Uniquement sur devis u
Fourniture et pose de coude fonte a deux brides tournantes pour les diametres nominaux suivants
eau COUF100 jusqu'au DN 100 u 246,84
eau COUF200 De DN 100 a DN 200 u 471,24
eau COUFdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose de manchettes fonte a brides tournantes pour les diametres nominaux suivants
eau MAN100 jusqu'au DN 100 u 168,30
eau MAN200 De DN 100 a DN 200 u 280,50
eau MANdevis au-dela sur devis u
17 Fourniture et pose de c6ne de reduction
eau COR100 jusqu'au DN 100 u 112,20
eau COR200 De DN 100 a DN 200 u 201,96
eau CORdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose d'un manchon de reparation inox a, une bande de serrage pour tuyau fonte, PVC.... PFA 16
eau MRl100 jusqu'au DN 100 u 157,08
eau MRl200 De DN 100 a DN 200 u 359,04
eau MRldevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose de plaque pleine
eau PP100 jusqu'au DN 100 u 112,20
eau PP200 De DN 100 a DN 200 u 168,30
eau PPdevis au-dela sur devis u
Poteau incendie
eau PI 100 Fourniture et pose de poteau d'incendie, en 100 mm, a prises apparentes, a trois sorties norrnalisees u 1683,00 pompier, de type renversable, avec dispositif anti-retour
ESSE Fourniture et pose d'un Esse de reglage pour PI ou bouche en 100 mm y compris la fourniture, la pose, le 336,60 eau reglage de niveau, les joints et la boulonnerie u
eau BOU Fourniture et pose de bouchon u 145,86
eau CAP Fourniture et pose de capot u 695,64
18 Fourniture et pose de tuyau polyethylene alimentaire, bande bleue, pour branchements particuliers
eau PEHD 25 DN 25 exterieur ml 6,73
eau PEHD 32 DN 32 exterieur ml 7,85
eau PEHD 40 DN 40 exterieur ml 13,46
eau PEHD 50 DN 50 exterieur ml 20,20
eau PEHD 60 DN 60 exterieur ml 33,66
eau PEHD 75 DN 75 exterieur ml 39,27
eau PEHDdevis au-dela sur devis
Fourniture et pose de collier de prise en charge sur canalisation en fonte
eau PECF100 jusqu'au DN 100 u 61,71
eau PECF200 De DN 100 a DN 200 u 95,37
eau PECFdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose de collier de prise en charge sur canalisation PVC, y compris le percement de la canalisation, main d'oeuvre et toutes sujetions
de mise en muvre
eau PECPVC75 jusqu'au DN 75 u 56,10
eau PECPVC160 De DN 75 a DN 160 u 112,20
eau PECPVCdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose de robinet de prise en chanre de type universel reversible
eau RPEC25 DN 20 pour tube DN 25 exterieur u 78,54
eau RPEC32 DN 25 pour tube DN 32 exterieur u 112,20
eau RPEC40 DN 32 pour tube DN 40 exterieur u 190,74
eau RPEC50 DN 40 pour tube DN 50 exterieur u 258,06
eau RPEC60 DN 50 pour tube DN 60 exterieur u 314,16
eau RPECdevis au-dela sur devis u
19 Fourniture et nose de canalisation assainissement PVC CR 16
ass CR16125 DN 125 ml 26,93
ass CR16160 DN 160 ml 31,42
ass CR16200 DN 200 ml 38,15
ass CR16devis au-dela sur devis
Fourniture et pose de culotte en PVC pour collecteur
ass CULPVC culotte PVC de DN 125 a DN 200 u 56,10
ass CULPVCdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose de manchon assainissement en PVC
ass MANPVC Manchon PVC de DN160 a DN 250 u 16,83
ass MANPVCdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose de manchon inter materiaux
ass MIM100 DN 100 u 39,27
ass MIM125 DN 125 u 50,49
ass MIM150 DN 150 u 56,10
ass MIM200 DN 200 u 78,54
ass MIM250 DN 250 u 112,20
ass MI Mdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose d'une selle de piauage sur canalisation principale
ass SEPI 125 DN 125 u 67,32
ass SEPI 160 DN 160 u 72,93
ass SEPl200 DN 200 u 78,54
ass SEPl250 DN 250 u 196,35
ass SEPldevis au-dela sur devis
20 Fourniture et pose de boite de passage direct
ass BPD125 DN 125 u 78,54
ass BPD160 DN 160 u 100,98
ass BPDdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose de rehausse de boite branchement
ass REH Rehausse de bcite de branchement u 44,88
Fourniture et pose de tampon de boite de branchement
ass TAMP250 250x250 u 56,10
ass TAMP315 315x315 u 72,93
ass TAMPdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose d'un regard de visite
ass TEGRA800 Fourniture et pose de regard de visite circulaire prefabrique DN 800 u 1402,50
ass TAMP600 Fourniture et pose de tampon trafic intense KN250 sigle 246,84
ass TAMP800 Fourniture et pose de tampon trafic intense KN400 sigle u 280,50
Fourniture et pose de coude PVC CR 16
ass COUDPVC160 DN 125 u 11,22
ass COUDPVC250 DN 160 u 16,83
ass COUDPVCdevis au-dela sur devis u
Fourniture et pose de bouchon PVC
ass BCO Bouchon PVC u 33,66
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